3662 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Groupes d'intérêt et mouvements sociaux / sous la direction de Jean-Patrick Brady et Stéphane Paquin

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2017

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• Consultation sur place seulement

  Les surveillants de l'État démocratique / sous la direction de Jean Crête

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2014

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• Jugement condamnant Jacques Nourry, habitant de la Côte de Beaupré trouvé coupable du viol de Marie Leroy, âgée de 4 ans et demi, fille de Nicolas Leroy et Jeanne Lelièvre, à être pendu (peine de mort) et son corps traîné à la voirie

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 août 1669

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil le procès criminel fait à la requête de Nicolas le Roy [...]

  Archives textuelles

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• Appel aux observations 2015-239 : examen du mandat et de la structure du Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunications inc. : observations finales déposées au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  Montréal : Union des consommateurs, 2015

  du fait que son dossier est fermé et dea nature du règlement proposé pare fournisseur.Stratégies de visibilité 10.Alors que différents groupes de défense de’intérêt public se positionnent en faveur de campagnes de sensibilisation auprès du grand public2, de nombreux intervenants se sont opposés à de telles activités

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  02 novembre 2021, Les actualités boursières

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• La nature politique du journalisme politique

  Charron, Jean

  Sainte-Foy : Département d'information et de communication, Université Laval, 2000

  ,es associations professionnelles et syndicales,es groupes de défense des intérêts du public,es annonceurs,es sources d'information, etc.C'est pourquoi,'analyse micro-économique doit se doubler d'une analyse politique de'organisation.Tout arrangement humain est virtuellement conflictuel, mais celui que constitue

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  22 avril 2023, Les nouvelles du jour

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• La représentation des consommateurs : critères de reconnaissance : rapport final du projet présenté au Bureau de la consommation d'Industrie Canada

  Gibeau, Élisabeth

  Montréal : Union des consommateurs, 2009

  .[Enigne] http://www.crtc.gc.ca/fra/archive/2007/dt2007-130.htm (page consultéee 25 mai 2009).Ces groupes sont : ARCH Disability Law Centre, Centre poura défense de’intérêt public dea Colombie-Britannique, Clinique d’intérêt public et de politique d’Internet du Canada, Centre poura défense de’intérêt public

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• Ithaque

  Vers une démocratie numérique radicale | No 19 | Automne | 2016

  Montréal : Revue Ithaque, 2007-

  (whistleblowers) et des campagnes de sensibilisation ______________ 15 Fung, A.et al.(2013), « Six Models for the Internet Politics », p.37.16 Hernandez, A.(2011), « L’Estonie, paradis du vote électronique ».Jonathan
Durand
Folco
 198 initiées par des groupes de défense pour informere public de multiples problèmes d’intérêt

  Publications en série

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• La tribune

  07 janvier 2003, Cahier 2

  Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

  de'intérêt public a déposé hier un rapport qui pressees fabricants d\u2019automobiles de tout miser sura technologie hybride afin de combattrea pollution atmosphérique,es changements climatiques, en plus de réduirea dépendance des États-Unis au pétrole du Moyen-Orient.Le groupe américain, Union of Concerned Scientists

  Journaux

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• Le devoir

  15 juillet 2004, Cahier A

  Montréal : Le devoir, 1910-

  -premier ministre Jean Chrétien, a été remplacé et ses responsabilités réparties entre deux fonctionnaires distincts.Imposture Duff Conacher, de Démocratie sous surveillance,e groupe de défense de’intérêt public qui a portéa cause en Cour fédérale, a estimé quee jugement vient au moins confirmer que M.Wilson n’était

  Journaux

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• Le soleil

  20 juillet 1987, Cahier B

  Québec : Le soleil, [1896]-

  pendant Tete et suspendent pratiquementeurs activités en juillet ».En mai,a coalition avait demande au CRTC de reporteres audiences à plus tard mais en vain.Selon 1TCEA, «e refus du CRTC d\u2019acceder a cette demande revèlee peu d'importance qu'il accorde au point de vue des groupes de défense des interets du public

  Journaux

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 18, no 6 | 2009

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  de Pro Bono Stu- dents Canada, organisme qui vient en aide à plus de 500 groupes communautaires et de défense de’intérêt public ayant besoin de services juridiques.Les services juridiques bénévoles offerts pare cabinet touchent divers secteurs et domaines, tels quees droits civils,es droits dea per- sonne

  Publications en série

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• Les litiges d'intérêt public et le militantisme politique en Chine / Yiyi Lu

  Lu, Yiyi

  Montréal : Droits et démocratie, ©2008

  publics 12 La contestation de’inaction administrativeorsqu’elle nuit à’intérêt public 13 La défense du droit à’information 13 La défense des droits des groupes vulnérables ou marginalisés commees femmes des milieux ruraux etes travailleurs migrants 13 L’impact des LiP 15 Les militants ayant recours aux Li

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• Rapport sur la multidisciplinarité entre avocat et comptables pour une approche ouverte et responsable

  Montréal : Barreau du Québec, Service de recherche et de législation], 1999

  ).Le mandat de ce groupe de travail consiste à déterminer de quelle façona pratique multidisciplinaire affecte’exercice du droit dansa société, dans quelle mesurea multidisciplinarité constitue un phénomène inévitable, dans quelle mesure ce phénomène correspond à’intérêt public et de quelle façon’ordre professionnel

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• Mémoire de Plaidoyer-Victimes au Comité de la santé mentale du Québec sur la question des ressources alternatives en santé mentale

  Montréal : Association québécoise Plaidoyer-Victimes, 2007

  organisme Plaidoyer-Victimes est une association québécoise d’organismes publics et privés, de groupes communautaires et d’individus intéressés àa défense des droits et des intérêts des victimes d’actes criminels.Plaidoyer-Victimes n’est pas une ressource en santé mentale bien que plusieurs de ses membres oeuvrent eux-mêmes

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• La Presse

  03 octobre 2004, C. Arts et Spectacles - Lectures

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  Détenteur d'une maîtrise en économie, il est, à partir de 1997, président dea Coalition nationale des citoyens, un groupe de défense d'intérêt public.3 En mars 2002, il est élu chef de'Alliance canadienne et devienta même année chef de'opposition officielle.4 À'automne 2003, il fonde avec Peter Mac Kaye Parti

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• Le nouvelliste

  07 janvier 2003, mardi 7 janvier 2003

  Trois-Rivières : [éditeur non identifié], 1920-

  de’ouverture du Salon de’auto de Detroit, un groupe de défense de'intérêt public a déposé hier un rapport qui pressees fabricants d’automobiles de tout miser sura technologie hybride afin de combattrea pollution atmosphérique,es changements climatiques, en plus de réduirea dépendance des États-Unis au pétrole

  Journaux

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• La Presse

  18 avril 1980, C. Vivre aujourd'hui

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  avec un animateur du musée au moins une semaine à'avance.On demande Danielle Legentil à 747-7367.Aa Boutique Nuances Jusqu'au 30 avril, àa galerie dea boutique Nuances, 3448 rue Saint-Denis, Diane Chenail expose ses plus récentes créations.Lisibilité des documents WASHINGTON (UPI) \u2014 Un groupe de défense des intérêts

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• Pour une représentation adéquate des consommateurs : un modèle pour des règles d'attribution de frais de participation par les tribunaux de régulation économique : rapport final du projet de recherche présenté au Bureau de la consommation d'Industrie Canada

  Carreau, Simon

  Montréal : Union des consommateurs, 2011

  ,e besoin eta participation publique58.a) Le principe d’équité Le principe d’équité renvoie au fait quees usagers des services publics financent – pares tarifs qu’ils paient –a défense des intérêts des entreprises réglementées devante régulateur.Sans adjudication de frais,’usager se trouverait à financer

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