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• Produits des moulins de Batiscan, 1837-1839 (?)

  30 septembre 1839

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de borne séparant deux terres situées [à la rivière Batiscan], dans la [seigneurie de Batiscan]. La présente pièce concerne directement: Joseph Charest (Charet); Joseph Lafontaine (arpenteur Ignace Plamondon père)

  6 août 1787

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées à l'ouest de la rivière Batiscan, dans la seigneurie de Batiscan. La présente pièce concerne directement: Joseph Mongrain; Amable Marchan (Marchand) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  2 août 1787

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres jusqu'à la rivière Veillet, lesquelles terres étant situées dans la [seigneurie de Batiscan]. La présente pièce concerne directement: Prisque Trépanier; Jean Lefevre (Lefebvre) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  10 octobre 1765

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres situées à l'est de la rivière Batiscan, dans la seigneurie de Batiscan. La présente pièce concerne directement: Joseph Lafontaine; Pierre Gariépy; Pierre Trotier (Trottier) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  3 août 1787

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de lignes et bornes de trois terres situées [à la rivière Batiscan], dans la [seigneurie de Batiscan]. La présente pièce concerne directement: Pierre Proteaux (Proteau); la veuve Bordeleau; Didace Lefevre (Lefebvre) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 août 1787

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• [Pas de titre].

  Les Jésuites. 01 janvier 1800

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Partie sud de la seigneurie de Batiscan

  Plans

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• Mémoire de visite de la chaussée du moulin du domaine de Batiscan (?)

  5 octobre 1837

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Reçu de James Henderson & Sons, à monsieur Marchand, pour achat de châssis (glass)

  11 octobre 1842

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Louis Guillet, notaire public, de Batiscan, à Robert Christie, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  15 novembre 1826

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Louis Guillet, notaire public, de Batiscan, à Robert Christie, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  26 mars 1826

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de Louis Guillet, notaire public, de Batiscan, à Lewis Foy, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  1er mai 1825

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Compte de William et John Somerville, à Sa Majesté, seigneur de Batiscan, pour trois années de rente sur le bail du domaine de la seigneurie de Batiscan

  1836

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Extrait d'une lettre de Louis Guillet, agent de la seigneurie de Batiscan, à monsieur Ryland, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  28 novembre 1825

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de Louis Guillet, notaire public, à Lewis Foy, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  23 février 1825

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de Louis Guillet, notaire public, à Lewis Foy, de Québec, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  20 février 1825

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de J. Hale, de Québec, à Lewis Foy, pour faire dresser la ligne de séparation des seigneuries de Batiscan et de Sainte-Anne

  24 mars 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Lewis Foy (?), à Louis Guillet, notaire public, au sujet de la confection d'un papier-terrier de la seigneurie de Batiscan

  3 janvier 1825

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de D. Ross, à Herman Witsius Ryland, se rapportant à la validité du titre de propriété de Thomas Coffin sur la seigneurie de Batiscan

  23 mars 1822

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre se rapportant à la validité du titre de propriété de Thomas Coffin sur la seigneurie de Batiscan

  30 janvier 1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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