2204 résultats

Liste des résultats de recherche

• Mémoire sur les biens des jésuites en Canada /

  Braun, Antoine, 1815-1885

  Montréal : C.O. Beauchemin & Valois, libraires-éditeurs, 1874.

  es biens de'Eglise.§2.Nature du domaine ecclésiastique.Voici comment s'exprime un auteur de Droit Canon sure domaine des biens ecclésiastiques.(Bouii de jur.Reg.T.2, p.271.) Cet auteur ne fait que résumer'enseignement des théologiens et des canonistes." Le mot domaine peut être pris danse sens usuel et danse sens

  Livres

  Voir le détail

• À propos d'immunités /

  Gonthier, Dominique-Ceslas, 1853-1917

  Montréal : Secrétariat de l'École sociale populaire, 1915

  pas jugéa décomposition de'esprit public assez avancée pour — 5 — risquer uneoi si manifestement contraire àa pratique et àaégislation de tout pays chrétien et civilisé.Il y a deux sortes de biens d'églises qui, d'aprèse droit canonique ou ecclésiastique sont soustraits de droit à touses impôts ordinaires

  Livres

  Voir le détail

• Logique sociale : une expérience nouvelle dans le domaine des conventions collectives /

  Montréal : [l'École sociale populaire], [Secrétariat de l'É.S.P.], 1947

  diocésain.1.Les salaires à payer à nos employés a) Principes généraux Le canon 1524 du Code de Droit canonique ordonne ce qui suit: « Tous, principalementes membres du clergé,es religieux etes administrateurs de biens ecclésiastiques auront soin de donner aux ouvriers qu'ils engagent un salaire juste et raisonnable

  Livres

  Voir le détail

• Le relais / Diocèse de Rimouski

  No 668 | 7 décembre | Décembre | 2017

  Rimouski, Québec] : Diocèse de Rimouski, 2004-

  Rimouski, Québec] : Archidiocèse de Rimouski

  pastorale,es biens ecclésiastiques de cette paroisse conformément au droit canonique, àa Loi sures fabriques, au Code civil du Québec, aux règlements diocésains et aux coutumeségitimes, sans partialité ni faveur; 2) de respecter une complète et stricte confidentialité en ce qui concernees délibérations

  Publications en série

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Loi des fabriques : commentaires et notes /

  Québec : [s.n.], 1965

  Livres

  Voir le détail

• La vie des communautés religieuses /

  mars 1954, Mars

  Montréal : RR. PP. Franciscains du Canada, 1942-2006

  Montréal : RR.PP. Franciscains de la Province St-Joseph au Canada

  Montréal, Québec, Canada : La vie des communautés religieuses

  Nicolet, Qué. Canada : publiée par un consortium de congrégations religieuses du Québec

  paraoi ecclésiastique.Les biens ecclésiastiques font partie de ce quee Code de Droit Canonique présente souse titre res, choses.Or de toutes ces choses dont font partiees biens ecclésiastiquese Code de Droit Canonique fixe nettemente but en disant au canon 726: elles sont autant de moyens pour obtenira fin de F

  Revues

  Voir le détail

• La vie des communautés religieuses /

  janvier 1945, Janvier

  Montréal : RR. PP. Franciscains du Canada, 1942-2006

  Montréal : RR.PP. Franciscains de la Province St-Joseph au Canada

  Montréal, Québec, Canada : La vie des communautés religieuses

  Nicolet, Qué. Canada : publiée par un consortium de congrégations religieuses du Québec

  est certainement conforme à’esprit de’Église qui est un esprit de justice et de charité enverses travailleurs ; en outre elle répond merveilleusement au canon 1524 du Code de Droit Canonique : « Tous, principalementes membres du clergé,es religieux etes administrateurs de biens ecclésiastiques auront soin de donner aux ouvriers

  Revues

  Voir le détail

• L'État et le mariage /

  Dorion, C.É. 1860-1946, (Charles-Édouard)

  Montréal : l'École populaire, Secrétariat de l'É.S.P. : l'Action paroissiale, 1931

  ’il ait jugé, à tort ou à raison, quea sentence portée contre Guibord par’autorité ecclésiastique n’était pas conforme au droit canonique.Ce tribunal se réserve, comme on voit,e droit de juger siaoi canonique a été bien appliquée par’officialité.C’est’appel comme d’abus.Puisqueaoi civile ne reconnaît pas d’autre

  Livres

  Voir le détail

• Bertrand de La Tour /

  Chauveau, P.J.O. 1820-1890, (Pierre-Joseph-Olivier)

  Lévis : Pierre-Georges Roy, éditeur, 1898

  , dit M.Langevin, roulaient sura fixation des cures, sura ju- risdiction des biens ecclésiastiques, sur'interprétation du droit canonique touchantes chapitres, sur'état des communautés religieuses, et en général sures attributions des di fïérentes dignités ecclésiastiques." La question des cures datait du temps

  Livres

  Voir le détail

• Revue dominicaine

  avril 1915, Avril

  St-Hyacinthe : [Revue dominicaine.], 1915-1961

  de tout pays chrétien et civilisé.Il y a deux sortes de biens d\u2019église qui d\u2019aprèse droit canonique ou ecclésiastique sont soustraits de droit à touses impôts ordinaires pour fins civiles :es biens occupés immédiatement pour fins de culte, de charité et d\u2019éducation, etes biens possédés pares églises

  Revues

  Voir le détail

• Soyons justes /

  Justice commutative : restitution, contrats

  Desrosiers, J.B. 1896-1963, (Jean-Baptiste)

  Montréal : Editions de l'Institut Pie-XI, 1945

  es aliénations de biens ecclésiastiques etes emprunts faits au nom de’Eglise par des administrateurs, même réguliers, par exemple, pare curé,’économe, sansa permission écrite de’autorité reli- 1.Code de Droit canonique, canon 1513.174 SOYONS JUSTES gieuse compétente.1 Une telle disposition est de droit public et, comme

  Livres

  Voir le détail

• La vie des communautés religieuses /

  janvier 1944, Janvier

  Montréal : RR. PP. Franciscains du Canada, 1942-2006

  Montréal : RR.PP. Franciscains de la Province St-Joseph au Canada

  Montréal, Québec, Canada : La vie des communautés religieuses

  Nicolet, Qué. Canada : publiée par un consortium de congrégations religieuses du Québec

  ,’autorité religieuse surveille étroitement selones prescriptions du droit canonique,’administration de ces biens.Elle a droit de surveillance et toute institution doitui faire un rapport annuel de ses comptes.Sans confier au Gouvernement’administration des biens ecclésiastiques, ne faudrait-il pas du moinsa confier

  Revues

  Voir le détail

• Guide pour l'élaboration de politiques diocésaines concernant les dossiers relatifs aux Autochtones dans les archives des diocèses catholiques au Canada

  Ottawa : Conférence des évêques catholiques du Canada, 2023

  sont des documents ecclésiastiques et sont assujettis au droit canonique.5) Touses documents concernante diocèse oues paroisses doivent être conservés avece plus grand soin, en un endroit sûr et hors d’atteinte des personnes non autorisées (can.486).Le curé doit s’assurer quees entrées sont faites avec exactitude

  Livres

  Voir le détail

• Études historiques et légales sur la liberté religieuse en Canada /

  Pagnuelo, S. 1840-1915, (Siméon)

  Montréal : C.O. Beauchemin & Valois, libraires-imprimeurs, 1872

  , D’aprèse-droit canon ou pontifical,’administration des biens ecclésiastiques est confiée au titulaire de'Eglise ou du bénéfice auquel ces biens sont attribués sous’autorité de’évêque.“ IV, Lesaïques quels qu’ils soient, mêmees princes etes rois, n'ont aucun droit de s'immiscer dansa régie

  Livres

  Voir le détail

• L'Inviolabilité de la paroisse nationale /

  Robert, Adolphe, 1886-1966

  Manchester, N.H. : [Association Canado-américaine], 1948

  nationales, 1l suffira de noter ici qu’elle s'est réservée, d'aprèse nouveau Droit canonique, de décider deeur établissement à’avenit et nul, si ce n’este Saint Siege.n’ae droit de dissoudre une paroisse nationale ou même d’en altérere caractère.Aussi convient-il de prendre avec un gros grain de seles allégués

  Livres

  Voir le détail

• L'Echo du Cabinet de lecture paroissial de Montréal.

  juillet 1873, Écho de Rome

  Montréal : [s.n.], 1859-1875

  des Eglises arméniennes.Les biens ecclésiastiques appartiennent aussi certainement aux Eglises quees biens civils aux citoyens, et ce sont moinses canons quee droit naturelui-même qui ont fait voir à toute monde qu’ils étaient eneur propriété.L’administration de ces biens, qui étaitaissée, danses premiers siècles

  Revues

  Voir le détail

• La tribune

  10 mai 1994, Cahier 2

  Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

  appui dont certaines causes remontant à plus de 100 ans), quee débat ne relève pas des autorités judiciaires civiles, mais bien ecclésiastiques.Il comme exemples, en particulier,e fait que M.Blais reproche à\u2019évêque de son diocèse de ne pas reconnaître son oeuvre comme étant conforme au droit canon

  Journaux

  Voir le détail

• Croire au patrimoine religieux du Québec mandat d'initiative entrepris par la Commission de la culture : rapport

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Secrétariat des commissions, 2006

  .Dans un premier temps,es corporations ecclésiastiques et religieuses ainsi quees communautés religieuses devraient être invitées à préparer, à’aide d’un guide confectionné pare nouveau conseil du patrimoine religieux du Québec, un préinventaire des biens mobiliers religieux dont elles sontes propriétaires.Le droit canon

  Livres

  Voir le détail

• L'Echo du Cabinet de lecture paroissial de Montréal.

  juillet 1869, Chronique du concile

  Montréal : [s.n.], 1859-1875

  cultivée chez nous par quelques ecclésiastiques, donte nombre s’accroît de jour en jour, commee prouvent bienes publications mêmes qui onte droit canon pour objet.Mais enfin, est-ce un pur sentiment de vanité nationale qui nous fait mettre notre clergé au premier rang?Certes, nous ne voudrions pas tomber dans

  Revues

  Voir le détail

• La vie des communautés religieuses /

  juin 1955, Juin-Juillet

  Montréal : RR. PP. Franciscains du Canada, 1942-2006

  Montréal : RR.PP. Franciscains de la Province St-Joseph au Canada

  Montréal, Québec, Canada : La vie des communautés religieuses

  Nicolet, Qué. Canada : publiée par un consortium de congrégations religieuses du Québec

  ici età des indices plus définis.2) Puisqu’il en est ainsi, il est clair quee code de droit canonique considèrea vocation ecclésiastique en général et quees autres sources canoniquesa considèrent comme un genre dontes espèces, bien que distinctes inadéquatement, sonta vocation cléricale eta vocation religieuse. 200 LA VIE

  Revues

  Voir le détail