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Liste des résultats de recherche

• NRD shift Autorité des marchés financiers

  Vol. 1, no 2 | 18 October 2004 | 2004

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

  Publications en série

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• NRD shift Autorité des marchés financiers

  Vol. 1, no 1 | 21 September 2004 | 2004

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

  Publications en série

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• NRD shift Autorité des marchés financiers

  Vol. 2, no 3 | November 2005 | 2005

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

  Publications en série

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• NRD shift Autorité des marchés financiers

  Vol. 2, no 2 | Febuary 2005 | 2005

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

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• NRD shift Autorité des marchés financiers

  Vol. 3, no 1 | March 2006 | 2006

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

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• Virage BDNI Autorité des marchés financiers

  Vol. 1, no 5 | 16 décembre 2004 | 2004

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

  ou en Colombie-Britannique.VIRAGE BDNI VOLUME 1 NUMÉRO 5 5 LES RÈGLEMENTS S’APPLIQUANT À LA BDNI L’utilisation dea BDNI est encadrée pare Règlement 31-102Q sura base de données nationale d’inscrip- tion.Les obligations et procédures de communication des renseignements sur’inscription aux organismes de réglementation

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• Virage BDNI Autorité des marchés financiers

  Vol. 1, no 4 | 23 novembre 2004 | 2004

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

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• Virage BDNI Autorité des marchés financiers

  Vol. 1, no 3 | 16 novembre 2004 | 2004

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

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• Virage BDNI Autorité des marchés financiers

  Vol. 1, no 1 | 21 septembre 2004 | 2004

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

  V OLUME 1, NUMERO 1 21 SEPTEMBRE 2004 La BDNI bientôt au Québec… Le virage BDNI est amorcé! Depuis juin dernier,’Autorité des marchés financiers a entreprise virage BDNI (Base de Données Nationale d’Inscription).La BDNI est un système de dépôt électronique d’information qui permet aux sociétés et représentants

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• Virage BDNI Autorité des marchés financiers

  Vol. 2, no 3 | Novembre 2005 | 2005

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

  de facturation des cabinets – cotisation du Fonds d’indemnisation des services fi nanciers (FISF).Comme vous êtes à même de vous en rendre compte,’introduction de cette nouvelle base de donnée donneieu à une période de transition qui nous impose à tous un nouveau processus de fac- turation.Cette transition s’avère toutefois

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• Virage BDNI Autorité des marchés financiers

  Vol. 2, no 2 | Février 2005 | 2005

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

  ,’architecture du système dea BDNI est munie de plusieurs coupe-feu et fait appel à un programme distinct d’identification, basé sure protocole LDAP.L’accès au site dea BDNI est chiffré selones normes Internet communément acceptées.De plus, CDS inc.s’est dotée d’une stratégie de sécurité qui répond aux standards

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• Virage BDNI Autorité des marchés financiers

  Vol. 3, no 1 | Mars 2006 | 2006

  Québec : Autorité des marchés financiers], 2004-2006

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• Info-Autorité

  Vol. 1, no 5 | Novembre 2004 | 2004

  Sainte-Foy : Autorité des marchés financiers], 2004-2012

  etes modalités d’adhésion à ce nouvel outil.Depuis juillet dernier,’Autorité travaille à se joindre àa Base de données nationale d’inscription (BDNI), une base de données informatique pancanadienne.Cet outil permet aux représentants des sociétés visées para Loi sures valeurs mobilières et para Loi sura distribution

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• Guide sur les obligations relatives à l'inscription d'une société en valeurs mobilières : comment inscrire une société et tenir à jour son dossier d'inscription / Autorité des marchés financiers

  Montréal] : [Autorité des marchés financiers], octobre 2023

  DÉPOSER VOTRE DEMANDE?.30 3 AVANT LE DÉPÔT : COMMENT PRÉPARER LA DEMANDE D’INSCRIPTION?.32 3.1 Vérifier’aptitude des personnes physiques dont’inscription est requise pour inscrirea société .33 3.2 Adhérer àa Base de données nationale d’inscription (BDNI) .33 3.3 Déterminer dans quelles catégories d’inscription

  Guides et manuels Livres

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Distribution des produits et services financiers | vol 1, no 46 | 17 décembre 2004 | Décembre | 2004

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  et services financiers Rôles d’audition Résumés des décisions dea Chambre de’assurance de dommages 2 3 5 12 Information générale Règlements relatifs àa Base de données nationales d’inscription (BDNI) Avis relatif à d’éventuelles inspections et enquêtes réalisées en vertu deaoi sur’agence nationale d’encadrement

  Revues

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Informations générales | vol 2, no 1 | 7 janvier 2005 | Janvier | 2005

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  d’inscription Vua décision de’Autorité des marchés financiers (l’« Autorité ») de joindrea Base de données nationale d’inscription, (la « BDNI »); Vua demande complétéee 22 octobre 2004 par’Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières (l’« ACCOVAM ») afin de soumettre pour approbation à’Autorité

  Revues

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Informations générales | vol 3, no 4 | 27 janvier 2006 | Janvier | 2006

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  aux dispositions de’article 200 du Règlement.10a) Ledit paiement des droits est parvenu à’Autoritée 24 février 2005.11.Qui plus est,e 1er janvier 2005, entrait en vigueure Règlement 31-102Q sura base de données nationale d’inscription5 entre en vigueur (ci-aprèse « Règlement dea BDNI »).12.Pare Règlement dea BDNI

  Revues

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• Rapport annuel... Autorité des marchés financiers

  2004-2005

  Sainte-Foy] : Autorité des marchés financiers, 2005-

  de son territoire principal, tout en ayant accès à’ensemble du marché canadien.Base de données nationale d’inscription Depuis juin 2004,’Autorité participe àa Base de données nationale d’inscription (BDNI), base de données informatisée pancanadienne.Créée à’initiative des ACVM, qui regroupentes organismes de réglementation

  Rapports annuels Publications en série

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• Sommaire des activités de surveillance et de réglementation / Direction principale du financement des sociétés

  2020

  Québec, Québec] : Autorité des marchés financiers, 2017-

  informatiques des ACVM, incluant SEDAR, SEDI et BDNI, soite projet SEDAR .La première phase de ce projet visee remplacement de SEDAR,a base de données des interdictions etaiste des personnes sanctionnées.Nous vous invitons à consultere site des ACVM, sousa rubrique « Remplacement des systèmes », pour plus

  Publications en série

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• Sommaire des activités de surveillance et de réglementation / Direction principale du financement des sociétés

  2019

  Québec, Québec] : Autorité des marchés financiers, 2017-

  % émetteurs émergents 44 % autres émetteurs LEXIQUE DES ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES UTILISÉS ACVM : Autorités canadiennes en valeurs mobilières Autorité : Autorité des marchés financiers BDNI : Base de données nationale d’inscription CSE : Bourse des valeurs canadiennes IFRS : Normes internationales d’information financière LVM

  Publications en série

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