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Liste des résultats de recherche

• Les organismes sans but lucratif et la fiscalité (IN-305)

  Québec : Revenu Québec, 2019

  – Bibliothèque et Archives Canada, 2019 NOTE Pour allégere texte, nous employonse masculin pour désigner aussi bienes femmes quees hommes.5 INTRODUCTION Au Québec, on compte un grand nombre d’organismes sans but lucratif (OSBL) qui œuvrent dans différents secteurs d’activité et qui témoignent de’intérêt dea population

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• Consultation sur place seulement

  Améliorez la gouvernance de votre OSBL : un guide pratique / Jean-Paul Gagné, Daniel Lapointe ; préface de Monique F. Leroux

  Gagné, Jean Paul, (Journaliste), auteur

  Montréal (Québec) Canada : [Montréal, Québec] : les Éditions Transcontinental ; les Affaires, [2019]

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• Consultation sur place seulement

  Sondage sur la satisfaction des organismes à but non lucratif concernant le formulaire d'exemption de taxes municipales

  Québec : Commission municipale du Québec, 2017

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• Rapport d'intervention sur la gouvernance et les processus organisationnels : Promotion Saguenay, Diffusion Saguenay et Société de gestion de la zone portuaire de Chicoutimi

  Québec : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, 2018

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• Consultation sur place seulement

  Améliorez la gouvernance de votre OSBL : un guide pratique / Jean-Paul Gagné, Daniel Lapointe

  Gagné, Jean Paul, (Journaliste), auteur

  Montréal (Québec) Canada : Les Éditions Transcontinental : Les Affaires, [2016]

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• Guide sur les normes comptables pour les organismes sans but lucratif contrôlés par les organismes municipaux

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011

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• Non-profit organizations and taxation Ministère du revenu du Québec

  2000

  Sainte-Foy : le Ministère], 2000-

  Publications en série

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• Non-profit organizations and taxation Ministère du revenu du Québec

  2005

  Sainte-Foy : le Ministère], 2000-

  Publications en série

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• Non-profit organizations and taxation Ministère du revenu du Québec

  2010

  Sainte-Foy : le Ministère], 2000-

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• Les organismes sans but lucratif et la fiscalité Ministère du revenu du Québec

  2000

  Sainte-Foy : le Ministère], 2000-2010

  ............ 21 Principaux documents d’information ............ 22 5 1. Sauf si ces personnes sont un club ou une association qui fait principalementa promotion du sport amateur au Canada. Introduction Au Québec, on compte au-delà de 35 000 orga- nismes sans but lucratif (OSBL). Leur nombre

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• Les organismes sans but lucratif et la fiscalité Ministère du revenu du Québec

  2005

  Sainte-Foy : le Ministère], 2000-2010

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• Les organismes sans but lucratif et la fiscalité Ministère du revenu du Québec

  2010

  Sainte-Foy : le Ministère], 2000-2010

  fiscales auxquelleses OSBL sont soumis, mais aussies privilèges dont ils peuvent bénéficier. Qu’est-ce qu’un organisme sans but lucratif? Sure plan fiscal, un OSBL est une entité formée et exploitée exclusivement à des fins non lucratives. Ses revenus ne doivent pas être distribués parmi ses propriétaires

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• Organisme sans but lucratif (OSBL) d'habitation Aux Bains Soleils de Châteauguay

  Jacques Grenier. 8 octobre 2001

  23 éléments. Fonds Le Devoir

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Programme de reconnaissance et de financement des organismes régionaux de loisir : description du programme

  Québec : Ministère du loisir, de la chasse et de la pêche], 1992

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• Consultation sur place seulement

  Normes comptables pour les OSBL : fiches techniques

  Dubé, Mireille

  Longueuil : Éditions Comptex, 2022

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• Consultation sur place seulement

  Normes comptables pour les OSBL : fiches techniques

  Dubé, Mireille

  Longueuil : Éditions Comptex, 2020

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• Programme Placements Loisirs 2019-2022 : cadre normatif / coordination et rédaction, Direction du sport, du loisir et de l'activité physique, Secteur du loisir et du sport

  Québec (Québec) : Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, [2019]

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• Étude sur l'assujettissement de tous les organismes à but non lucratif aux règles d'encadrement du lobbyisme, tel que prévu au projet de loi no 56, Loi sur la transparence en matière de lobbyisme

  Québec (Québec) : Commissaire au lobbyisme du Québec, juin 2016

  ] non en vigueur organisation professionnelle organisation syndicale organisation bénévole chambre de commerce société association organisme de bienfaisance ou sans but lucratif coalition groupe d’intérêt personne morale sans capital-actions constituée

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• La gestion d'une corporation sans but lucratif dans le secteur culturel au Québec prescriptions légales et organisation du travail : document de référence / préparé par Éduconseil inc. ; [recherche, analyse et rédaction, Pascale Bédard]

  Bédard, Pascale

  Montréal : Conseil québécois des ressources humaines en culture, 2011

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• Administrateur de société de développement commercial

  Québec] : Développement économique, innovation et exportation Québec, Direction générale des communications et des services à la clientèle, 2009

  de développement commercial ( SDC ).En 2009,e Québec compte près de 40 SDC.10 11 Une SDC doit notamment respecter : •es dispositions sures associations sans but lucratif ( Loi sures compa- gnies, partie 3 ); •es dispositions sur desois munici- pales (e Code municipal eta Loi sures cités et villes régissantes SDC

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