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• Principales nouvelles règles applicables aux bureaux de la publicité des droits informatisés aide-mémoire

  Québec] : Direction générale du registre foncier, Ministère des ressources naturelles, 2002

  PRINCIPALES NOUVELLES RÈGLES APPLICABLES AUX BUREAUX DE LA PUBLICITÉ DES DROITS INFORMATISÉS1 Introduction Le présent aide-mémoire introduites principales nouvelles règles de droit applicables uniquement aux bureaux dea publicité des droits fonciers informatisés.Ces règles sont applicables à compter dea date

  Livres

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• Certificats du bureau d'enregistrement

  1885-1905

  36 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement, Verchères

  Cartier, Joseph-Louis. [Vers 1910]

  Fonds Joseph-Louis Cartier

  Photographies

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• Obligation par Émilie Michaud à Paméla Couillard

  L'Islet-de-Bonsecours, de (L'Islet, Québec : Seigneurie). 30 Juillet 1884 ; 29 août 1884

  4 éléments. Fonds Seigneurie de Bonsecours

  Une note du registrateur Michaud signale le dépôt du document au Bureau d'enregistrement du comté de l'Islet. Deux timbres de [...]

  Archives textuelles

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• Brossard-Poirier. Bureau d'enregistrement. Ronde d'office

  [195-]

  4 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Il s'agit d'employés de bureau au travail. Dossier produit pour monsieur Brossard-Poirier

  Photographies

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• Certificats de recherche

  1885-1899

  19 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient le certificat de recherche du bureau d'enregistrement du comté de Chambly

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement du comté de Verchères, certificats de recherche

  1885-1898

  5 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement du comté de Soulanges, certificats de recherche

  1899

  15 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement des comtés de Rouville et d'Iberville, certificats de recherche

  1874-1912

  34 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement du comté de Bagot, certificats de recherche

  1917

  17 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Certificats du bureau d'enregistrement

  1885-1898

  4 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Certificats du bureau d'enregistrement, comté de Rouville et comté de Bagot

  1899

  11 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Copie du rôle d'évaluation, notes prises au bureau d'enregistrement

  [Vers 1940]

  32 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Certificats de recherche

  1893-1912

  22 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient le certificat de recherche du bureau d'enregistrement du comté de Saint-Jean

  Archives textuelles

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• Certificats de recherche

  18 novembre 1907

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient le certificat de recherche du bureau d'enregistrement du comté d'Argenteuil

  Archives textuelles

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• Nominations diverses de Charles-Nathaniel Montizambert

  1842-1863

  11 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient les documents suivants: nomination au poste de responsable (registrar) du bureau d'enregistrement du distr [...]

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement

  Adrien Hubert. 1970

  7 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Il s'agit probablement de deux bureaux différents : celui de Sainte-Rose à Laval et celui de Chambly. G. Désilet du ministère [...]

  Photographies

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• Mémoire d'une époque: Entrevue de Lydia Verge Clapperton

  Interviewer: Céline Lacroix. 1982

  3 éléments. Fonds Institut québécois de la recherche sur la culture

  Récit de vie de Lydia Verge Clapperton, née à Carleton (Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine) en 1891. Occupation: assistance au bure [...]

  Audio

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• Vente d'un terrain par Urbain Gaudrault à François Xavier Thibeault

  L'Islet-de-Bonsecours, de (L'Islet, Québec : Seigneurie). 28 mars 1841 ; 21 novembre 1852

  4 éléments. Fonds Seigneurie de Bonsecours

  Le document contient une note du 31 octobre signé du député-registrateur qui signale le dépôt de l'acte au Bureau d'enregistre [...]

  Archives textuelles

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• Documents concernant Gabriel Dick

  24 septembre 1861

  3 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une nomination en faveur de Gabriel Dick, greffier du bureau d'enregistrement du comté de Montmorency [...]

  Archives textuelles

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