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• Avis du Bureau de l'inspecteur général : restauration des arches et de la pagode dans le quartier chinois (Appel d'offres VMP-15-015)

  Montréal : Ville de Montréal, 2015

  Avis du Bureau de’inspecteur général Restauration des arches et dea pagode danse Quartier chinois (Appel d’offres VMP-15-015) (art.57.1.23 Charte dea Ville de Montréal) 10 novembre 2015 Bureau de’inspecteur général 1550, rue Metcalfe, bureau 1200 Montréal (Québec) H3A 1X6 Téléphone : 514 280-2800 Télécopieur

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• Avis amendé de l'inspecteur général concernant l'octroi d'un contrat par la conseil d'arrondissement de Ville-Marie suite à l'appel d'offres VMP-16-023

  Montréal : Montréal (Ville). Bureau de l'inspecteur général, 2016

  Avis amendé de’inspecteur général concernant’octroi d’un contrat pare conseil d’arrondissement de Ville-Marie suite à’appel d’offres VMP-16-023 (art.57.1.23 dea Charte dea Ville de Montréal ) 1er septembre 2016 Bureau de’inspecteur général 1550, rue Metcalfe, bureau 1200 Montréal (Québec) H3A 1X6

  Livres

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• Muni-express bulletin d'information du Ministère des affaires municipales

  No 3 | 25 mai | 2005

  Québec : le Ministère], 1996-

  No 3 – 25 mai 2005 Accords deibéralisation des marchés publics Règles de publication des avis d'appel d'offres et système électronique d'appel d'offres Les règles des accords Depuise début des années 1990,e Québec a signé, aveces autres gouvernements canadiens, des accords deibéralisation des marchés publics

  Publications en série

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• Accord de libéralisation des marchés publics du Québec et du Nouveau-Brunswick Secrétariat du Conseil du trésor

  2008

  Québec : le Secrétariat, 1994]-2008

  à jour de’accord.3.PROCÉDURES D’APPEL D’OFFRES 3.1 Afin de faciliter’accès des fournisseurs aux marchés,es gouvernements conviennent quees avis d’appels d’offres doivent être accessibles dans un seul système électronique d’appel d’offres.À cette fin : 2 a)es entités visées sont tenues de publier touseurs avis

  Publications en série

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• Guide de bonnes pratiques concernant les contrats en matière de technologies de l'information / cette publication a été réalisée par la Direction des analyses et orientations

  Québec (Québec) : Direction des communications, Secrétariat du Conseil du trésor, [juin 2016]

  .2 Projet d’appel d’offres pour commentaires (Passeport Entreprises) .9 1.2.3 Avis d’appel d’intérêt (Passeport Entreprises) .9 1.3 STRATÉGIE D’ACQUISITION ET PARTAGE DES RISQUES .10 1.3.1 Modes de rémunération (Passeport Entreprises) .10 1.3.2 Droits d’auteur (Passeport Entreprises) .13 1.3.3 Envergure des contrats

  Guides et manuels Livres

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• Fournisseur de biens

  Octobre 2003

  Québec] : Secrétariat du Conseil du trésor, cop. 2001-cop. 2002

  public (CRISP).Pour des contrats de plus de 25 000 ,es ministères etes organismes assujettis (19 Ko) doivent s’adresser àa Direction générale des acquisitions qui procède aux appels d’offres.Ces avis d’appels d’offres seront publiés danse système électronique d'appel d'offres SEAO etes fournisseurs, intéressés

  Publications en série

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• Muni-express bulletin d'information du Ministère des affaires municipales

  No 16 | 19 août | 2002

  Québec : le Ministère], 1996-

  d'inclure, à compter du 31 mars 2002, ses entités parapubliques dans son adhésion à'ACI.La publication des appels d'offres Les avis d'appel d'offres concernantes contrats de biens et de services du secteur parapublic du Québec compris danses accords doivent être publiés danse système électronique MERX

  Publications en série

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• Le citoyen Rouyn-Noranda - Abitibi-Ouest - Témiscamingue

  31 janvier | Janvier | 2024

  Rouyn-Noranda, Qc : Médialo, 2023-

  :adam.dahan@forces.gc.ca http://www.lecitoyenrouynlasarre.com/ 1 2 L e m e rc re d i 3 1a n vi e r 2 0 2 4 w w w .l e c it o y e n ro u y na s a rr e .c o m APPEL D’OFFRES AVIS D’APPEL D’OFFRES PUBLIC N TPU-200224 LOCATION DE VÉHICULES LÉGERS 2024 La Ville de Rouyn-Noranda demande des soumissions afin d’octroyer un contrat

  Journaux

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• Notre actualité / Sainte-Cécile-de-Milton

  No 60 | Avril | Édition spéciale | 2020

  Sainte-Cécile-de-Milton (Qc) : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, 2017-

  Actualité MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON 112, rue Principale, Sainte-Cécile-de-Milton (Qc) J0E 2C0 TEL (450) 378-1942 / TÉLEC (450) 378-4621 / mun@miltonqc.ca NOTRE EDITION SPÉCIALE Nº 60 Avril 2020 AVIS-PUBLIC – APPEL D’OFFRES AVIS est donné quea Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton recevra, sous pli

  Publications en série

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• Le citoyen Rouyn-Noranda - Abitibi-Ouest - Témiscamingue

  14 février | Février | 2024

  Rouyn-Noranda, Qc : Médialo, 2023-

  :ANNONCESCLASSEES@HEBDOS.COM http://www.lecitoyenrouynlasarre.com/ mailto:montreal.reclamations@mnp.ca w w w .le c ito y e n ro u y na s a rre .c o m Le m e rcre d i 1 4 fé vrie r 2 0 2 4 1 3 APPEL D’OFFRES > 1 2 4 9 1 6 7 AVIS D’APPEL D’OFFRES PUBLIC N ING-130324 RÉFECTION DE ROUTES ET DE PONCEAUX La Ville de Rouyn-Noranda demande

  Journaux

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• Rapport concernant l'application de la Loi sur les contrats des organismes publics

  Québec : Secrétariat du Conseil du trésor, 2014

  et traitement intègre et équitable des concurrents .28 Modes de sollicitation .28 Transparence des processus contractuels .32 Publication des avis d’appel d’offres et des renseignements sures contrats publics .32 Reddition de comptes fondée sur’imputabilité des dirigeants d’organismes publics .35 Autorisation du dirigeant

  Livres

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• Fournisseur de biens

  Octobre 2001

  Québec] : Secrétariat du Conseil du trésor, cop. 2001-cop. 2002

  de plus de 25 000 ,es ministères etes organismes assujettis (19 Ko) doivent s’adresser àa Direction générale des acquisitions (D.G.A.) qui procède aux appels d’offres.Ces avis d’appels d’offres seront publiés para D.G.A.danse système électronique MERX etes fournisseurs, intéressés par ces avis, peuvent

  Publications en série

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• Le citoyen Rouyn-Noranda - Abitibi-Ouest - Témiscamingue

  7 février | Février | 2024

  Rouyn-Noranda, Qc : Médialo, 2023-

  AVIS D’APPEL D’OFFRES PUBLIC N  IMM-010324 FOURNITURE ET INSTALLATION D’UNE THERMOPOMPE THÉÂTRE DU CUIVRE La Ville de Rouyn-Noranda demande des soumissions pour’octroi d’un contrat visanta fourniture et’installation de touses équipements de climatisation/ ventilation nécessaires poure projet d’installation d’une

  Journaux

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• Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

  Projet de loi 62 : sanctionné le 9 octobre | 2024 | 43ième Législature - Première session

  Québec : Publications du Québec, 1996

  .Laoi permet à un organisme public de conclure, àa suite d’un appel d’offres infructueux et sous certaines conditions, un contrat de gré à gré sans qu’il soit nécessaire de publier un avis d’intention au système électronique d’appel d’offres.Laoi confère à’Autorité des marchés publics des pouvoirs additionnels

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• L'écho de Saint-Rémi

  Vol. 23, no 1 | 11 janvier | Janvier | 2019

  Saint-Rémi : Ville de Saint-Rémi, 2010-

  contrees changements climatiques une demande d’autorisation poura mise en place d’un traitement au chlore poure puits no 11.AVIS D’APPEL D’OFFRES NO.AO-01-2019 Réfection et remplacement des revêtements extérieurs du centre communautaire Nous désirons retenires Services d’un Prestataire de Services poura réfection

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• Guide des immeubles

  2015 | Section 3 | Réalisation des travaux et suivi des projets

  Québec : Société d'habitation du Québec, 2009

  non conformes à cetteoi et au Code de déontologie desobbyistes ont été échangés pour obtenire contrat,’organisme pourra transmettre une copie dea déclaration au Commissaire duobbyisme.PUBLICATION DES APPELS D’OFFRES ET VENTE DE DOCUMENTS SUR LE SITE INTERNET DU SEAO L’avis de soumission doit être publié sure site

  Guides et manuels

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• Guide des immeubles

  2016 | Section 3 | Réalisation des travaux et suivi des projets

  Québec : Société d'habitation du Québec, 2009

  non conformes à cetteoi et au Code de déontologie desobbyistes ont été échangés pour obtenire contrat,’organisme pourra transmettre une copie dea déclaration au Commissaire duobbyisme.PUBLICATION DES APPELS D’OFFRES ET VENTE DE DOCUMENTS SUR LE SITE INTERNET DU SEAO L’avis de soumission doit être publié sure site

  Guides et manuels

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• Le citoyen Rouyn-Noranda - Abitibi-Ouest - Témiscamingue

  21 février | Février | 2024

  Rouyn-Noranda, Qc : Médialo, 2023-

  .lecitoyenrouynlasarre.com/ w w w .le c ito y e n ro u y na s a rre .c o m Le m e rcre d i 2 1 fé vrie r 2 0 2 4 9 APPEL D’OFFRES > 1 2 5 0 1 9 6 AVIS D’APPEL D’OFFRES PUBLIC N  IMM-190324 CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT DE SERVICES AU PARC ST-LUC La Ville de Rouyn-Noranda demande des soumissions pour’octroi d’un visanta construction d’un

  Journaux

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• Fournisseur de services professionnels

  Octobre 2003

  Québec] : Secrétariat du Conseil du trésor, cop. 2001-

  SEAO pour faire connaître ses avis d'appel d'offres publics aux fournisseurs intéressés pares marchés publics de biens, de services et de construction.Les avis d'appel d'offres du gouvernement du Québec sont accessibles gratuitement en tout temps sure site Internet du SEAO.Les fournisseurs intéressés par un appel

  Publications en série

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• Résiliation du contrat visant les travaux de rénovation, de remplacement et d'ajout de panneaux de signalisation dans l'arrondissement de Saint-Laurent (appel d'offres 15-031) : décision

  Montréal : Montréal (Ville). Bureau de l'inspecteur général, 2016

  d’offres.L’entreprise ne possède pas deicence d’entrepreneur général, mais plutôt uneicence d’entrepreneur spécialisé.Au surplus,’adjudicataire ne détient pas touteses sous-catégories deicences requises paraoi afin d’effectueres travaux prévus aux documents d’appel d’offres à titre d’entrepreneur spécialisé.De’avis

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