30 résultats

Liste des résultats de recherche

• Concession par Charles Couillard, écuyer et seigneur de Beaumont, d'une terre dans la seigneurie de Beaumont, dans la côte appelée Ville-Marie, à Charles-Alexandre Morel, écuyer et seigneur de Ladurantaye

  Gaschet, René, [vers 1665]-1744. 12 janvier 1727

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet, notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux, en présence d'Étienne Leroy, témoin

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procuration faite par Jean Boilard et Jeanne Maranda, habitants de la seigneurie de Vincennes, à Jean-Baptiste Boilard, relativement aux biens appartenant à ladite Maranda

  21 octobre 1729

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet, notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation d'une terre par Jean Cécile, habitant de la seigneurie de Beaumont; à Jean-Baptiste Gonthier et Geneviève Leroy (Roy), sa femme; ladite donation est passée pardevant René Gaschet (Gachet), notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 août 1713 [Document insinué le 21 novembre 1713]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• René Gaschet

  1711-1743

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montmagny. Greffes de notaires

  René Gaschet a pratiqué le notariat à La Durantaye du 25 avril 1711 au 14 septembre 1738, 29 décembre 1741 au 29 décembre 1743 [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Correspondance et papiers d'affaires concernant Augustin Legardeur sieur de Courtemanche, capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine en ce pays, commandant pour le Roi au fort Pontchartrain du Labrador, et sa femme Marie-Charlotte Charest

  Chambalon, Louis, [vers 1663]-1716. 1er janvier 1700 - 29 mai 1718

  71 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil souverain de Québec. Il comprend les conclusions [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à René Gaschet (Gachet), chirurgien de Québec, contre Jean Soulard (Soullard), arquebusier du Roi de la ville de Québec, appelant de la sentence de la Prévôté

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 août 1696

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à René Gaschet chirurgien en cette ville, contre Jean Soulard arq [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à René Gaschet (Gachet), chirurgien de Québec, contre Jean Soulard, arquebusier du Roi de la ville de Québec, appelant de la sentence de la Prévôté

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 août 1696

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à René Gaschet chirurgien en cette ville, contre Jean Soulard arq [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation entre vifs par Madeleine Bidet, veuve Joseph Allaire, en faveur de son fils Joseph Allaire et de Dorothée Élie, sa femme, habitants de la seigneurie de La Durantaye (LaDurantaye)

  Actes notariés. 8 avril 1739

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet (Gachet), notaire de la seigneurie de La Durantaye (LaDurantaye) et autres lieux

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Instance de René Gaschet (Gachet) pour que soient entérinées ses lettres de provision comme notaire et juge dans La Durantaye, Beaumont et Bellechasse

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 mars 1711 - 17 mars 1711

  9 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend une requête de René Gaschet (Gachet) pour que soient entérinées ses lettres de provision comme notaire et [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• À la requête de René Gaschet (Gachet), chirurgien à Québec, assignation de Pierre Vachon dit Desfourchettes, tuteur des mineurs des défunts René Senard et Françoise Philippeau, afin de discuter d'un compte communiqué audit Vachon par ordre de la Prévôté, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 février 1698

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• À la requête de René Gaschet (Gachet), chirurgien de Québec, assignation de Jean Soulard, arquebusier du Roi à Québec, afin qu'il remette au requérant des pièces concernant Pierre Vachon dit Desfourchettes, mentionnées dans un mémoire signé par lui

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 février 1698

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de vente de terre par Joseph Belouin à Augustin Blay, devant le notaire René Gaschet

  11 novembre 1736

  4 éléments. Fonds Famille Pierre Blais

  Ce contrat comprend aussi une quittance datée du 25 mai 1738

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de René Gaschet (Gachet) contre Madeleine Brassard, veuve Louis Fontaine, et parties mises hors de cour

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 juin 1696

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre René GASCHET appelant de sentence de la prévôté de cette ville du [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de René Gaschet (Gachet) contre Madeleine Brassard, veuve Louis Fontaine, et parties mises hors de cour

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 juin 1696

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre René GASCHET appelant de sentence de la prévôté de cette ville du [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation des prétentions sur une terre située dans la seigneurie de Beaumont, et de biens meubles dépendants de la succession de feu Charles Couture, par Joseph Couture, fils issu du mariage entre feu Charles Couture et Marie Huard, à Joseph Roy

  29 décembre 1730

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet, notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation des prétentions sur une terre située dans la seigneurie de Beaumont, et de biens meubles dépendants de la succession de feu Charles Couture, époux de Marie Huard, par Pierre Roy et Marguerite Couture, sa femme, à Joseph Roy

  29 décembre 1730

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet, notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte de cession des droits d'une terre, située dans la seigneurie de Beaumont, et de biens meubles dépendants de la succession de feu Charles Couture, époux de Marie Huard, par Guillaume Roy, habitant de la seigneurie de Beaumont, et Geneviève Couture, son épouse, à Joseph Roy et Jeanne Couture, sa femme

  19 mai 1730

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet, notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte de cession des droits d'une terre, située dans la seigneurie de Beaumont, et de biens meubles dépendants de la succession de feu Charles Couture, époux de Marie Huard, par Ignace Labrecque et Louise Couture, son épouse, à Joseph Roy

  7 janvier 1730

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet, notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Quittance de Blaise des Bergères de Rigauville et Marie-Françoise Vianney (Viennay) Pachot, sa femme, à Pierre de Lestage quant à la somme de six mille livres, consistant au prix de la vente de la seigneurie de Berthier consentie par eux audit de Lestage (Notaire René Gaschet)

  8 novembre 1718

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte de donation par Maître Olivier Morel, écuyer, seigneur de la Durantaye, conseiller au Conseil supérieur de Québec, à son fils Louis-Joseph Morel, écuyer, seigneur de la Durantaye, et dame Élisabeth Pacarer (Peccaret, Bégard), sa femme, de la moitié de la seigneurie de la Durantaye pour les prétentions qu'ils peuvent et pourront avoir et prétendre dans sa succession en quelques endroits qu'ils soient assis et situés (Notaire René Gaschet)

  28 septembre 1716

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail