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Liste des résultats de recherche

• Le gâteau des Rois Le menu que nous souhaitons à tous nos abonnés pour le jour des Rois /

  Devlin, Joyce, 1932-

  Illustrations de périodiques

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• Vacances de la Compagnie jusqu'après le jour de l'Épiphanie ou des Rois

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 décembre 1688

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été dit par maître Claude de Bermen de la Martinière consei [...]

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• Défaut en faveur de Sylvain Duplais contre Nicolas Marion Lafontaine, marchand de Québec; le dit Marion étant comparu, le Conseil a rabattu le dit défaut et ordonne que les parties en viendront au premier jour après la fête des rois

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 décembre 1685

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Sylvain DUPLEIX anticipant, comparant en personne, contre Nicol [...]

  Archives textuelles

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• Ordre à Pierre Gilbert, marchand, de communiquer ses deux requêtes à Charles Catignon, garde magasin du roi, pour y répondre et en venir prêt au premier jour que le Conseil rentrera après la fête des rois

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 décembre 1682

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Villeray n'a pas opiné. Vu la requête présentée en ce Consei [...]

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• Ordre aux parties, Louis Lefebvre Batanville et Me Timothée Roussel, chirurgien, d'avoir des experts et le conseil de Jean Laurent dit Lebasque pour évaluer la valeur d'un certain harnais au premier jour d'après la fête des rois

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 20 décembre 1683

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Louis Lefebvre BATTANVILLE demandeur en requête présent d'une part [...]

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• Arrêt du Roi sur le règlement de ce jour pour les droits, salaires et vacations des officiers des juridictions établies dans la colonie de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 avril 1749

  Fonds Conseil souverain

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• Lettres patentes du Roi sur le règlement de ce jour au sujet des sièges d'Amirauté à être établis dans tous les ports des îles et colonies françaises

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 janvier 1717

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Lettres patentes de Sa Majesté sur l'arrêt de Son Conseil d'État du même jour réunissant la maison épiscopale de Québec au Domaine du Roi et en faisant don aux évêques de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 mai 1743

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui continue l'audience au premier lundi après la fête des Rois, auquel jour sera fait droit aux parties ainsi qu'il appartiendra, dans la cause entre François Chantal, habitant de Saint-Augustin et appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 18 septembre 1753, contre Louis Doré, habitant du même lieu

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 décembre 1753

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Mandement du Roi pour l'enregistrement de l'arrêt de ce jour qui porte diminution sur les espèces et matières d'or et d'argent

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 septembre 1724

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Lettres patentes de Sa Majesté sur l'arrêt de Son Conseil d'État du même jour qui réunit la maison épiscopale de Québec au Domaine du Roi et en fait don aux évêques de Québec

  30 mai 1743

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Ordonnance par le gouverneur James Murray et le Conseil du [Roi] pour expliquer et amender une ordonnance du douzième jour de ce mois (novembre), pour le logement des troupes de Sa Majesté en cette province

  Murray, James. 29 novembre 1764

  2 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

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• Défaut accordé au procureur du Roi de Trois-Rivières contre René Chartier, meunier de Champlain, assigné à ce jour par l'huissier Frérot...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 15 mars 1677

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé au procureur du Roi de Trois-Rivières contre René Chartier, me [...]

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• Parallèle des deux déclarations du roi, faites le 23 juin 1789 et des principales innovations proposées de nos jours, avec la véritable constitution française. /

  France] : [s.n.], avril 1792

  Livres

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• Brevet de confirmation par le Roi de l'arrêt de Son Conseil d'État du même jour concernant le retranchement des concessions de trop grande étendue et la distribution des parties de concession retranchées

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 mai 1679

  Fonds Conseil souverain

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• Ordre aux parties, Charles Catignon, garde magasin du roi, et Pierre Gilbert, marchand, de se communiquer dans les trois jours, les pièces par elles demandées pour venir plaider lundi prochain

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 18 janvier 1683

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi dix-huitième desdits mois et an. Le Conseil assemblé où assista [...]

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• Arrêt ordonnant qu'il soit donné avis au Roi des arrêts de ce jour et de tout ce qui concerne les sieurs de Tilly et de Peiras, ainsi que leur refus de travailler aux affaires des particuliers, et que Sa Majesté soit très humblement suppliée de faire savoir ses volontés sur ce sujet et de donner ordre à de pareils inconvénients, si préjudiciables à son service et au bien public

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 avril 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et lesdits sieurs ayant été fait rentrer, lecture leur ayant été faite d [...]

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• Arrêt ordonnant qu'il soit donné avis au Roi des arrêts de ce jour et de tout ce qui concerne les sieurs de Tilly et de Peiras, ainsi que leur refus de travailler aux affaires des particuliers, et que Sa Majesté soit très humblement suppliée de faire savoir ses volontés sur ce sujet et de donner ordre à de pareils inconvénients, si préjudiciables à son service et au bien public

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 avril 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et lesdits sieurs ayant été fait rentrer, lecture leur ayant été faite d [...]

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• Arrêt dans la cause de Jean-Baptiste Morin de Rochebelle, contre Gaston Dié, Jean Larchevêque, Ignace Bonhomme, Hubert Simon et Jean Rouillard, ordonnant de communiquer au parquet et de venir au premier jour que la Cour rentrera après la fête des Rois

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 décembre 1680

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean-Baptiste MORIN DE ROCHEBELLE appelant de sentence de la prévô [...]

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• Arrêt ordonnant au sieur de la Mothe, de payer la somme de 30 livres à Louis Chapelain, maître tourneur, pour les travaux pour la barque du Roi, en conséquence d'un marché fait le même jour

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 mars 1665

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le Conseil a ordonné au sieur de LaMothe payer à Louis chapelain pour tr [...]

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