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Liste des résultats de recherche

• Procès-verbal de bornage, à la requête de François Gervais et François Trudelle, de terres situées à la rivière Batiscan dans la seigneurie des Jésuites

  14 juin 1775

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  S'ouvrir à la lumière / François Gervais

  Gervais, François, 1963- auteur

  Montréal, QC, Canada : Médiaspaul, [2024]

  Livres

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• Acte autorisant François Gervais Houde à échanger avec Pierre Dauphin, la tutelle des mineurs de François-Gervais Houde, habitant, de Sainte-Croix, et de feue Marie-Marguerite Faucher

  5 mai 1757

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Profil statistique des lésions au dos étude : bilan de connaissances / Michèle Gervais et François Hébert

  Gervais, Michèle, 1946-

  Montréal : Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec, 2000

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• Déposition de François Gervais et de Joseph Lavoie, en faveur de Jean-Baptiste Olivier

  11 décembre 1838

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Paroisses du comté de Laprairie

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Grandir dans l'espérance : réflexions pour les familles / François Gervais

  Gervais, François, 1963- auteur

  Montréal, QC (Canada) : Médiaspaul, [2025]

  Livres

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• Joseph-François Talbot dit Gervais

  1836-1887

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montmagny. Greffes de notaires

  Il a pratiqué à Trois-Pistoles de 1836-1838Il a pratiqué à Cacouna de 1838 à 1849Il a pratiqué à Saint-Arsène de 1849 à 1855

  Archives textuelles

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• Procès entre Cécile Gervais, veuve de François Prudhomme, demanderesse, et les enfants dudit couple, défendeur, pour un partage d'héritage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 juin 1744 - 22 juin 1744

  15 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'ordonnance pour assigner les experts pour venir prêter serme [...]

  Archives textuelles

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• Insinuation de la donation de Charlotte Gervais, veuve de François Blot [François Bleau], à son époux Joseph Senécal

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 13 février 1777

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Assemblée de Charles Deslauriers, Paul Huard, Joseph Allard, Gervais Décary, François Thibault et Joseph Ménard pour l'élection d'un tuteur et d'un subrogé tuteur à des mineurs non identifiés

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 8 mars 1774

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Acte de concession d'une terre située à la côte Saint-Jacques dans la seigneurie Saint-Gabriel, par les Révérends Pères Jésuites à Jacques Gervais, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi

  15 mars 1698

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées à l'est de la rivière Batiscan, dans la seigneurie de Batiscan. La présente pièce concerne directement: Joseph Lafontaine; François Gervais (arpenteur Ignace Plamondon père)

  11 août 1787

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Charles Langevin

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de bornes séparant deux terres situées à la rivière de Batiscan, seigneurie de Batiscan. La présente pièce concerne directement: Jean Brouillet; François Gervais (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 20 février 1744

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Tutelle des enfants mineurs de feu François Longtin et de Marie Amable Gervais

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 25 juin 1779

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu François Longtin et Amable Gervais

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 3 septembre 1779

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Insinuation de la donation consentie par François Blot [François Bleau] et Charlotte Gervais à Jean Baptiste Chaput et Josèphe Brunet

  Nouvelle-France (Régime militaire). Chambre des milices de Montréal. 5 janvier 1762

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Lecture et publication d'un contrat de donation entre vifs fait par Marie-Madeleine Ricard, veuve de feu Jean Brouillet, à François Gervais et Marie-Rose Brouillet, son gendre et sa fille, passé par maître Pollet, notaire royal à Batiscan ; il est ordonné qu'il sera insinué et enregistré sur les registres de la Juridiction de Trois-Rivières

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 16 juin 1747

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de quatre terres situées à la rivière Sainte-Anne. La présente pièce concerne directement: René Tessier; Louis Valée (Vallée); François Gervais; Joseph Charet (Charest) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 23 mars 1745

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès entre François Pinsonnault, veuf d' Élisabeth Gervais, demandeur, et Jean Gervais, défendeur, pour la restitution de biens

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 janvier 1738

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du brouillon d'une sentence qui ordonne à Jean Gervais de remettre à François Pinsonn [...]

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• Tutelle des enfants mineurs de François Lemieux, habitant de Saint-Gervais (Saint-Gervais-de-Bellechasse), et de feue Marguerite Roy

  11 octobre 1808

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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