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• En milieu de garde, pas de poils, pas de plumes, pas de nageoires! pas d'animaux dans les services de garde! : qu'en est-il au juste? / [document rédigé par le Comité de prévention des infections dans les services de garde à l'enfance du Québec du Ministère de la santé et des services sociaux]

  Montréal : Emploi, solidarité sociale et famille], 2005

  Livres

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• Collège Saint-Rémi. Saint-Rémi, Napierville

  Paul Boucher. 1945

  3 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Vues des animaux du Collège Saint-Rémi des Clercs de Saint-Viateur situé à Saint-Rémi, Napierville. Nous apercevons un élevage [...]

  Photographies

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• École d'agriculture de Sainte-Martine-de-Châteauguay. Animaux

  Paul Girard. 1961

  6 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Les clichés montrent un homme soignant et entretenant les animaux de ferme et mesurant le lait de la traite des vaches. De plu [...]

  Photographies

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• Pas de poils, pas de plumes, pas de nageoires! : mise à jour de l'Avis sur la présence d'animaux en service de garde [ce document a été rédigé par le Comité de prévention des infections dans les services de garde à l'enfance du Québec du Ministère de la santé et des services sociaux]

  Montréal ; Québec : Ministère de l'emploi, de la solidarité sociale et de la famille, 2005

  pas recommandable danses services de garde.5.2.Risque d’infection Plus de cent maladies animales peuvent être transmises à’homme (zoonoses) pares animaux domestiques.Dans plusieurs cas,e risque est faible ou méconnu, dans d’autres cas, il est évident et important.L’apparition d’une zoonose transmise pares animaux domestiques

  Livres

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• Guide d'application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal / rédaction : Direction générale du développement et du soutien à l'inspection, Sous-ministériat à la santé animale et à l'inspection des aliments, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

  Québec] : Agriculture, pêcheries et alimentation Québec, [2022

  .2.Animal sauvage gardé en captivité à des fins d’élevage .11 1.3.Tout autre animal non visé para Loi sura conservation eta mise en valeur dea faune .13 3.DÉFINITION DU TERME « ANIMAL DE COMPAGNIE » 13 3.1.Animal domestique .14 3.2.Animal sauvage gardé en captivité .14 4.INSPECTION DE LIEUX OÙ SONT GARDÉS

  Guides et manuels Livres

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• L'écho de Béthanie

  Vol. 8, no 3 | Automne | 2022

  Béthanie (Québec) : [Municipalité de Béthanie], [200-]-[201-]

  dea région.Les municipalités ayante pouvoir de réglementer en matière de bien-être animal, nous sommes passés à’action et nous avons adopté, àa fin de’été,e règlement no.284-22 régissantes normes et conditions minimales de garde des animaux domestiques à Béthanie.Ce règlement complètee chapitre XI sures animaux

  Publications en série

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• Muni-express bulletin d'information du Ministère des affaires municipales

  No 4 | 11 avril | 2012

  Québec : le Ministère], 1996-

  , en vertu, notamment, deeur compétence à’égard des nuisances.En ce qui concernees normes touchanta sécurité,e bien-être oua garde des animaux domestiques,es dispositions dea Loi sura protection sanitaire des animaux et celles du Règlement sura sécurité ete bien-être des chats et des chiens, pris en vertu

  Publications en série

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• Le pharillon - Le havre

  Vol. 45, no 48 | 4 juillet | Juillet | 2018

  Gaspé, Québec] : Radio du Rocher Percé inc. 2018

  ) afin d’ajouteres usages autorisés 8827 – École de dressage d’animaux, et Service de garde d’animaux domestiques • Ajoutant’article 17.3  USAGE DE SERVICE DE GARDE D’ANIMAUX DOMESTIQUES ET D’ÉCOLE DE DRESSAGE D’ANIMAUX Toute telle demande vise à ce quee règlement contenant cette disposition àaquelle elle s’applique

  Journaux

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• Le vent du Sud : bulletin d'information du conseil municipal de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

  Septembre | 2012

  Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland, Québec] : [Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland], 1988-

  dea zone 171-F pour préservera côte magnétique.ARTICLE 2 Le 3ième paragraphe de’article 38 est remplacé par ce qui suit : ".poura zone 156-V et 141-R, .un propriétaire pourra garder jusqu’à 3 animaux domestiques ou non en autant qu’ils soient gardés pour’agrément et qu’en aucune façones bâtiments complémentaires

  Publications en série

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• Journal des citoyens

  Vol. 11, no 9 | 21 juillet | 2011

  Prévost, Qc : Éditions Prévostoises, [2010]-

  dea réglementation en matière de nuisan- ce en adoptantes règlements SQ-902- 2011 «Nuisance », SQ-907-2011 « Garde d’animaux domestiques », SQ-910-2011 «Protection des infrastructures munici- pales », SQ-912-2011 « Colportage, vente itinérante et distribution d’imprimés » et SQ-913-2011 « Amendement des règle- ments SQ-900-2010, SQ

  Journaux

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• Blainville en couleurs

  Vol. 16, no 5 [i.e 4 ] | Août | 2020

  Blainville, (Qc) : Service des communications [de la Ville de Blainville], [2006]-

  vides souse balcon,a terrasse eta remise.• Garderes animaux domestiques à’intérieura nuit.• Apprendre aux enfants à respecteres animaux dea faune en gardanteurs distances.L’herbe à poux est une mauvaise herbe très répandue au Québec et elle est devenue’une des planteses plus problématiques en milieu

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• Info La Pêche : votre municipalité en bref!

  Vol. 1, no 5 | Février | 2018

  La Pêche : Municipalité de La Pêche, 2015-

  ?Vous élevez des animaux domestiques ou vous souhaitez vous adonner à cette activité sur votre terrain?Avez-vous vérifié ce qu’en dite règlement municipal?L’élevage artisanal comme activité c o m p é m e n t a i re c o n c e r n e’hébergement,’élevage eta garde d’animaux domestiques tels quee cheval,e mouton

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• Pouvoir général de prélever des redevances réglementaires : conseils pouvant exercer ce pouvoir : municipalités locales, agglomérations / auteurs et autrice : Fanny Tremblay-Racicot [et quatre autres]

  Tremblay-Racicot, Fanny Rose, auteur

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, novembre 2024

  ,es permis de construction (sous réserve des dispositions dea LAU) oues permis poura garde d’animaux domestiques.Danse cas oùa redevance est prélevée par un tiers, comme un commerçant ou même’État,a municipalité doit conclure avec celui- ci une entente à cet effet.Auquel cas,’entente peut prévoire paiement

  Livres

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• Le pharillon - Le havre

  Vol. 46, no 2 | 1er août | Août | 2018

  Gaspé, Québec] : Radio du Rocher Percé inc. 2018

  de dressage d’animaux, et Service de garde d’animaux domestiques ; • Ajoutant’article 17.3  USAGE DE SERVICE DE GARDE D’ANIMAUX DOMESTIQUES ET D’ÉCOLE DE DRESSAGE D’ANIMAUX ; - 1156-11-32 : règlement amendante règlement de zonage 1156-11 en : • Modifiantes usages autorisés dansa zone HE-312 afin de permettre’habitation

  Journaux

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• Le pharillon - Le havre

  Vol. 45, no 46 | 20 juin | Juin | 2018

  Gaspé, Québec] : Radio du Rocher Percé inc. 2018

  ) afin d’ajouteres usages autorisés 8827 – École de dressage d’animaux, et Service de garde d’animaux domestiques • Ajoutant’article 17.3  USAGE DE SERVICE DE GARDE D’ANIMAUX DOMESTIQUES ET D’ÉCOLE DE DRESSAGE D’ANIMAUX Les zones concernées, situées dans toute grand Gaspé, sont illustrées sure croquis suivant : Au cours

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• La force de l'âge / AQDR

  Vol. 20, no 4 | Mars | 2013

  Montréal, Qc : Association québécoise pour la défense des droits des retraité-es et pré-retraité-es, [1986]-2017

  animal de compagnie TOTAL: 19 résidences (9 appartenant à des réseaux) « Il est interdit de garder des animaux domestiques dans’établissement » 13.Clause de résiliation unilatérale pareocateur (menace d’expulsion) (1936, 1863, 1971, 1973 C.c.Q.) TOTAL: 8 rési - dences (7 appartenant à des réseaux) « (.) aucune

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• Le vent du Sud : bulletin d'information du conseil municipal de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

  Octobre | 2014

  Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland, Québec] : [Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland], 1988-

  e contrôleur.DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUS LES ANIMAUX ARTICLE 5 QUANTITÉ D’ANIMAUX PERMISE Il est interdit de garder plus de trois animaux domestiques, non prohibés par une autre disposition du présent règlement, dans une unité d’occupation, incluant ses dépendances.Malgrée paragraphe précédent danse périmètre urbain

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• Municipalité

  Vol. 31, no 1 | Février-mars | 1999

  Québec : Ministère des affaires municipales, 2003-2004

  partage financier s’appliquait en 1998 2.Coûts évités à’élimination Le partage des coûts dea collecte sélective 31 MUNICIPALITÉ, février – mars 1999 L a garde des animaux domestiques dans une résidence1 La Ville de Verdun a adopté en 1989e règlement 1414 ayant pour objet d’inter- dire de garder dans une unité

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• Les versants

  Vol. 17, no 29 | 19 juillet | Juillet | 2017

  St-Bruno-de-Montarville : [Les versants], 2005-

  – Service de garde d’animaux domestiques » aux usages autorisés dea zone 152-C : 1.Le conseil municipal a adopté,ors dea séance ordinaire du 3 juillet 2017,e premier projet de règlement no U-220-20 modifiante règlement de zonage no U-220 afin d’ajouter’usage spécifiquement permis « 6261 – Service de garde d’animaux

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• Le contact de chez nous / Municipalité de Sainte-Sophie

  Vol. 4, no 3 | Septembre | 2017

  Sainte-Sophie (Québec) : Municipalité de Sainte-Sophie, [2013]-

  des finances Le Contact de chez nous 23 UNE ANNÉE DE MARIAGE INFORMATIONS MUNICIPALES LICENCE DE CHIEN 2017 L’entreprise Inspecteur Canin est mandatée para Municipalité pour faire respectera ré- glementation municipale concernanta garde des animaux domestiques ainsi quea vente desicences de chiens sure territoire

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