260530 résultats

Liste des résultats de recherche

• Québec, Hôtel du gouvernement provincial, Canada = Provincial Parliament Building, Quebec, Canada

  Québec : Librairie Garneau, ltée, [entre 1930 et 1945]

  Cartes postales

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• Manuel de droit constitutionnel et administratif : comprenant la constitution anglaise, le gouvernement de la Puissance du Canada, les gouvernements provinciaux, le système municipal et l'éducation dans les provinces, précédé de l'histoire politique du Canada et suivi de "l'Acte de l'Amérique britannique du Nord, 1867" et ses amendements /

  Bernard, Mathieu-A. 1871-1904, (Mathieu-Adolphe)

  Montréal : C. Theoret, éditeur, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1901.

  , LES GOUVERNEMENTS PROVINCIAUX, LE SYSTÈME MUNICIPAL ET L'ÉDUCATION DANS LES PROVINCES, PRÉCÉDÉ DE L'HISTOIRE POLITIQUE DU CANADA ET SUIVI DE " L'ACTE DE L'AMÉRIQUE BRITANNIQUE DU NORD, 1S67" ET SES AMENDEMENTS.MATHIEU A.BERNARD Avocat au Barreau de Montréal, Auteur du " Manuel de Droit Commercial •' pi'ontvéat C.THEORET, EDITEUR

  Livres

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• Les différentes provinces souhaitant la bienvenue à la princesse Louise

  Julien, Henri, 1852-1908

  Illustrations de périodiques

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• Dolce far niente le gouvernement du Québec durant la vacance /

  Julien, Henri, 1852-1908

  Illustrations de périodiques

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• Consultation sur place seulement

  Problèmes politiques Canada et Québec / André Bernard

  Bernard, André, 1939-

  Sainte-Foy : Presses de l'Université du Québec, 1993

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Vie politique au Canada André Bernard

  Bernard, André, 1939-

  Sainte-Foy, Québec : Presses de l'Université du Québec, 2005

  Livres

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• Pétition des habitants du Bas-Canada au roi George IV concernant les abus faits dans le gouvernement de cette province. Prorogation du parlement provincial. Plaintes contre les membres du Conseil législatif. Biens des Jésuites devraient servir à l'éducation. Établissement des terres incultes

  Dalhousie, George Ramsay, comte de. décembre 1827

  Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Le fédéralisme canadien contemporain fondements, traditions, institutions / sous la direction de Alain-G. Gagnon ; [contributions, Marie-Joie Brady... et al.]

  Montréal] : Presses de l'Université de Montréal, impression 2006

  Livres

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• Les dépenses publiques au titre de la culture au Québec et au Canada, 1998-1999 [rédaction, Michel Pelletier]

  Pelletier, Michel, 1953-

  Québec] : Ministère de la culture et des communications, Direction de l'action stratégique, de la recherche et de la statistique, 2001

  Les dépenses du palier municipal québécois etes dépenses des paliers municipaux des autres provinces.47 2 Le Canada.51 2.1 Les dépenses de’ensemble des paliers de gouvernement au Canada.51 2.2 Les dépenses de’ensemble des paliers provinciaux au Canada .61 2.3 Les dépenses du palier fédéral au Canada .66 2.4 Les dépenses

  Livres

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• Info-dépenses Santé et services sociaux Québec, Direction générale adjointe aux ententes de gestion, Direction du suivi de gestion et de l'analyse, Service du développement de l'information

  No 7 | Janvier 2014

  Québec : Ministère de la santé et des services sociaux], 2008-2014

  de santé.La définition de ces catégories se retrouve àa page 38.En définitive,’ICIS estime, danse temps,es dépenses de santé des provinces, des territoires et du Canada par agent payeur (gouvernements provincial, fédéral, municipal, assureurs privés, etc.) et par mode de prise en charge (hôpitaux, médecins

  Publications en série

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• #NonSubventionsFossiles : un nouveau sondage démontre la volonté des Canadiens d'abolir les subventions aux sociétés pétrolières et gazières

  Montréal : Équiterre, 2018

  pétrolières et gazières d’ici 2025. INTRODUCTION Chaque année,es gouvernements fédéraux et provinciaux du Canada versent des milliards en subventions aux sociétés pétrolières et gazières1. Une subvention est une contribution dea part d’un gouvernement à une activité ou à une industrie en particulier. Elle peut prendre

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Secrets d'États? : les principes qui guident l'administration publique et ses enjeux contemporains / sous la direction de Nelson Michaud ; [préface d'André Dicaire ; collaborateurs, Paul-E. Arsenault ... et al.]

  Québec] : Presses de l'Université Laval, impression 2011

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Secrets d'États? : les principes qui guident l'administration publique et ses enjeux contemporains / sous la direction de Nelson Michaud ; préface de Roch Bolduc

  Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2017]

  Livres

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• Bulletin sur les valeurs mobilières de l'Autorité des marchés financiers Autorité des marchés financiers

  Vol.35, no 6 | 13 février - supplément | 2004

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004

  pour autant qu’il s’applique dans’un des pays signataires de’Accord de Bâle.INSTITUTIONS AGRÉÉES Entités Critères Gouvernement du Canada, Banque du Canada et Gouvernement provinciaux - Sociétés d’État, du Gouvernement du Canada ou d’une province - Banques canadiennes, banques d’épargne du Québec, sociétés de fiducie pouvant

  Revues

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• Info-dépenses Santé et services sociaux Québec, Direction générale adjointe aux ententes de gestion, Direction du suivi de gestion et de l'analyse, Service du développement de l'information

  No 3 | Mars 2010

  Québec : Ministère de la santé et des services sociaux], 2008-2014

  ,es immobilisations,a santé publique,’administration etes autres dépenses de santé.La définition de ces catégories se retrouve àa page 54.Ainsi,’ICIS estime, danse temps,es dépenses de santé des provinces, des territoires et du Canada par agent payeur (gouvernements provincial, fédéral, municipal, assureurs privés

  Publications en série

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• Info-dépenses Santé et services sociaux Québec, Direction générale adjointe aux ententes de gestion, Direction du suivi de gestion et de l'analyse, Service du développement de l'information

  No 4 | Décembre 2010

  Québec : Ministère de la santé et des services sociaux], 2008-2014

  59.Ainsi,’ICIS estime, danse temps,es dépenses de santé des provinces, des territoires et du Canada par agent payeur (gouvernements provincial, fédéral, municipal, assureurs privés, etc.) et par mode de prise en charge (hôpitaux, médecins, médicaments, santé publique, etc.).1.Pour plus de renseignements

  Publications en série

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• Info-dépenses Santé et services sociaux Québec, Direction générale adjointe aux ententes de gestion, Direction du suivi de gestion et de l'analyse, Service du développement de l'information

  No 6 | Novembre 2012

  Québec : Ministère de la santé et des services sociaux], 2008-2014

  ,es immobilisations,a santé publique,’administration etes autres dépenses de santé.La définition de ces catégories se retrouve àa page 58.En définitive,’ICIS estime, danse temps,es dépenses de santé des provinces, des territoires et du Canada par agent payeur (gouvernements provincial, fédéral, municipal, assureurs privés

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• Info-dépenses Santé et services sociaux Québec, Direction générale adjointe aux ententes de gestion, Direction du suivi de gestion et de l'analyse, Service du développement de l'information

  No 5 | Novembre 2011

  Québec : Ministère de la santé et des services sociaux], 2008-2014

  , des territoires et du Canada par agent payeur (gouvernements provincial, fédéral, municipal, assureurs privés, etc.) et par mode de prise en charge (hôpitaux, médecins, médicaments, santé publique, etc.).1.Pour plus de renseignements sura nomenclature utilisée par’OCDE, veuillez consultere manuel intitulé Système de comptes

  Publications en série

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• Plan des terrains du gouvernement provincial au canal Lachine

  H. M. P. [Vers 1856]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les terrains le long du Canal Lachine. Ces terrains sont situés entre les rues McCord (devenue avenue de la M [...]

  Plans

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• Évolution de la recherche et du développement agroalimentaire au Québec au cours des 10 dernières années [analyse et rédaction, Christiane Migret ; collaboration à l'annexe, Pierre Dumoulin... et al.]

  Migret, Christiane

  Québec] : Direction de la recherche économique et scientifique, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, 2002

  ) ....................................................................................... 18 3.2.5 Le programme de recherche scientifique et de développement expérimental de Revenu Canada ......... 19 3.3 Analyse dea dynamique du secteur fédéral ....................................................................................................... 20 CHAPITRE 4. LE GOUVERNEMENT PROVINCIAL

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