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• Procès-verbal de partage de deux parts de terre entre les héritiers de feue Marie-Agnès Robitale (Robitaille), de chaînage, lignes et bornes des portions et de leur répartition entre lesdits héritiers, lesquelles parts de terre étant situées au sud-est de Champigny, dans la paroisse de L'Ancienne-Lorette, seigneurie de Gaudarville.

  Gaudarville, de (Québec, Québec : Seigneurie). 14 février 1760

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de partage de deux parts de terre entre les héritiers de feue Marie-Agnès Robitale (Robit [...]

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• Lettre de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, de la ville de Québec, rue Saint-Stanislas, à Lewis Foy, commissaire et agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, au sujet des lignes d'arpentage entre les seigneuries de Gaudarville et de Bélair

  17 novembre 1823

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Dominique Aution (Aussion), archer de la Maréchaussée, demeurant en la ville de Québec, veuf de défunte Geneviève Soulard; et Marie-Geneviève Pin (Pain), fille majeure des défunts Jean-Baptiste Pin et Marie-Geneviève Tru, ses père et mère, native de la paroisse de Sainte-Foy, évêché de Québec, demeurant en la seigneurie de Gaudarville

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 novembre 1739 (Document insinué le 19 janvier 1740)

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Procès-verbal de division d'une terre et de chaînage et ligne des portions, laquelle terre étant située à la première concession, à la côte nommée le Cap-Rouge, dans la paroisse de Cap-Rouge, seigneurie de Gaudarville. La présente pièce concerne directement: Pierre Gauvin, maître menuisier demeurant en la ville de Québec; Joseph Routier (Routhier), maître maçon demeurant en la ville de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 décembre 1749

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Le feu nommé Meseret (Meseray, Mezeray) et le sieur Besanson (Besançon), marchand négociant en la ville de Québec, sont les an [...]

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Pierre Drolet, âgé de 21 ans, fils de Pierre Drolet, habitant demeurant en la côte de Champigny, seigneurie de Godarville (Gaudarville); et Marie-Geneviève Desroches, âgée de 14 ans, fille de Mathieu Desroches, habitant demeurant à l'Hôpital-Général de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 juillet 1710 [Document insinué le 4 novembre 1710]

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Procès de Pierre-Noël Levasseur, sculpteur de Québec, contre Eustache Liénard dit Durbois Mondor, pour la saisie et l'adjudication de la terre et de la maison de ce dernier, situées dans la seigneurie de Gaudarville (Godarville), côte de Champigny; suivi de la procédure en appel au Conseil supérieur de Québec entre Liénard et l'adjudicataire de la maison et de la terre, Philippe Hamel, habitant de la paroisse de Notre-Dame-de-Foy (Notre-Dame de Foi - Sainte-Foy)

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 juillet 1740 au 27 avril 1744

  69 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend des ordonnances [...]

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• Aveu et dénombrement des Seigneuries de Gaudarville et Fossambault

  2 août 1725

  15 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Bail à ferme à Martin Paquet du passage de la Rivière du Cap Rouge, Seigneurie de Gaudarville, avec la maison et autres bâtiments y appartenant, par Antoine Juchereau Duchesnay, Seigneur de Beauport et de Gaudarville

  6 novembre 1796

  2 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres situées dans la seigneurie du Cap-Rouge [seigneurie de Gaudarville]. La présente pièce concerne directement: le sieur Philibert; la veuve Saint-Pierre (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 16 octobre 1742

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Bail à ferme par Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, Seigneur de Beauport et Gaudarville, à Louis Paquet, du droit de bac et de péage sur la Rivière du Cap Rouge, et d'une maison au bord de cette rivière, signé par Charles Voyer, notaire

  25 août 1802

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Opinion concerning Beach and River Cap Rouge, Seigneurie de Gaudarville

  30 mars 1833

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal de vérification de la ligne séparant la Seigneurie de Sillery du Fief de Gaudarville

  21 septembre 1746

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Certificates of no opposition n° 21, 23, Superior court, given to Antoine Juchereau Duchesnay, Seigneuries de Fossambault et de Gaudarville

  25 septembre 1863

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Acte de foi et hommage des Seigneuries de Gaudarville et Fossambault, signé par Bégon

  30 mars 1709

  8 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Renonciation de Joseph Gauvin à ses droits sur une terre de la Seigneurie de Gaudarville, qu'il tenait de Mademoiselle Peuvret, sur la route Saint-Jean-Baptiste

  18 novembre 1730

  Collection Pierre-Paul Côté

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• Carnet G060 Gaudarville et Belair

  Nicolas-Jérôme Emile Lefrançois. 27 août 1889

  123 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Seig. Gaudarville, Chaînage de la largeur de la seigneurie, de l'arrière ligne de la XIème concession et reconnaissance de la [...]

  Carnets d'arpentage

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• Copie du procès-verbal d'arpentage entre les Seigneuries de Gaudarville et de Bélair, par Noël Beaupré, arpenteur royal, les 12 et 13 avril 1730

  10 juin 1730

  3 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Copie par Joseph Laurin, notaire, de l'acte de foi et hommage de Demoiselle Marie-Anne Peuvret pour les Fiefs de Gaudarville et Fossambault, le 1er août 1725

  14 mai 1869

  7 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Procès-verbal d'alignement et de bornage, qui sépare les Seigneuries de Gaudarville et de Fossambault d'avec la Seigneurie Saint-Gabriel, propriété des Jésuites, signé par le notaire Jean-Baptiste Larue

  5 au 16 septembre 1804

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

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• Brouillon de lettre concernant la propriété de la Rivière de Cap Rouge et des droits afférants, et son inscription au cadastre

  12 avril 1876

  Collection Pierre-Paul Côté

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