10500 résultats

Liste des résultats de recherche

• Attentats à la pudeur : roman

  Tétreau, François

  Montréal : Vertiges/Jean Yves Collette éditeur, 2022

  Philippe Maillot, sans titre (s.d.), collection particulière, Montréal (Québec).François Tétreau (1953-2019).Photo : Philippe Tétreau (2008).ATTENTATS À LA PUDEUR Le combat d’un poète misérable pour échapper à’emprise du roman, dea triche et du journalisme.Jim Morrison JE SAVAIS qu’une certitude reposait dans

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• Consultation sur place seulement

  Comprendre les victimes d'agression sexuelle et leur besoin de réconfort : La trousse médico-légale : Aspects légaux

  Adelin Bouchard ; Ministère des Communications ; Ministère de la Justice; Institut de Police du Québec; Direction Générale de la Sécurité Publique. Numérisé en 2021 (original créé en 1983)

  Fonds Ministère des Communications

  Maître Jean-François Dionne explique ce qu'est une agression sexuelle dans le code criminel, ainsi que les notions de viol et [...]

  Vidéo

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• Les agressions sexuelles avant et après la réforme de 1983 : une évaluation des pratiques dans le district judiciaire de Montréal

  Baril, Micheline

  Montréal : Université de Montréal. Centre international de criminologie comparée, 1988

  apportées au Code criminel para réforme de 1983 . L'objet premier de ces modifications était d'abrogerjes infractions de viol, de tentative de viol et d'attentat àa pudeur] poures remplacer par diverses infractions d'agression sexuelle. Ce faisant,eégislateur mettait désormais'emphase sur'attente

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• Les 2 rives.com

  Vol. 41, no 8 | 29 octobre | Octobre | 2019

  Saint-Hyacinthe, Québec : DBC communications inc. 2017-

  à contacteres policiersorsque vous êtes témoins dea présence de personnes ou de véhicules suspects », indiquea SQ dans un communiqué.J.-P.M.FAITS DIVERS Viol et attentat àa pudeur : un ex-Grand Chevalier de Colomb condamné àa prison Claude Cournoyer, qui était grandement impliqué aveces Chevaliers de Colomb

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  L'académie / Tessa Bailey ; traduit de l'anglais par Ariane Ménard (CPRL)

  Bailey, Tessa, auteur

  Varennes (Québec) Canada : AdA éditions, [2019]

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• Aide juridique express / Commission des services juridiques, Service de recherche

  Vol. 38, no 1 | Janvier - Mars | 2019

  Montréal (Québec) : Commission des services juridiques, Service de recherche, 1982-2019

  élevée ton et manifesté de’impatienceors de’événement nee prive pas dea défense prévue à’article 43 C.cr.(…).» (Décision de 6 pages) DROIT PÉNAL ATTENTAT À LA PUDEUR – ENFANT – INFRACTION HISTORIQUE – ART.156 – CODE CRIMINEL – TÉMOIGNAGE – CONTRADICTION – CRÉDIBILITÉ – PROBABILITÉ – DOUTE RAISONNABLE

  Publications en série

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• Le parrainage collectif des personnes en situation particulière de détresse guide du parrain / [réalisé par la Direction des politiques, des programmes et de la promotion de l'immigration du Ministère de l'immigration et des communautés culturelles

  Montréal] : Ministère de l'immigration et des communautés culturelles, Direction des affaires publiques et des communications, 2010

  àa pudeur d’une personne du sexe féminin) ; d) article 156 (attentat àa pudeur d’une personne du sexe masculin) ; e) article 245 (voies de fait ou attaque); f) article 246 (voies de fait avec intention).4.Une infraction prévue par’une des dispositions suivantes du Code criminel, chapitre C-34 des Statuts révisés du Canada

  Livres

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• L'alcool, facteur de délinquance et de criminalité /

  Charpentier, René

  Québec : Secrétariat de la province, 1929

  et blessures,a rébellion, etes attentats àa pudeur.La statistique que j’ai établie donnee pourcentage suivant de délits et de crimes surtout commis par des alcooliques : Dégradation d’objets d’utilité publique .85,71% Rébellion, et outrages.71,93% Coups et blessures.55,77% Outrages publics àa pudeur et attentats

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• Consultation sur place seulement

  Rapport d'enquête sur les activités d'un groupe de motards (les Black Spiders) de St-Michel de Bellechasse et d'un autre groupe (les Sex Foxes) de Chibougamau /

  Ste-Foy : la Commission, 1978

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• L'écho de la Baie

  Vol. 31, no 12 | 11 juillet | Juillet | 2012

  New-Richmond, Qc : Radio du rocher Percé inc. [1986]-

  àa pudeur sur une personne de sexe féminin ainsi que d’attentat àa pudeur par voie de complicité, André Béckrich a été acquitté.Le verdict de’ancien professeur d’éducation physique dea polyvalente de Bonaventure a été rendu pare juge Ambert Witthome 15 juin dernier.Les gestes reprochés remontaient quant à eux à plus

  Journaux

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• Code de la police /

  Juneau, P.A. 1882-1954, (Patrice Anselme)

  Farnham : éditeurs Formules municipales ltée (autrefois Formules provinciales enrg.), 1958

  , si'agente fait valoir aveca politesse convenable.Celui qui refuse d'acquiescer a des demandes de cette nature commet un acte criminel pourequel il peut être arrêté ATTENTAT À LA PUDEUR 37 sans mandat, par'agent de police ou par un particulier appelé hui prêter main-forte.110, 435.Un agent de police peut requérir

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• L'écho de la Baie

  Vol. 35, no 29 | 2 novembre | Novembre | 2016

  New-Richmond, Qc : Radio du rocher Percé inc. [1986]-

  gain de cause dans son appel d’un jugement rendue 23 avril 2014, pourequel il avait reçu une sen- tence de 42 mois d’emprisonnement pour viol et attentat àa pudeur.Le juge dea Cour d’appel, Nicholas Kasirer, a estimé quee droit à’assistance d’un avocat de M.Stevens aurait été bafoué danse cadre d’un interro

  Journaux

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• Le collectif.ca : le journal des étudiants de l'Université de Sherbrooke

  Vol. 44, no 10 | 19 janvier | 2021

  Sherbrooke (Québec): : le Collectif, 2010-2011

  épiphanie après six mois.Pour résumer décembre-janvier, Gilbert Rozon est acquitté d’une accusation de viol et d’attentats àa pudeur, Éric Salvail est aussi acquitté de ses accusations, Julien Lacroix est devenu une nouvelle personne après six mois et Charles Lafortune fait miséricorde à Marie- Pier Morin ! Durante podcast

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• Le journal des souverains de coeur

  Vol. 11, no 5 | Mai | 2012

  Cowansville, Québec : Souveraineté la solution inc. 2002-

  pour meurtre, attentat àa pudeur, viol, crime moral ou physique, devra purger 100% de sa sentence.Buts visés: 1- Sécurisera population.2- Ne pas pénalisera population enui faisant payeres coûts de’incarcération des prisonniers,eurs frais juridiques,es frais deeurs proches (femmes et enfants).3- Dédommager

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• Les Conditions religieuses de la société canadienne : nos vertus traditionnelles, maux qui nous menacent, résolutions à prendre /

  Montréal : l'Oeuvre des tracts : l'Action paroissiale, [1920?]

  , entre autres pernicieux usages,es modes immodestes si vigoureusement dénoncées par Benoît XV et'épiscopat catholique — 9 — de touses pays.Il y a, dans ces modes perverses, un outrage aux mœurs, un attentat àa pudeur, qui évoquees hardiesses etes hontes dea corruption païenne.Nous voulons que, dans chacune

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• Le polyscope

  Vol. 50, no. 0 | 24 août | 2016

  Montréal : Association des étudiants de Polytechnique, 1967-

  RECHERCHÉ S Poures crime s suivants : - attentat à a pudeur; - ivresse sura voie publiq ue; - tapage noctu rne; - et bien d’aut res.Le Polyscope Cabi - Info-Log - Nicole - X - Arnal - Prépa - Lachatte - ICE - Sacoche - Méca-Aéro - Mannu - BMGP - Asmouille - Civil - P vol.50 no 0 votre Détective privé depuis 1967

  Revues

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• Mettre fin à l'indifférence! les violences sexuelles dans les conflits armés de 1993 à 2003 en République démocratique du Congo

  Montréal : Droits et démocratie, 2010

  février 2006.Duranta période 1993-2003,e droit congolais faisait peu état des violences sexuelles.Avant’adoption dea nouvelleoi de 2006 réprimantes violences sexuelles,e viol était qualifié d’attentat àa pudeur et n’était pas pénaliséorsqu’il se produisait entre époux ou dans des circonstances

  Livres

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• Vertige de vertiges

  Tome 2

  Collette, Jean-Yves

  Montréal : Vertiges/Jean Yves Collette éditeur, 2019

  Je ne ressentais pas de douleur considérable ; je perdais du sang, jee savais, mes mains en étaient chaudes, je croyais mourir dansa minute, j’attendais quee vertige qui m’envahis sait voile ma conscience et puisa noie.François Tétreau Attentats àa pudeur 1993 (lecturiel 1565) 72 Ce n’était pourtant pas que monsieur Vertige

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• Info CQOC Conseil québécois des organismes chrétiens

  No 4 | Été | 2003

  Saint-Hyacinthe : Conseil québécois des organismes chrétiens, 2007-2011

  piste potentielle s’offrir à nous.Ne désespérez pas! Priez pour nous et bientôt, nous vous reviendrons avec de bonnes nouvelles.Le comité de rédaction « .et que toutes tes voies soient bien assurées » Proverbes 4:26 b Bible Louis Segond rév.gestes d'agression, d'attentat àa pudeur ainsi que de'inceste afin d'apporter

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• Les 2 rives.com

  Vol. 42, no 40 | 8 juin | Juin | 2021

  Saint-Hyacinthe, Québec : DBC communications inc. 2017-

  -Nicolas Foucault a déclaré Richard Romuald, aujourd’hui âgé de 65 ans, coupable des trois chefs d’accusa- tion auxquels il faisait face, soit attentat àa pudeur envers une victime ainsi qu’attentat àa pudeur et agression sexuelle envers une deuxième victime.Selona preuve présentée, Richard Romuald a tenté d’attoucher

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