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Liste des résultats de recherche

• Diplôme pour le barreau du Bas-Canada décerné à Henri-Gustave Joly

  1855

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Grand format

  Archives textuelles

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• Qualifications pour être admis à l'étude et à la pratique du droit [extrait des règlements du Conseil général du Barreau du Bas-Canada]

  vers 1850-1900

  Fonds Famille Joly de Lotbinière

  [Imprimé]

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• Documents relatifs au cinquantenaire du barreau de Québec

  Barreau du Bas-Canada. 12 juin 1832 - 17 avril 1841

  17 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un écrit sarcastique intitulé «Le peu de compétence des notaires»; des reçus pour l'association du barreau [...]

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• Liste des membres du barreau de Québec avec date d'admission de chacun

  Barreau du Bas-Canada. 19 mai 1851

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

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• Joseph-Alfred Mousseau

  Mousseau, Joseph-Alfred. 1860

  3 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Certificat déclarant que Joseph-Alfred Mousseau est admis au Barreau du Bas-Canada. Au verso, se trouve le certificat d'enreg [...]

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• Mémoire des avocats siégeant à la Cour d'appel de la Province du Bas-Canada (the Memorial of the advocates practising in the Court of Appeal), appuyée d'une résolution unanime du barreau, signé par le doyen, Berthelot d'Artigny

  Bas-Canada. Cour d'Appel pour le Bas-Canada. 20 novembre 1804

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

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• L'histoire législative des tribunaux du Québec (1777-2010)

  Le Blanc, Luc

  Québec : Le Blanc, Luc, 2018

  e trône du Royaume-Uni est une reine. Un juge d’une Cour du banc dea Reine doit être choisi parmies avocats du Barreau du Bas-Canada exerçanteur profession depuis au moins 10 ans et il faut’avoir exercé pendant au moins cinq ans pour accéder à un poste de juge de circuit. Le juge provincial du district de Saint

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• Enquête législative sur les juges de paix

  Le Blanc, Luc

  Québec : Le Blanc, Luc, 2018

  sont aussi des juges dea Cour du banc dea Reine. Les juges d’une cour du banc dea Reine sont désignés pare gouverneur parmies avocats qui sont admis depuis au moins 10 ans au Barreau du Bas-Canada. Une cour du banc dea Reine a compétence tant en matière civile que criminelle. En matière criminelle,aoi

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• Les Juges en chef de la province de Québec, 1764-1924 /

  Audet, Francis-J. 1867-1943, (Francis-Joseph)

  Québec : l'Action sociale (limitée), 1927

  un bureau, ne tarda pas à se faire un nom au barreau et acquit bientôt une clientèle choisie autant que nombreuse.En 1793, il fut nommé Solliciteur général du Bas-Canada et inspecteur du domaine dea Couronne en cette province.Deux ans plus tard, il était promu Procureur général (3 juin 1795), et nommé juge dea Cour de vice

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• Mémoire du Barreau du Québec présenté à Me Jacques Bellemare mandataire du ministre de la justice, dans le cadre de la Loi portant réforme de l'organisation territoriale municipale des régions métropolitaines de Montréal, de Québec et de l'Outaouais

  Montréal : le Barreau, Service de recherche et de législation], 2002

  manière sommaire et non dispendieusee recouvrement des dettes, amendes et pénalités, d’entendre et juger des offenses.Le recorder choisi parmies avocats inscrits au Barreau du Bas-Canada depuis au moins 5 ans, était nommé pare gouvernement "durant bon 4 Voir à cet égardes tableaux produits en annexe I du présent

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• Inventaire préliminaire des bâtiments patrimoniaux de la Commission scolaire de Montréal - Espace-Jeunesse

  Montréal : Commission scolaire de Montréal, 2003

  Montréal

  avec'HISTOIRE LOCALE N/d. 3. Liens avec'HISTOIRE de'ÉDUCATION N/d. 4. PUBLICATIONS sur'école Mention dans répertoire dea CUM (p. 25). 5. ORIGINE TOPONYMIQUE CHERRIER Dea rue Cherrier. De Côme-Séraphin Cherrier (1798-1885), avocat et président du Barreau du Bas-Canada, élu aux élections danse comté

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• Documents judiciaires concernant Joseph-Guillaume Bossé

  2 janvier 1860 - 2 octobre 1888

  115 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé des documents suivants: un cahier de notes sur le procès de B. C. A. Gugy contre William Brown; diplôme [...]

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• Bulletin trimestriel Gouvernement du Québec, Assemblée nationale, Bibliothèque de la législature du Québec

  Vol. 2, no 1 | Janvier | 1971

  Québec : Assemblée nationale, Bibliothèque de la législature du Québec], 2007

  , six bibliothécaires.Le premier d'entre eux fute poète Pamphile LeMay.Né à Lotbinière en 1837, il avait été admis au Barreau du Bas-Canada en 1865 et avait publié,a même année, son premier recueil de vers, Essais poétiques.Il eûta tâche d'organisera Bibliothèque dea Législature auen- demain dea naissance

  Publications en série

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• Résolutions relatives à l'union proposée des provinces de l'Amérique britannique du Nord

  Québec : s.n. 1865

  , de Terreneuve «*f de Y/e du Brim e-Edouard, U » juge» ue ce» provinces, qui seront nommé* pare gouvernement général, seront pris dan»eur» barreaux respectifs.35.Les juges des cours du Bas-Camvla seront choisis parmi !»•» membres du barreau du Bas-Canada.36.Les juges dea Cour d’Amirauté, qui reçoivent maintenant de* salaire

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 50, no 9 | Novembre | 2018

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  , en 1849,’Acte pour’incorporation du Barreau du Bas-Canada accordait aux conseils de section « (…)e pouvoir de désigner un comité de cinq membres (…) pour examineres aspirants à’étude ou àa pratique dea profession ».Ce comité, appelé Bureau des examinateurs, serae premier organisme qui veillera à vérifier

  Journaux

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• Les membres du 6e cours (1838-1845) : les anciens et les anciennes du Collège de l'Assomption

  Didier, René

  L'Assomption, Québec, Canada : Association des anciens et des anciennes du Collège de l'Assomption, 2014

  .Admis au barreau du Bas-Canadae 18 août 1848.Créé conseil enoi dea reinee 15 avril 1863.S'associa à Mes LEBLANC et Alexandre LACOSTE.Examinateur du barreau de Montréal de 1856 à 1861 et de 1864 à 1871.Membre du Conseil du barreau de Montréal en 1859, 1860, 1861, 1864, 1866, 1869 et 1870.Bâtonnier du barreau de Montréal

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• Les membres du 9e cours (1841-1848) : les anciens et les anciennes du Collège de l'Assomption

  Didier, René

  L'Assomption, Québec, Canada : Association des anciens et des anciennes du Collège de l'Assomption, 2014

  .Fit ses études classiques, de 1841 à 1848, au Collège de L’Assomption, pour ensuite se former àa profession d’avocat dans’étude de Côme-Séraphin CHERRIER et de Antoine-Aimé DORION.Il fut admis au Barreau du Bas- Canada en 1853 et il forma une société à Montréal avec Gédéon OUIMET et Louis-Wilfrid MARCHAND.Très jeune, il brilla

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• Journal SSJB : le journal de la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal

  Vol. 7, no 2 | Novembre | 2007

  Montréal : Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, 2001-2008

  .Elle croisees rues Saint-Hubert et Saint-André et’avenue du Parc-Lafontaine.Originaire de Repentigny, Côme-Séraphin Cherrier (1798-1885), reçu avocat en 1822, s’associe à son oncle Denis-Benjamin Viger et s’établit à Montréal.Bâtonnier de’Ordre et président du barreau du Bas-Canada, il est élu aux élections de 1834

  Journaux

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• Saint-Lambert / réalisation : L'Enclume, atelier de développement teritorial

  Longueuil, Québec] : [Conférence régionale des élus de l’agglomération de Longueuil], mars 2014

  en 1849 au Barreau du Bas- Canada.Il exercea profession d’avocat à Longueuil, puis deviente premier maire de Saint-Lambert en juillet 1857.Il occupe cette position jusqu’en 1860 et demeure conseiller jusqu’en 1862.Grâce à’influence de son associé, et ancien premier ministre, George-Étienne Cartier, il est fait

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• Les membres du 22e cours (1854-1861) : les anciens et les anciennes du Collège de l'Assomption

  Didier, René

  L'Assomption, Québec, Canada : Association des anciens et des anciennes du Collège de l'Assomption, 2014

  de'Assomption, de 1854 à 1860, et àa McGill University, de 1860 à 1864.Fit sa cléricature auprès de Rodolphe LAFLAMME, député àa Chambre des communes de 1872 à 1878.Admis au barreau du Bas-Canadae 8 avril 1865.Exerça sa profession d'avocat à Montréal avec Pierre-Amable-Oscar ARCHAMBAULT, du 22e cours

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