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• Manifestants contre la taxe d'eau

  [1970-1977]

  Fonds Roger Poirier

  Photographie de manifestants contre la taxe d'eau. On peut voir plusieurs pancartes avec les inscriptions suivantes : «La taxe [...]

  Photographies

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• Pancarte « La taxe d'eau, on la paye pas »

  [1970-1977]

  2 éléments. Fonds Roger Poirier

  Photographie d'une affiche probablement produite dans le cadre d'une manifestation contre la nouvelle taxe sur l'eau.

  Photographies

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• Manifestation contre la taxe d'eau

  [1973-1976]

  Fonds Roger Poirier

  Photographie de plusieurs manifestants tenant des pancartes contre la taxe d'eau. On peut voir les inscriptions suivantes :« L [...]

  Photographies

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• Cotisations, taxes et charges d'eau de la Cité de Lévis pour Jules Tessier

  17 décembre 1921

  Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Restauration des traverses de cours d'eau : information générale sur le traitement des taxes / Ministère des forêts, de la faune et des parcs

  Québec] : Forêts, faune et parcs Québec, 14 décembre 2020

  Livres

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• Ordonnance qui taxe le vin à 10 livres la barrique, l'eau de vie à 25 livres la barrique, et le tabac à 5 sols la livre, à la requête du syndic des habitants

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 octobre 1670

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingtième octobre 1670. Le Conseil assemblé où présidait messir [...]

  Archives textuelles

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• Rapport de mise en oeuvre du Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau

  Québec : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2017

  Livres

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• Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau (chapitre Q-2, r.42.1) : guide d'application

  Québec : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2015

  Livres

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• Règlement sur la redevance exigible pour l'utilisation de l'eau : guide d'application / rédaction et collaboration, André St-Pierre, Benoit Cliche, Julie Ferland, Lucie Riendeau, Maryse St-Pierre, Nicolas Roy

  St-Pierre, André, auteur

  Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs, 2012

  Livres

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• Guide relatif aux modalités revisées de transfert aux municipalités du Québec d'une partie des revenus de la taxe fédérale d'accise sur l'essence et de la contribution du Gouvernement du Québec pour leurs infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale [rédaction, Direction des infrastructures, Ministère des affaires municipales et des régions ; conception, Isabelle Cayer]

  Cayer, Isabelle

  Québec : le Ministère, cop. 2006

  poureurs infrastructures d’eau potable, d’eaux usées et de voirieocale d’une partie des revenus dea taxe fédérale d’accise sur’essence et dea contribution du gouvernement du Québec Guide relatif aux modalités révisées de transfert aux municipalités du Québec Rédaction : Direction

  Livres

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• Arrêt ordonnant l'enregistrement des lettres patentes du Roi accordées le 30 mai 1699 aux Frères Hospitaliers de Montréal pour permettre l'établissement de plusieurs manufactures d'arts et de métiers dans la maison et l'enclos du dit hôpital

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 décembre 1704

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mardi neuvième jour de décembre mille sept cent quatre. Le Conseil as [...]

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  15 août 2023, Montréal réfléchit à de nouvelles taxes sur l'eau

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• 14 juillet 1993

  Stéphane Caron. 14 juillet 1993

  3 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier concerne une manifestation contre la surtaxe des immeubles non-résidentiel et de la taxe d'eau et de service. On y [...]

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Séances du Conseil des ministres, 12 avril 1972

  Secrétariat général du ministère du Conseil exécutif. 1972

  Fonds Ministère du Conseil exécutif

  - Auberge de jeunesse - La Petite Bastille : Subvention accordée par le ministère des Travaux publics, 12 avril 1972 (P. 1)- I [...]

  Archives textuelles

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• 24 octobre 1972

  Pierre McCann. 24 octobre 1972

  4 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier porte sur les reportages intitulés : Audience publique de la régie des eaux sur la contestation de la taxe d'eau av [...]

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Démasquons nos faux amis dans l'ADDS, prenons fermement en main notre organisation de lutte!

  Montréal] : Ligue communiste (marxiste-léniniste) du Canada, [1977

  Livres

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• La tarification municipale au Québec : bilan et perspectives

  Meloche, Jean-Philippe

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO), 2020

  poure financement de'eau, secteurs résidentiel et non résidentiel, cinq tailles de population, entités municipales, Québec, 2019 (%) .18 Figure 3.4 Distribution du coût des taxes spécifiques ou des tarifs pour'eau, secteur résidentiel, entités municipales, Québec, 2019 (%) .20 Figure 3.5 Coût moyen de’approvisionnement d’eau

  Livres

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• Budget ... / Laval

  2006

  Laval, Québec] : [Ville de Laval], [2005

  compte de'augmentation des coûts de cette activité et pour rapprochera tarification du coût réel.Les revenus additionnels sont esti- més à 2,7 M .La taxe d’eau,a taxe d’assainissement eta tarification du transport régional restentes mêmes.Le remboursement de taxe d’eau poures personnes âgées à faible revenu

  Publications en série

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• Une gestion au bénéfice des familles blainvilloises votre compte de taxes 2012

  Blainville : Blainville (Ville), 2012

  à’année précédente, soit 54itres de moins par jour, nous diminuonsa tarification résidentielle reliée à’eau potable de 26 en 2012,a faisant passer de 130 à 104 .Troisième bonne nouvelle : depuis six ans,a portion des revenus imputables àa taxation résidentielle diminue.En 2005,es taxes des propriétaires

  Livres

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• Budget ..., PTI ...

  Budget 2020 - PTI 2020-2022

  Montréal : Ville de Montréal, Service des finances, [2019]

  spécifiques Taxe relative à'eau Services d'alimentation en eau potable et de'assainissement des eaux usées Taxe relative à'ARTM Contribution versée à'ARTM poures services de transports collectifs Taxe relative àa voirie Infrastructures dea voirie Tarification pour'eau etes matières résiduelles Gestion de'eau

  Publications en série

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