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• Cession et abandon d'une habitation située au trait-carré de la Petite Auvergne par Pierre Jean, habitant demeurant à la Canardière, à Hilaire Bernard de La Rivière (LaRivière), architecte de Québec

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 22 octobre 1696

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de François Genaple, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Hilaire Bernard de la Rivière

  1709-1725

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Hilaire Bernard de La Rivière a pratiqué le notariat du 23 mai 1709 au 9 octobre 1725. Ses actes ont été passés principalement [...]

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents de front sur quarante de profondeur à titre de cens et rentes seigneuriales, laquelle terre étant située sur la rivière Boyer, dans la seigneurie de Beaumont. La présente pièce concerne directement: Charles Couillard, écuyer, seigneur haut justicier de la seigneurie de Beaumont; Rémi Valière (Vallière), époux de Catherine Casse (Lacasse) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  12 décembre 1707

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Nolet; Denis Gontié (Gonthier)

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• Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot, mandatant Hilaire Bernard De La Rivière, juré arpenteur de Québec, pour régler le chemin passant sur les terres de Jacques Dufresne et menant à l'église de l'Ancienne-Lorette

  Grands voyers. 6 juin 1711

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

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• Condamnation de Jacques Barbel, notaire en la Prévôté de Québec, à payer à Hilaire Bernard de la Rivière, huissier, la somme de 36 livres pour la signification d'un arrêt du Conseil rendu le 2 décembre 1709

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 février 1710

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre maître Hilaire BERNARD de LARIVIERE huissier en ce Conseil demande [...]

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• Arrêt déclarant Guillaume Bonhomme, capitaine de milice de la côte Saint-Michel non recevable sur sa requête contre René Hubert, premier huissier, ordonnant que l'arrêt du 14 février 1707 concernant les procès-verbaux d'arpentage faits par François de Lajoue et Hilaire Bernard, sieur de LaRivière, arpenteurs, sera exécuté selon sa forme et sa teneur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 septembre 1707

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi cinquième septembre mille sept cent sept. Le Conseil assemblé o [...]

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• Appel de Maître Nicolas Dupont de Neuville, conseiller, contre Guillaume Duboc dit Saint-Godart, mis à néant; le dit Duboc passera en compte ce qu'il a reçu du sieur Dupont de la somme de 35 livres, 9 sols et 4 deniers pour 25 toises et 12 pieds à 28 sols la toise de bardeau appliquées sur l'une des maisons du dit Dupont à la Basse-Ville de Québec, rue Saint-Pierre

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 août 1694

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre maître Nicolas DUPONT de NEUVILLE conseiller en ce Conseil appelan [...]

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• Appel de Maître Nicolas Dupont de Neuville, conseiller, contre Guillaume Duboc dit Saint-Godart, mis à néant; le dit Duboc passera en compte ce qu'il a reçu du sieur Dupont de la somme de 35 livres, 9 sols et 4 deniers pour 25 toises et 12 pieds à 28 sols la toise de bardeau appliquées sur l'une des maisons du dit Dupont à la Basse-Ville de Québec, rue Saint-Pierre

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 août 1694

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre maître Nicolas DUPONT de NEUVILLE conseiller en ce Conseil appelan [...]

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• Information de vie et moeurs de Hilaire Bernard de La Rivière, architecte en ce pays, pourvu d'une commission de l'intendant pour exercer une charge d'huissier au Conseil supérieur à la place de Michel Lepailleur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 janvier 1707 - 5 février 1707

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : F [...]

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• Réception d'Hilaire Bernard, sieur de LaRivière, en l'office de huissier du Conseil à la place de Michel Lepailleur, conformément à la commission registrée à cet effet

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 février 1707

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi septième février mille sept cent sept. Le Conseil assemblé où é [...]

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• Sentence de la Prévôté de Québec, du 28 avril 1699, mise à néant dans la cause de Jean de Rainville, habitant de Beauport, contre Ignace Juchereau, sieur Duchesnay, au sujet de certaines ventes de terres

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 novembre 1700

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean de RAINVILLE habitant de Beauport appelant de sentence de la [...]

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• Sentence de la Prévôté de Québec, du 28 avril 1699, mise à néant dans la cause de Jean de Rainville, habitant de Beauport, contre Ignace Juchereau, sieur Duchesnay, au sujet de certaines ventes de terres

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 novembre 1700

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean de RAINVILLE habitant de Beauport appelant de sentence de la [...]

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• Arrêt déclarant Pierre Racine non recevable en sa requête contre René Hubert, premier huissier du Conseil, au sujet de l'ensemencement d'une certaine terre

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 30 avril 1708

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre RACINE habitant de cette ville demandeur en requête par lui [...]

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• Arrêt déboutant Pierre Racine, tant en son nom que comme étant aux droits de Guillaume Bonhomme, Capitaine de milice de la côte Saint-Michel, des demandes contenues dans sa requête présentée contre René Hubert, au sujet de certains procès-verbaux d'arpentage et d'alignement réalisés par le nommé Lapalme et François Buisson, prêtre chanoine de l'église cathédrale de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 août 1708

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de Lotbinière et de Villeray conseillers se sont retirés. Entr [...]

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