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Liste des résultats de recherche

• Saint-Louis

  1876-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Richelieu. État civil

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• Procès-verbal de la vente aux enchères (encan public) d'une moitié de terre située le long de la rivière Saint-Charles dans la paroisse Saint-Ambroise, appartenant aux héritiers de Jean Cliche, soit Louis Vincent, Marie-Louise Bédard veuve de Jean Cliche, Joseph Martel et Jean-Baptiste Bédard, saisie suite à la poursuite de Godefroy Verret, journalier de Saint-Ambroise, et vendue à Joseph L'Heureux de la paroisse de Saint-Ambroise, par James Shephard, écuyer et shérif du district de Québec, en présence de Louis Plamondon et Betor Stobillben (?)

  4 juillet 1810

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de mariage passé pardevant Abel Michon, notaire royal de la côte du Sud, entre Louis Fournier, fils de feu Louis Fournier, vivant habitant de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, paroisse de Saint-Thomas, évêché de Québec, et de Marie Caron (Curon); et Marie-Angélique Bossé, habitante de la seigneurie de Vincelotte, paroisse Saint-Ignace, fille de feue Angélique Bouchard et de Louis Bossé

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 novembre 1722 [Document insinué le 19 février 1723]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Saint-Louis-de-l'Île-aux-Coudres

  1750-1922

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Saguenay. État civil

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• Procès entre Jean Diger, habitant demeurant en la paroisse de Sainte-Anne, curateur élu pour soutenir les parts et portions de biens meubles et immeubles de Louis Moreau, absent de la province de Québec depuis plusieurs années, d'une part, et Joachim Leclerc dit Francoeur, aussi habitant de la paroisse Sainte-Anne, beau-père et tuteur dudit Louis Moreau, d'autre part, à propos de la gestion des deniers des biens meubles et immeubles dudit Louis Moreau

  8 octobre 1771 - 18 octobre 1771

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jean Diger afin que la [...]

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• Saint-Louis-de-Gonzague

  1847-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Beauharnois. État civil

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• Consultation sur place seulement

  L'Église de mon enfance et de ma jeunesse /

  Piché, Arthur, 1907-1999, auteur

  Montréal] : Arthur Piché, 1985

  Livres

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Louis Doré, fils de Louis Doré, habitant de la seigneurie de Maur, paroisse Saint-Augustin; et Marie-Charlotte Gingras, fille de Jean-Baptiste Gingras, habitant de la seigneurie de Neuville, paroisse Saint-François-de-Sales, et de Marie-Madeleine Lefevre (Lefebvre), ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 janvier 1730 [Document insinué le 25 avril 1730]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Constitution de rente (rente constituée) par Louis Falardeau, cultivateur de la paroisse Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel, et Louise Falardeau son épouse, sur des terres situées au même endroit, en faveur de feu Louise Vocelle, veuve de Juste Mongeon, et héritée par Marie-Louise Vézina de Québec, veuve de Louis Paquet (Pâquette), par-devant François-Xavier Larue, notaire public

  27 novembre 1827

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Acte de concession d'un emplacement situé au-dessus de la rue Saint-Jean en la ville de Québec au sieur Joseph-Alexis Miot Girard, lieutenant de milice de la paroisse de Saint-Étienne-de-Beaumont, par les Révérends Pères Augustin-Louis de Glapion, supérieur général des Révérends Pères Jésuites du Canada, et Jean-Joseph Casot, procureur, demeurant au collège de Québec, par-devant Jacques Pinguet et Louis Deschenaux, notaires publics en la province de Québec

  27 novembre 1787

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Outre l'acte de concession d'un emplacement au sieur Joseph-Alexis Miot Girard par les Pères Jésuites, ce dossier contient la [...]

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• Procès entre Jacob Bettez, au nom et comme procureur de Louis Chaumont, prêtre de la paroisse Saint-Pierre à Baie-Saint-Paul, d'une part, et Pierre Peron (Perron), curateur élu par les habitants de la susdite paroisse, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 700 livres ou 35 livres en monnaie courante de la province de Québec, contenue dans une obligation consentie à Pierre Falcon et Louis Chaumont par l'église ou la fabrique de Saint-Pierre, le 20 avril 1770

  23 mai 1770 - 31 décembre 1771

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jacob Bettez, au nom et [...]

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• Ordonnance de l'intendant Bigot qui, en exécution de l'arrêt du Conseil d’État du 6 juillet 1711, déclare Adrien Monet, François Traversy, Louis Ménard, Jean-Baptiste Lafoy, les héritiers de feu Alexis Dazé, Louis Sorgeville, Michel Joly, Pierre Martin, Joseph Boucher, François Cuvillon (Quévillon), Jean-Baptiste Papineau, André Parant (Parent), Joseph Berthiaume, Jean Girard, François Girard, Charles Chartran (Chartrand), Pierre Toussalin, Joseph Chartran et Louis Coutalet (Coutelet), tous de la paroisse Saint-Vincent-de-Paul, et Mathias Faneuf (Phaneuf) et la veuve François Dubois, de Sainte-Rose, déchus de la propriété de leurs terres faute d'y avoir tenu feu et lieu, et réunit lesdites terres au domaine des messieurs du séminaire de Québec, seigneurs de l'île Jésus

  Bigot, François. 8 juillet 1752

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Déclaration de Jacques-Paul Gillaizeau, huissier de la juridiction de Notre-Dame-des-Anges, résidant à L'Ormière en la paroisse de Charlesbourg en la seigneurie Saint-Gabriel, à l'effet qu'il a remis une assignation à comparaître à Marie-Madeleine Normandeau, demeurant à la petite rivière Saint-Charles en la paroisse de L'Ancienne-Lorette, veuve de Louis Dion, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs issus de son mariage avec le défunt Louis Dion, à la suite de la requête d'Ursulle Lessard, veuve de Pierre Dion, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs issus de son mariage avec le défunt Pierre Dion que pour Pierre Dion, son fils fondé de son pouvoir, que pour ses autres enfants majeurs demeurant en la ville de Québec, concernant le paiement de 110 livres 11 sols dix deniers de l'héritage de la succession du défunt Jean-Baptiste Dion

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 12 novembre 1756

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

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• Contrat de vente par Louis de Chap (Chapt), écuyer, Sieur de LaCorne, l'aîné, Chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine d'infanterie et seigneur de Terrebonne et autres lieux, de Damoiselle Marie-Anne de Chap de LaCorne, demeurant tous deux rue Saint-Paul à Montréal, Dame Marie-Madeleine de Chap de LaCorne dite du Saint-Sacrement, fille séculière de la Congrégation de Notre-Dame de Montréal, assistée de Dame Marguerite de Langloiserie dite de Saint-Hipolite, Supérieure des filles séculières de ladite Congrégation, y demeurant rue Notre-Dame à Montréal, et encore ladite Damoiselle Marie-Anne de LaCorne agissant au nom et comme ayant les droits cédés de Louis de Chap, Chevalier de la Corne, capitaine d'infanterie, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, de Luc de Chap, écuyer, Sieur de LaCorne, lieutenant d'infanterie, et de François-Josué de Chap de LaCorne, écuyer, Sieur Dubreuil, lieutenant d'infanterie, ses frères, et encore se faisant et portant fort de Pierre-Antoine de Chap, écuyer, Sieur de LaCorne de LaColombierre (LaColombière), lieutenant d'infanterie, et de Joseph-Marie de Chap, écuyer, Sieur de LaCorne, prêtre chanoine de l'église cathédrale de Québec, au Sieur Jean-Baptiste Martel, garde des magasins du Roi de Montréal, y demeurant rue Saint-Paul, des fief, terre et seigneurie de Kascarinet (ou fief Lacorne) sis dans la paroisse de Saint-Denis et du quart des fief, terre et seigneurie de Contrecoeur, avec les cens et rentes et autres droits en relevant, ainsi que d'un manoir se trouvant dans ladite seigneurie de Contrecoeur avec ses dépendances, biens meubles et bestiaux (Notaires Louis-Claude Danré de Blanzy et Antoine Adhémar dit Saint-Martin)

  21 août 1752

  9 éléments. Fonds Intendants

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• Arrêt en vertu des cas résultants du procès instruit à la requête de Jean Dauphin, sieur de Grandville (Granville) du procureur général du Roi, contre Me François Genaple de Bellefonds, notaire royale et concierge des prisons du Palais de Québec, Denis Mallet, sculpteur, le sieur Mathieu, curé de la paroisse de Saint-Ignace, Jacques Turgeon, Louis Mercier, Jean François, Ignace et Sébastien Liénard dit Durbois, Saint-Paul, Lepolonnoire (Le Polonais) et Sauton; ordre que les dits Mallet et Bellefond seront mandés en la Chambre pour être réprimandés, qu'ils se transporteront incessamment au Château Saint-Louis pour demander pardon à Monsieur le Gouverneur du manque de respect et de soumission qu'ils ont eu à son égard en disant inconsidérément qu'ils iraient au Mississipi (Mississippi) sans son congé si la permission venait de France et qu'ils demeureront arrêtés en prison encore quinze jours à moins que Monsieur le Gouverneur ne veuille leur faire grâce; défense à ces dernier de tenir à l'avenir de pareils entretiens ni de faire aucunes assemblées illicites et de méfaire ou de médire au sujet du Dauphin et de ses déclarations; le dit sieur Mathieu et le dit Sauton sont déchargés des accusations portées contre eux

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 septembre 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-troisième septembre mille sept cent un. Le Conseil extraordinai [...]

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• Contrat de mariage de Joseph L'heureux et de Marie-Angélique Tousignant, tous deux résidant en la paroisse de Saint-Louis de Lotbinière

  8 janvier 1758

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de François Petit, curé de la paroisse de Saint-Louis de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage entre André Hubert, habitant de la paroisse Saint-Louis, seigneurie de Lotbinière; et Marie Perron, veuve de feu Louis Nault

  15 janvier 1752

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Rédigé par Messire Petit, curé de la paroisse Saint-Louis, seigneurie de Lotbinière

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• Tutelle aux mineurs de feu Louis Créquy (Créqui, Créquis), habitant de Lotbinière, paroisse de Saint-Louis, côte du Sud, et de Marie Menançon (Melançon)

  27 juillet 1772 et 6 mai 1773

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Inventaire des pièces produites devant le lieutenant général de la Prévôté de Québec par Joseph Renaud, habitant de la Rivière-du-Sud, contre François Renaud, habitant de la paroisse de Saint-Louis de Lotbinière, suivi d'un exploit de signification dudit inventaire à François Renaud

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 janvier 1737

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Tutelle au mineur de Pierre Paillain (Payan, Payant) dit Sontange (Saint-Onge, Saintonge), habitant de Kamouraska, paroisse de Saint-Louis, et de feue Rosalie Rioux

  5 mars 1798 au 5 juin 1798

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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