11584 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Stigmates / Richard Ste-Marie

  Ste-Marie, Richard, 1945- auteur

  Lévis (Qc) Canada : Alire, [2025]

  Livres

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Négocier sa peine : enquête au cœur des négociations des plaidoyers de culpabilité / Chloé Leclerc, Elsa Euvrard ; préface de Denis Barette et Emilie Charette

  Leclerc, Chloé, auteur

  Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2023]

  Livres

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Stigmates / Richard Ste-Marie

  Ste-Marie, Richard, 1945- auteur

  Lévis (Qc) Canada : Alire, [2021]

  Livres

  Voir le détail

• Entente entre le Gouvernement du Québec et le Gouvernement de l'État du Maine concernant les permis de conduire et les infractions aux règles de la circulation routière

  Québec : Gouvernement du Québec], 2003

  de conduire quee titulaire veut échanger pour un permis dea part ie sure terr i toi re deaquele i s 'é tabl i t ."Déclaration de culpabilité": un aveu de culpabilité ou un verdict de culpabilité rendu par un tribunal compétent oue paiement d'une amende pour une infraction visée au paragraphe 3.1 commise

  Livres

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec

  2005-2006

  Anjou : Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec, 2003-

  et sanction Sur aveu de culpabilité,e Comité de discipline a déclaré’in- timée coupable des chefs d’accusation.Le Comité condamne cette dernière au paiement d’une amende de 1 800 et impose une réprimande.31-04-003 Chefs d’accusation L’intimé a commis des actes dérogatoires à’honneur et àa dignité dea profession

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Entente de réciprocité entre le Gouvernement du Québec et le Gouvernement de l'État de la Floride concernant les permis de conduire et les infractions aux règles de la circulation routière

  Québec : Gouvernement du Québec], 2004

  de conduire et ae pouvoir dee suspendre ou dee révoquer.1.3 "Administration d’origine" signifie :’administration qui a délivrée permis de conduire quee titulaire veut échanger pour un permis de’administration du territoire où il s’établit.1.4 "Déclaration de culpabilité" signifie : un aveu de culpabilité

  Livres

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec

  2002-2003

  Anjou : Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec, 2003-

  de faire publier’avis prévu au 5e paragraphe de’article 156 du Code des professions.Sur aveu de culpabilité,e Comité de disci- pline a déclaré’intimée coupable de chacun des vingt-trois chefs d’infraction et a prononcéa radiation de’intimée pour une période de deux ans relativement à chacun des chefs

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Enjeux de prévention et conjoints violents

  Gagné, Frédérick

  Québec : Centre de recherche interdisciplinaire sur la violence familiale et la violence faite aux femmes, 2009

  d’aller cherchera collaboration des avocats dea défense dans une perspective communautaire.La crainte qu’une demande d’aide représente un aveu de culpabilité pourrait être circonscrite de cette façon.Cette extension doit également s’inscrire dans’accroissement des services d’intervention de premièreigne

  Livres

  Voir le détail

• Macbeth, de William Shakespeare, traduit en québécois par Michel Garneau, [mise en scène Guillermo de Andrea]

  Québec : Trident, 1983

  au paysage: commees éléments, elles contiennente bien ete mal indistinctement: elles offrent à Macbeth un miroir où il ne voit que ce qu’il veut bien voir.Le suicide est protestation ou aveu de culpabilité, comme chez Lady Macbeth; Macbeth,ui ne se sent plus coupable: il a réussi à éliminer sa conscience.Il pourrait

  Programmes de spectacles

  Voir le détail

• La complainte des hivers rouges, mise en scène, Gilbert Lepage

  Québec] : Théâtre du trident, [1992

  .Cette décision fait suite à une entente entre Durham etes huit chefs: aveu de culpabilité de ces derniers contre'amnistie des autres prisonniers.Par contre,'amnistie ne touche pas Papineau, Côté, Robert Nelson, O'Callaghan, Rodier, Brown, Duvernay.3 juillet: Mis à bord dea frégate La Vestale,es huit chefs Patriotes

  Programmes de spectacles

  Voir le détail

• Le transporteur : magazine de la Fédération des transporteurs par autobus

  Vol. 5, no 3 | Automne | 2018

  Québec (Québec) : Fédération des transporteurs par autobus, 2014-

  de respectere CSR et, de façon plus spécifique,e respect du port dea ceinture de sécurité.Pour’employeur,e plaidoyer de culpabilité dea plaignante constitue un aveu extrajudiciaire et il n’appartient pas au tribunal de remettre en questiona déclaration et’aveu de culpabilité dea plaignante.C’est en tenant compte

  Publications en série

  Voir le détail

• L'Accalmie : Lord Durham au Canada /

  Desrosiers, Léo-Paul, 1896-1967

  Montréal] : Le Devoir, 1937

  obtenu d’eux un engagement de gardera paix; et il en exile huit aux Bermudes,es plus gravement compromis, après qu’ilsui ont adressé un aveu de culpabilité: Wolfred Nelson, Robert Shore-Milnes, Bouchette, Bonaven-ture Viger, Simon Marchessault, Gau vin, Godin et Masson.Ceux-là, iles embarque sure Vestal dans

  Livres

  Voir le détail

• La complainte des hivers rouges, de Roland Lepage, mise en scène, Michelle Rossignol, musique, Jean Cloutier

  Québec : Théâtre du Trident, 1978

  Marchessault,e docteur Luc H.Masson, Wolfred Nelson et Bonaventure Viger, considérés commees chefs de’insurrection.Les autres prisonniers, sauf une douzaine accusés de meurtre, sont amnistiés.Cette décision fait suite à une entente entre Durham etes huit chefs: aveu de culpabilité de ces derniers contre’amnistie

  Programmes de spectacles

  Voir le détail

• Journal d'un patriote, 1837-1838

  Boucher-Belleville, Jean-Philippe

  L'Assomption : Aubin-Blanchet, Recherches historiques, 2019

  dite évangélique des prédicants suisses.» La deuxième partie, rédigée sousa forme d'un véritable journal relate surtoutes tractations des autorités avec certains détenus pour en arriver àa signature d'un aveu de culpabilité devantibérer touses autres.En vrai bon reporter, Boucher- Belleville nous décrit

  Livres

  Voir le détail

• Comment s'éteint la liberté /

  Calder, Robert Louis, 1878-1944

  Lachute : chez l'auteur, 1935

  criminel anglais, etes corollaires de ce principe.Ce droit ne serait pas d'institution anglaise s'il ne s'y glissait pas un illogisme.Parmies preuveségales on admet'aveu.Le jour viendra oue seul aveu admissible serae plaidoyer formel de culpabilité, sur une accusation clairementibellée, devant un juge compétent

  Livres

  Voir le détail

• Lignes directrices pour l'application de l'article 18.2 Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction Daniel Carpentier]

  Québec] : la Commission, 2002

  au Code dea route, àa Loi sura protection du consommateur.b) Reconnue coupable ou avouée coupable Il s'agit dea culpabilité déclarée par un tribunal que ce soit suite à un plaidoyer de culpabilité (aveux) ou de non culpabilité.Dans touses cas il s'agit de culpabilité déclarée danse cadre d'un procès

  Livres

  Voir le détail

• Droit de parole : journal de la Basse-ville

  Vol. 41, no 8 | Novembre | 2014

  Québec (Québec) : Droit de parole, [1974]-

  autrement, quea consultation des groupes témoins allait se faire « en amont » des consultations officielles, quee processus serait cette fois- ci très différent.C’était presqu’un aveu de culpabilité, comme si elle avait dit « cette fois-ci, nous allons vous écouter ».Craignez’eau froide citoyens échaudés ! Le problème

  Revues

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Ordre des géologues du Québec

  2017-2018

  Montréal (Québec) : Ordre des géologues du Québec, [pas avant 2001]-

  pour encouragement à’exer- cice illégal contre paiement d’un montant for- faitaire et aveu de culpabilité à un nombre de chefs d’accusation réduits (174.5.2).I N t E R v E N t I O N S E X t E R N E S RÈGleMents sURes HYDROCaRbURes Le Conseil d’administration a entérinée pro- jet de «Commentaires sur trois projets de règlements

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Le financement sectoriel : portrait et propositions de Québec solidaire pour en finir avec la corruption

  Montréal : Québec solidaire, 2012

  .Il est intéressant de mentionner que ces aveux de culpabilité survenaient après une simple vérification écrite du Directeur général des élections (DGE) auprès des donateurs visés.En effet,e DGE a envoyé uneettre demandant aux donateurs en question de confirmer qu’ils n’avaient pas reçu d’argent ou de directive deeur employeur

  Livres

  Voir le détail

• Aide juridique express / Commission des services juridiques, Service de recherche

  Vol. 37, no 3 | Juin | 2018

  Montréal (Québec) : Commission des services juridiques, Service de recherche, 1982-2019

  d’un aveu de culpabilité?« [36] Tel quee mentionnait’Honorable juge Iacobucci dans’arrêt Oickie [2000 CSC 38], « Le fait poures policiers d’offrir explicitement au suspect deui obtenir un traitement clément en retour d’une confession est manifestement un encouragement très puissant et justifiera’exclusion

  Publications en série

  Voir le détail