237871 résultats

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• Formations alluviales et culture sur la rive droite de la Gatineau, rang D, Canton Wright

  Aubert De La Rue. 1945

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Penser le lien culture-nature en droit : réalisations, réflexions, aspirations / sous la direction de Véronique Guèvremont et Géraud de Lassus Saint-Geniès ; avec la collaboration de Caecilia Alexandre

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023

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• Consultation sur place seulement

  Pluralisme et démocratie entre culture, droit et politique / sous la direction de Stéphane Vibert ; [avec la collaboration de Guillaume Garreta... et al. ; préface de Pierre Anctil]

  Montréal : Québec Amérique, impression 2007

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• Consultation sur place seulement

  Droits et cultures en mouvements / sous la direction de Francine Saillant et Karoline Truchon

  Québec : Presses de l'Université Laval, [2013]

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• Consultation sur place seulement

  La culture juridique québécoise : mélanges offerts à Sylvio Normand / sous la direction de Michelle Cumyn, Alexandra Popovici ; Marie-Eve Arbour [et 39 autres]

  Québec] : les Presses de l'Université Laval, [2024

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• [La mise en oeuvre et le suivi de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles perspectives d'action / Ivan Bernier avec la collaboration de Hélène Ruiz Fabri]

  Bernier, Ivan

  Québec : Ministère de la culture et des communications du Québec, Direction générale du secrétariat et des communications, cop. 2006

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• Aplicatión y seguimiento de la Convención de la UNESCO sobre la protección y promoción de la diversidad de las expresiones culturales perspectivas de acción / [Ivan Bernier con la colaboración de Hélène Ruiz Fabri]

  Bernier, Ivan

  Québec] : Ministère de la culture et des communications du Québec, Dirreción general de secretaria y communicaciones, cop. 2006

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• Implementing the UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions future actions / [Ivan Bernier with the collaboration of Hélène Ruiz Fabri]

  Bernier, Ivan

  Québec] : Ministère de la culture et des communications du Québec, Direction générale du secrétariat et des communications, cop. 2006

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• La mise en oeuvre et le suivi de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles perspectives d'action / [Ivan Bernier avec la collaboration de Hélène Ruiz Fabri]

  Bernier, Ivan

  Québec] : Ministère de la culture et des communications du Québec, Direction générale du secrétariat et des communications, cop. 2006

  Ivan Bernier aveca collaboration de Hélène Ruiz Fabri Perspectives d’action La mise en œuvre ete suivi dea Convention de’UNESCO sura protection eta promotion dea diversité des expressions culturelles Étude réalisée poure compte du ministère dea Culture et des Communications du Québec.La présente

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• Consultation sur place seulement

  Penser un droit pénal interculturel / Otfried Höffe ; traduit de l'allemand par Lukas K. Sosoe

  Höffe, Otfried, auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2016

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• Mémoire sur le Projet de loi no 53 : Loi modifiant la Loi sur l'immigration au Québec déposé auprès de la Commission de la culture de l'Assemblée nationale / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Michèle Turenne avec la collaboration de Alberte Ledoyen]

  Montréal] : la Commission, 2004

  élément susceptible de modeleres représentations quees citoyens se font du droit, que celui-ci soit abordé en tant qu’institution ou en tant que système de réfé- (… suite) Page 8 Le nombre d’immigrés d’une même origine ou culture dont’arrivée est simultanée, ainsi quea présence ou non de compatriotes déjà implantés

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• Examen du rapport quinquennal de la Commission d'accès à l'information, Une réforme de l'accès à l'information : le choix de la transparence mémoire à la Commission de la culture de l'Assemblée nationale / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [Pierre Bosset, Claire Bernard, Daniel Carpentier]

  Montréal] : la Commission, 2003

  consti- tutionnelle, figurente droit au respect dea vie privée, garanti par’article 5, ete droit à’information, reconnu par’article 44. Sura base de ces principes dea Charte,a Commission présente aux membres dea Commission dea culture de’Assemblée nationale ses commentaires sure rapport

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• Consultation sur place seulement

  Les interludes de droit dans la symphonie de la justice : essai de philosophie politique et juridique / Stamatios Tzitzis

  Tzitzis, Stamatios, auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2021

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• Être nulle part et partout à la fois réflexion sur la place des droits culturels dans la Charte / Pierre Bosset

  Bosset, Pierre, 1958-

  Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2007

  et sociaux8.Mêmea facture des textes de protection des droits etibertés est susceptible de reflétere « sous-développement » des droits culturels.C’este cas dea Char- te québécoise, oùe droit au maintien et au développement dea vie culturelle des minorités, seul droit ayanta culture pour objet, est rangé dans

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• Certificat à Philippe Poulin attestant qu'il ne peut remplir les fonctions de juré

  19 septembre 1838

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'un certificat par le curé G.-H. Besserer de Saint-Joachim attestant que Poulin ne peut remplir les [...]

  Archives textuelles

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• Droit commercial 41, 51, éthique professionnelle 51, économie politique 51, géographie économique 51, culture générale en affaires 51, administration 51 /

  Québec : Service d'information du Ministère, 1967

  OFF 3 F F 2 amme d’études A I 3 / coles secondaires D 7 6 3 - _ .- 7 înt du Québec i ' 6 / >’Éducation Direction générale de’Élémentaire et du Secondaire DROIT COMMERCIAL 41 51 DROIT COMMERCIAL 41 51 ETHIQUE PROFESSIONNELLE 51 ECONOMIE POLITIQUE 51 GEOGRAPHIE ECONOMIQUE 51 GEOGRAPHIE ECONOMIQUE 51 CULTURE

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• Ordre à René Fezeret et ses associés de venir au premier jour d'après les vacances des récoltes, à la poursuite d'Olivier Morel, sieur de LaDurantaye

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 juin 1693

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil la requête ce jourd'hui présentée en icelui par Olivie [...]

  Archives textuelles

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• Ordre à René Fezeret et ses associés de venir au premier jour d'après les vacances des récoltes, à la poursuite d'Olivier Morel, sieur de LaDurantaye

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 juin 1693

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil la requête ce jourd'hui présentée en icelui par Olivie [...]

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• Donation par Jean-Baptiste Drolet, habitant de L'Ancienne-Lorette, veuf en premières noces de défunte Marie-Josèphe Verret; à Philippe Drolet, son fils; à savoir la moitié des biens meubles, effets, immeubles, ustensiles de ménage, culture de terre, bestiaux et bâtiments pouvant appartenir au donateur par son droit de communauté avec feue Marie-Josèphe Verret; la présente donation est passée pardevant maître Geneste, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 janvier 1757 [Document insinué le 1er avril 1757]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Consultation sur place seulement

  Le droit au froid : le combat d'une femme pour protéger sa culture, l'Arctique et notre planète / Sheila Watt-Cloutier ; traduit de l'anglais (Canada) par Gérald Baril ; préface de Lisa Koperqualuk

  Watt-Cloutier, Sheila, auteur

  Montréal (Québec) : Écosociété, [2019]

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