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• Correspondance

  1940-1945

  27 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier comprend de la correspondance adressée principalement au Crédit foncier franco-canadien

  Archives textuelles

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• Beloeil

  7 février 1860

  50 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  La propriétaire de la segneurie est Madame de Montenach

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• Copie du rôle d'évaluation, notes prises au bureau d'enregistrement

  [Vers 1940]

  32 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Acte de foi et hommage fait devant Jean Bochart Champigny, intendant en Nouvelle-France, par le sieur Joseph Hertel, écuyer, pour le fief de Beloeil dont il a eu la concession de messires de Frontenac et Bochart Champigny le 18 janvier 1694

  19 mai 1701

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Reconnaissances seigneuriales rédigées par le notaire Isidore Hurteau et déposées dans son greffe

  22 septembre 1841-6 mai 1853

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de mesurage, à la requête de de Messieurs Brenard et Labonté, d'un emplacement situé dans la seigneurie de Monsieur Grant, seigneur de Beloeil

  29 avril 1797

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage, à la requête de Pierre Noyelle et Joseph Veroneau, d'un emplacement situé dans la seigneurie de Beloeil, derrière Varennes

  Desdevens de Glandons, Maurice. 27 décembre 1798-29 décembre 1798

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Reconnaissances seigneuriales rédigées par le notaire Isidore Hurteau et déposées dans son greffe

  7 mars 1841-12 mars 1853

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur, et Jean Bochart Champigny, intendant de la Nouvelle-France, à Jean-Baptiste Hertel, écuyer, sieur de Rouville, de deux lieues de terre de front sur une lieue et demie de profondeur à prendre du côté nord-ouest de la rivière Richelieu, attenant à la seigneurie de Chambly, en descendant ladite rivière, en titre de fief et seigneurie

  18 janvier 1694

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Brevet de confirmation par Sa Majesté de la concession faite au sieur Jean-Baptiste Hertel de Rouville d'une étendue de terre donnant sur la rivière Richelieu et attenante à la seigneurie de Chambly, laquelle concession ayant été faite le 18 janvier 1694 par messires de Frontenac et Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

  22 mars 1695

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de foi et hommage de Charles Lemoyne (Lemoine), Chevalier, Baron de Longueuil et capitaine d'une compagnie du détachement de la marine en Nouvelle-France, pour le fief et seigneurie de Beloeil

  25 juin 1733

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Aveu et dénombrement de Charles Lemoyne (Le Moine), baron de Longueuil, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, gouverneur des Trois-Rivières, pour le fief vulgairement appelé de Beloeil, soit la partie qui est le long de la rivière de Chambly

  20 avril 1723

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de foi et hommage de Charles Lemoyne (Lemoine), Baron de Longueuil, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis et gouverneur de la ville et gouvernement des Trois-Rivières, pour le fief vulgairement nommé Beloeil

  16 avril 1723

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Reçu pour le paiement des droits de quint dus au Roi par monsieur de Longueuil pour l'acquisition de deux lieues de terre de front sur une lieue et demie de profondeur, à prendre du côté du nord-ouest de la rivière Richelieu et attenantes à la seigneurie de Chambly en descendant ladite rivière

  12 juin 1713

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Quittance du sieur Hertel et de dame Catherine Philippe, son épouse, envers messire de Longueuil quant aux frais stipulés dans le contrat de vente du 25 février 1711 passé devant le notaire Pierre Raimbault (Notaire Pierre Raimbault)

  28 mars 1712

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de vente par le sieur Joseph Hertel, écuyer, enseigne d'une compagnie du détachement de la Marine en Nouvelle-France, tant en son nom que se faisant fort de dame Catherine Philippe, son épouse, à messire Charles Lemoyne (Lemoine), Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, Baron de Longueuil, du fief et seigneurie de Beloeil (Notaire Pierre Raimbault)

  25 février 1711

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Plan officiel de la paroisse de Saint-Marc-sur-Richelieu, comté de Verchères

  Frederick William Blaiklock. 9 mai 1877

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Saint-Marc-sur-Richelieu figurent les seigneuries de Beloeil et de Cournoyer, la rivière Richelieu, [...]

  Plans

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• Acte de foi et hommage fait devant Michel Bégon, intendant en Nouvelle-France, par messire Charles Lemoyne (Lemoine), Baron de Longueuil, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, lieutenant du Roi au gouvernement de Montréal, pour le fief et seigneurie de Beloeil dont il a fait l'acquisition par le contrat de vente passé le 25 février 1711 devant le notaire Pierre Raimbault

  14 juillet 1714

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Joseph Hertel, écuyer, de deux lieues de terre de front avec une lieue et demie de profondeur à prendre du côté du nord-ouest de la rivière Richelieu, laquelle concession tenant à la seigneurie de Chambly en descendant ladite rivière, à titre de fief et seigneurie avec droits de haute, moyenne et basse justice

  18 janvier 1694

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Henriette Massue et autres, seigneuries de Trinité, Guillodière, Cap Saint-Michel, Varennes et Beloeil

  1935-1940

  21 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Varennes (paroisse et village) dans le comté de Verchères

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