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• Plan officiel de la paroisse de Saint-Norbert, comté de Berthier [et] plan du village

  Original créé par Arthur Bourget et copié par A.E.B. Courchesne. Copié le 8 juillet 1932, original créé le 15 mars 1880

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Saint-Norbert figurent une partie de la seigneurie de Berthier le village de Saint-Norbert, la rivi [...]

  Plans

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• Ministère des Travaux publics. Service des ponts. (François Valiquette)

  François Valiquette. Avril 1949

  6 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Ponts du comté de Montcalm avec le pont de l'église à Saint-Esprit (E6,S7,SS1,P047004) et le pont de la rue Turcotte (E6,S7,SS [...]

  Photographies

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• Répertoire des comités paritaires

  Janvier 2003

  Québec : Ministère du travail, Direction des politiques, de la construction et des décrets, 2003

  Caniapiscau, La Haute-Côte-Nord, Manicouagan, Minganie, Sept-Rivières et certaines municipalités et territoires non constitués en MRC 10 Nord-du-Québec Territoires et municipalités non constitués en MRC ; terres réservées inuit et cri ; villages cri et nordiques ; adm. rég. Kativik 11 Gaspésie – Iles-de-la-Madeleine Avignon

  Publications en série

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• Répertoire des comités paritaires

  Octobre 2005

  Québec : Ministère du travail, Direction des politiques, de la construction et des décrets, 2003

  et territoires non constitués en MRC 10 Nord-du-Québec Territoires et municipalités non constitués en MRC ; terres réservées inuit et cri ; villages cri et nordiques ; adm. rég. Kativik 11 Gaspésie – Iles-de-la-Madeleine Avignon, Bonaventure, Denis-Riverin, La Côte-de-Gaspé, Les Iles-de-la-Madeleine, Pabok 12 Chaudière

  Publications en série

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• Répertoire des comités paritaires

  Février 2006

  Québec : Ministère du travail, Direction des politiques, de la construction et des décrets, 2003

  , La Vallée-de-la-Gatineau, Papineau, Pontiac 08 Abitibi-Témiscaminque Abitibi, Abitibi-Ouest, Rouyn-Noranda, Témiscamingue, Vallée-de-l'Or 09 Côte-Nord Caniapiscau, La Haute-Côte-Nord, Manicouagan, Minganie, Sept-Rivières et certaines municipalités et territoires non constitués en MRC 10 Nord-du-Québec Territoires

  Publications en série

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• Répertoire des comités paritaires

  Mars 2004

  Québec : Ministère du travail, Direction des politiques, de la construction et des décrets, 2003

  et certaines municipalités et territoires non constitués en MRC 10 Nord-du-Québec Territoires et municipalités non constitués en MRC ; terres réservées inuit et cri ; villages cri et nordiques ; adm. rég. Kativik 11 Gaspésie – Iles-de-la-Madeleine Avignon, Bonaventure, Denis-Riverin, La Côte-de-Gaspé, Les Iles-de-la-Madeleine, Pabok 12

  Publications en série

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• Rapport annuel ... / UPA, Union des producteurs agricoles

  Section 6 | 2013-2014

  Longueuil, Québec] : Union des producteurs agricoles, [1992]-

  -de-la-Madeleine • Rocher-Percé • Haute-Gaspésie • Côte-de-Gaspé • Bonaventure • Avignon • Lanaudière : Kildare Lanaudière • Achigan - Montcalm • D’Autray • L’Assomption - Les Moulins • Nord • Mauricie : Mékinac • Des Chenaux • Haute-Mauricie • Maskinongé • Montérégie : Marguerite d’Youville - Longueuil • Roussillon • Jardins

  Rapports annuels Publications en série

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• Programme d'aide au développement du transport collectif : volet II - aide financière au transport collectif régional, volet III - aide financière au transport interurbain par autobus : rapport d'exploitation annuel - guide et glossaire / la mise à jour de cette publication a été réalisée par la Direction générale des aides financières conjointement avec la Direction générale du transport terrestre des personnes et révisée par la Direction des communications du Ministère des transports et de la mobilité durable (MTMD)

  Liste des organismes municipaux admissibles aux aides financières pour le transport collectif régional et le transport interurbain par autobus | Document d'accompagnement

  Montréal (Québec) : Ministère des transports et de la mobilité durable, février 2023

  Ville de Rouyn-Noranda 09 – Côte-Nord MRC : Caniapiscau La Haute-Côte-Nord Manicouagan Minganie Sept-Rivières 10 – Nord-du-Québec Municipalités : Chapais Chibougamau Lebel-sur-Quévillon Matagami Administration régionale Baie-James Administration régionale Kativik Région administrative MRC et municipalité hors MRC

  Guides et manuels Livres

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• Bulletin d'information. Réseau d'avertissements phytosanitaires

  No 23 | 26 juin | 2013

  Sainte-Foy (Québec) : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [199-]-2017

  Québec, Québec] : Réseau d'avertissements phytosanitaires

  réglementées à’égard dea mouche du bleuet au Québec MRC réglementées sura rive nord du fleuve Saint-Laurent au Québec Argenteuil Ile d'Orléans Communauté-Urbaine-de-Québec D'Autray Deux-Montagnes Gatineau Joliette La Côte-de-Beaupré La Jacques-Cartier La Rivière-du-Nord L'Assomption Laval Le Centre-de-la-Mauricie

  Publications en série

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• Régions agricoles désignées : [Québec]

  Québec] : Commission de protection du territoire agricole Québec, novembre 2007

  Manicouagan La Tuque Sept-Rivières Maria-Chapdelaine Le Fjord-du-Saguenay Pontiac La Vallée-de-l'Or Abitibi Témiscamingue Antoine-Labelle Matawinie Le Domaine-du-Roy Le Rocher-Percé MataneLa Haute-Côte-Nord Mékinac La Haute-Gaspésie La Côte-de-Gaspé La Vallée-de-la-Gatineau Portneuf Avignon Bonaventure L'Islet

  Cartes géographiques Cartes thématiques

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• Zone agricole du Québec

  Québec : Commission de protection du territoire agricole du Québec, 2007

  Bonaventure L'Islet La Mitis Rouyn-Noranda Charlevoix La Matapédia Papineau Témiscouata Le Granit Abitibi-Ouest LaCôte-de-Beaupré Kamouraska Maskinongé Rimouski-Neigette Charlevoix-Est L'Amiante Lotbinière LaJacques-Cartier Montmagny Lac-Saint-Jean-Est Arthabaska Les Laurentides L'Érable D'Autray Bellechasse

  Cartes géographiques

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• Bulletin d'information. Réseau d'avertissements phytosanitaires

  No 15 | 30 juin | 2016

  Sainte-Foy (Québec) : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [199-]-2017

  Québec, Québec] : Réseau d'avertissements phytosanitaires

  réglementées sura rive nord du fleuve Saint-Laurent au Québec Argenteuil L’Île-d'Orléans Communauté-Urbaine-de-Québec D'Autray Deux-Montagnes Gatineau Joliette La Côte-de-Beaupré La Jacques-Cartier La Rivière-du-Nord L'Assomption Laval Le Centre-de-la-Mauricie Les Chenaux Les Collines-de-l'Outaouais Les Moulins Les Pays-d'en

  Publications en série

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• L'Ordre national du mérite agricole, loi et conditions de participation

  2004

  Québec, Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2000?]-[2010

  de Montréal, Laval, Lanaudière, Outaouais et Laurentides Municipalités régionales de comté : Antoine-Labelle Argenteuil D'Autray Deux-Montagnes Joliette L'Assomption La Rivière-du-Nord La Vallée-de-la-Gatineau Les Collines-de-l'Outaouais Les Laurentides Les Moulins Les Pays-d'en-Haut Matawinie Montcalm Papineau Pontiac Thérèse

  Publications en série

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• L'Ordre national du mérite agricole, loi et conditions de participation

  2003

  Québec, Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2000?]-[2010

  La Nouvelle-Beauce Les Etchemins Lotbinière Montmagny Portneuf Robert-Cliche Territoires équivalents : Lévis Québec QUATRIÈME TERRITOIRE : Régions administratives de Montréal, Laval, Lanaudière, Outaouais et Laurentides Municipalités régionales de comté : Antoine-Labelle Argenteuil D'Autray Deux-Montagnes Joliette L'Assomption

  Publications en série

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• L'Ordre national du mérite agricole, loi et conditions de participation

  2005

  Québec, Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2000?]-[2010

  D’Autray Deux-Montagnes Joliette L’Assomption La Rivière-du-Nord La Vallée-de-la-Gatineau Les Collines-de-l’Outaouais Les Laurentides Les Moulins Les Pays-d’en-Haut Matawinie Montcalm Papineau Pontiac Thérèse-De Blainville 21 Territoires équivalents : Gatineau Laval Mirabel Montréal CINQUIÈME TERRITOIRE : Régions

  Publications en série

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• L'Ordre national du mérite agricole, loi et conditions de participation

  2006

  Québec, Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2000?]-[2010

  Portneuf Robert-Cliche Territoires équivalents : Lévis Québec QUATRIÈME TERRITOIRE : Régions administratives de Montréal, Laval, Lanaudière, Outaouais et Laurentides Municipalités régionales de comté : Antoine-Labelle Argenteuil D’Autray Deux-Montagnes Joliette L’Assomption La Rivière-du-Nord La Vallée-de-la-Gatineau

  Publications en série

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• L'Ordre national du mérite agricole, loi et conditions de participation

  2007

  Québec, Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2000?]-[2010

  Portneuf Robert-Cliche Territoires équivalents : Lévis Québec QUATRIÈME TERRITOIRE : Régions administratives de Montréal, Laval, Lanaudière, Outaouais et Laurentides Municipalités régionales de comté : Antoine-Labelle Argenteuil D’Autray Deux-Montagnes Joliette L’Assomption La Rivière-du-Nord La Vallée-de-la-Gatineau

  Publications en série

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• L'Ordre national du mérite agricole, loi et conditions de participation

  2008

  Québec, Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2000?]-[2010

  - Québec QUATRIÈME TERRITOIRE : Régions administratives de Montréal, de Laval, de Lanaudière, de’Outaouais et des Laurentides Municipalités régionales de comté : - Antoine-Labelle - Argenteuil - D’Autray - Deux-Montagnes - Joliette - L’Assomption - La Rivière-du-Nord - La Vallée-de-la-Gatineau - Les Collines-de-l’Outaouais

  Publications en série

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• L'Ordre national du mérite agricole, loi et conditions de participation

  2009

  Québec, Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, [2000?]-[2010

  de Montréal, de Laval, de Lanaudière, de’Outaouais et des Laurentides Municipalités régionales de comté : - Antoine-Labelle - Argenteuil - D’Autray - Deux-Montagnes - Joliette - L’Assomption - La Rivière-du-Nord - La Vallée-de-la-Gatineau - Les Collines-de-l’Outaouais - Les Laurentides - Les Moulins - Les Pays-d’en-Haut

  Publications en série

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• Loi sur l'Ordre national du mérite agricole et règles et conditions de participation du concours (en vigueur le ...) / Ordre national du mérite agricole

  2010

  Québec, Québec] : [Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], [2015?]-

  -Labelle - Argenteuil - D’Autray - Deux-Montagnes - Joliette - L’Assomption - La Rivière-du-Nord - La Vallée-de-la-Gatineau - Les Collines-de-l’Outaouais - Les Laurentides - Les Moulins - Les Pays-d’en-Haut - Matawinie - Montcalm - Papineau - Pontiac - Thérèse-De Blainville Territoires équivalents : - Gatineau - Laval

  Publications en série

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