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• Mémoire adressé à Gédéon de Catalogne par François Dollier de Casson

  Catalogne, Gédéon de. 24 mars 1689

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal impliquant François Dollier de Casson.

  19 décembre 1693

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Lettre de François Dollier de Casson concernant Lefebvre et Guiot

  4 novembre 1678

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient le photostat d'une lettre dans laquelle il est question de l'arrivée de MM. Lefebvre et Guiot et de la déc [...]

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• Acte de foi et hommage impliquant Étienne De Villedonné et François Dollier de Casson.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 1 avril 1699)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Échange entre François Dollier de Casson, Charles Gervaizes et al.

  Copie dactylographiée en [19-] original créé les 8 et 9 nov. 1694

  14 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Règlement de François Dollier de Casson, supérieur des Sulpiciens, pour l'établissement d'un chemin d'accès à la maison de Claude Robillard

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 mai 1697

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration seigneuriale est composé d'une règle, par François Dollier de Casson, pour établir un chemin afin [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de l'apposition, à la requête de François Dollier de Casson, Supérieur des Sulpiciens en Nouvelle-France, des bornes des rues de Montréal

  Basset des Lauriers, Bénigne. 30 janvier 1724 (original créé : 9 juillet 1672)

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Traité entre les Écclésiastiques de Saint-Sulpice (François Dollier de Casson), propriétaires de la seigneurie de Saint-Sulpice, et Séraphin Margane de Lavaltrie...

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 2 novembre 1691)

  3 éléments. Collection Seigneuries

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Traité entre les Écclésiastiques de Saint-Sulpice (François Dollier de Casson [...]

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• Acte de concession de François Dollier de Casson, supérieur du séminaire de Montréal, à Zacharie Dupuis d'un fief noble, sans justice...

  Copie dactylographiée en [19-] original créé le 26 décembre 1671

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Acte de concession de François Dollier de Casson, supérieur du séminaire de M [...]

  Archives textuelles

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• Concession par François Dollier de Casson, supérieur des Ecclésiastiques de l'Île de Montréal, à Sidrach Dugué sieur de Boisbriand.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 19 janvier 1672)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Procès entre le Séminaire de Montréal, demandeur, et Nicolas Boyer, défendeur, au sujet du mesurage et bornage des concessions du domaine Saint-Gabriel et celle du défendeur, son voisin, à Rivière-Saint-Pierre

  Dollier de Casson, François. 9 décembre 1693 - 10 décembre 1693

  22 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la requête de François Dollier de Casson, supérieur du Séminair [...]

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• Défaut à Jacques Pillereau contre les sieurs François Dollier de Casson, supérieur du Séminaire de Montréal, Étienne Guyotte, curé de la dite ville et François Seguenot (Séguenot), curé de la paroisse de la Pointe-aux-Trembles à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 juillet 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Jacques Peillerault demandeur en exécution d'arrêt de ce Consei [...]

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• Défaut à Jacques Pillereau contre les sieurs François Dollier de Casson, supérieur du Séminaire de Montréal, Étienne Guyotte, curé de la dite ville et François Seguenot (Séguenot), curé de la paroisse de la Pointe-aux-Trembles à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 juillet 1692

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Jacques Peillerault demandeur en exécution d'arrêt de ce Consei [...]

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• Procès-verbal de mesurage et de bornage d'une habitation concédée par François Dollier de Casson à André Badel dit Lamarche à la rivière Saint-Pierre à Montréal

  Catalogne, Gédéon de. 15 avril 1690

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal d'arpentage, par mandement de François Dollier de Casson, Supérieur du Séminaire de Montréal, d'une terre située à la rivière Saint-Pierre et appartenant à Jean Le Fevre

  Catalogne, Gédéon de. 21 mars 1689

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Concession impliquant François Dollier de Casson, Charles Gervaise et Jean Teyssiers (Tessier) : "six contrats de concession par Monsr Dollier 3 à Gervaizes et 3 à Teyssiers".

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 9 novembre 1694)

  11 éléments. Collection Seigneuries

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• Procès-verbal d'arpentage, à la requête François Dollier de Casson, Supérieur des ecclésiastiques du Séminaire de Montréal, du Sieur Obuchon et d'Antoine Brunet, d'un terrain situé sur la côte Saint-François à Montréal

  Barbier, Gilbert. 2 mai 1684

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de mesurage, à la requête du Sieur Quenet, d'un emplacement de terre que François Dollier de Casson lui a concédé, terrain joignant celui qu'il a acquis sur le niveau du grand chemin du Sieur Truteau et aussi celui de Claude Robilard

  Catalogne, Gédéon de. 15 novembre 1696

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de mesurage, en présence de François Dollier de Casson, prêtre et Supérieur du Séminaire de Montréal, de Charles de Couagne, de Charles Gervais, de Louis Prudhomme et de Monsieur Lagarde, d'un emplacement situé sur la rue Saint-Joseph à Montréal

  Catalogne, Gédéon de. 25 juin 1694

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de mesurage, à la requête de François Dollier de Casson, Supérieur du Séminaire de Montréal, et du Sieur de Juchereau, juge royal, d'un lopin de terre derrière la maison du Sieur de Juchereau et de Vincent Duguast

  Catalogne, Gédéon de. 22 décembre 1693

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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