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Liste des résultats de recherche

• Les terres du domaine public

  1992

  Cartes géographiques

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• Politique d'occupation du domaine public à des fins de tournage

  Longueuil : Longueuil (Ville), 2025

  1 Politique d’occupation du domaine public à des fins de TOURNAGE 2 TABLE DES MATIÈRES Photo dea couverture : Bernard Brault Dépôtégal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 Dépôtégal - Bibliothèque et Archives Canada, 2025 ISBN 978-2-9822004-0-1 (imprimé) ISBN 978-2-9822004-1-8 (PDF) 3 1

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• Les pirates du golfe St-Laurent / Wenceslas-Eugène Dick ; gravures: Henkel, J. J., domaine public

  Dick, V. Eugène, 1848-1919, auteur, (Vinceslas-Eugène)

  Montréal] : Wikimédia Canada et al. [2015

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• Guide du promoteur pour l'organisation et la réalisation d'événements sur le domaine public : guide de références

  Montréal : Ville de Montréal, Arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, 2011

  S er GUIDE DU promotEUr pour’organisation eta réalisation d’événements sure domaine public facebook.com/rdp. pat ville.montreal. qc.ca/rdp-pat Guide de références Introduction Événement et domaine public Acheminer une demande complète Renseignements importants Accessibilité au site

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• Prise de position à l'égard des modifications au règlement P-6 (Règlement sur la prévention des troubles de la paix, de la sécurité et de l'ordre publics et sur l'utilisation du domaine public)

  Sow, Mountagha

  Montréal : Conseil jeunesse de Montréal, 2013

  1 de 18 PRISE DE POSITION À L’ÉGARD DES MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT P-6 (RÈGLEMENT SUR LA PRÉVENTION DES TROUBLES DE LA PAIX, DE LA SÉCURITÉ ET DE L’ORDRE PUBLICS ET SUR L’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC) PAR LE CONSEIL JEUNESSE DE MONTRÉAL 2013 Page 2 de 11 Les membres du Conseil jeunesse de Montréal sont : M.Michael

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• Cahier des objectifs de protection du Règlement sur les normes d'intervention dans les forêts du domaine public (RNI) Ross Walsh..., Gilles Rhéaume..., Pierre-Martin Marotte...

  Walsh, Ross

  Charlesbourg] : Ministère des ressources naturelles, 2001

  CAHIER DES OBJECTIFS DE PROTECTION DU RÈGLEMENT SUR LES NORMES D'INTERVENTION DANS LES FORÊTS DU DOMAINE PUBLIC (RNI) Ross Walsh, ing.f.Direction des programmes forestiers Gilles Rhéaume, ing.f.Direction de'assistance technique Pierre-Martin Marotte, biol.Direction de'environnement forestier MINISTÈRE

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• Mémoire présenté par Projet Montréal à la Commission sur le développement économique et urbain et l'habitation dans le cadre de la consultation sur la vente d'aliments sur le domaine public : pour une réintégration harmonieuse de la cuisine de rue à Montréal

  Montréal : Projet Montréal, Équipe Bergeron, 2012

      1     Mémoire  présenté  par  Projet  Montréal   À  la  Commission  sur  le  développement  économique  et  urbain  et  l’habitation   Dans  le  cadre  de  la  consultation  sur  la  vente  d’aliments  sur  le  domaine  public       Pour  une  réintégration  harmonieuse  de  la  cuisine  de  rue  à  Montréal

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• Procès-verbal d'une assemblée de parents et amis convoquée à la requête d'Augustin Rouer, écuyer et sieur de Villeray, afin d'étudier la situation de son fils mineur Louis Rouer, dont un lac et une terre concédés par le comte de Frontenac, de son vivant gouverneur et lieutenant général, sont menacés de retourner au domaine public, faute, par le concessionnaire, de pouvoir s'y établir, et procuration à Guillaume Gaillard pour obtenir quelque chose en échange de cette terre

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 avril 1701

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Guide d'analyse du genre adapté au domaine des transports / cette publication a été réalisée par la Direction de la planification stratégique et de la reddition de comptes

  Québec, Québec] : Direction des communications du Ministère des transports, [2019

  différenciée entrees femmes etes hommes danse domaine des transports.• Expliquer ce qu’est’analyse différenciée selones sexes (ADS) et donner des exemples concrets appliqués au secteur des transports.• Comprendre’apport de’ADS danses activités ministérielles et danses publications du MTQ.• Outilleres employés

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• Managing Forests in the Domain of the State : Public Consultations fall 2003 description

  Charlesbourg : Ministère des ressources naturelles, de la faune et des parcs, 2003

  Managing Forests in the Domain of the State Public Consultations Fall 2003 Description Fall 2003 If you need further information … Information concerning the public consultations is available on the website of the Ministère des Ressources naturelles, dea Faune et des Parcs at the following address: www

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• Balises à l'égard des exigences et des critères contractuels dans le domaine de la santé / cette publication a été réalisée par la Direction des analyses et du soutien stratégique en collaboration avec la Direction des communications

  Québec (Québec) : Secrétariat du Conseil du trésor, [2019]

  suivant : 418 643-0875, poste 4999 ou par courriel à marches.publics@sct.gouv.qc.ca.Ce document a été créé par Direction des analyses et du soutien stratégique poure Secrétariat du Conseil du trésor.BALISES À L’ÉGARD DES EXIGENCES ET DES CRITÈRES CONTRACTUELS DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ Cette publication a été réalisée

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• Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au ... [préparé par la Mission économique de la Commission de la capitale nationale du Québec]

  31 mars 2008

  Québec : Commission de la Capitale nationale du Québec], 2001-

  32 Québec Commission dea fonction publique 3 0 0 3 Québec Ministre dea Famille et ministre responsable des Aînés Ministère dea Famille et des Aînés 16 7 2 25 Conseil dea famille et de'enfance 2 0 0 2 Québec Curateur public du Québec 1 28 7 36 Montréal Conseil des aînés 1 0 0 1 Québec Ministre dea Justice

  Publications en série

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• Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au ... [préparé par la Mission économique de la Commission de la capitale nationale du Québec]

  31 mars 2000

  Québec : Commission de la Capitale nationale du Québec], 2001-

  Publications en série

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• Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au ... [préparé par la Mission économique de la Commission de la capitale nationale du Québec]

  31 mars 2002

  Québec : Commission de la Capitale nationale du Québec], 2001-

  Publications en série

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• Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au ... [préparé par la Mission économique de la Commission de la capitale nationale du Québec]

  31 mars 2004

  Québec : Commission de la Capitale nationale du Québec], 2001-

  Publications en série

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• Profil de localisation de l'effectif, des dirigeants, des bureaux centraux des ministères et des sièges sociaux des organismes gouvernementaux au ... [préparé par la Mission économique de la Commission de la capitale nationale du Québec]

  31 mars 2006

  Québec : Commission de la Capitale nationale du Québec], 2001-

  Publications en série

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• Remise des droits d'acquisition à monseigneur l'évêque de Québec par le directeur général du Domaine du Roi en considération du caractère public avantageux de ladite acquisition

  27 septembre 1700

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Guide de la concertation scolaire-municipale dans le domaine des bibliothèques [le contenu de cette publication a été rédigé par le Ministère de la culture et des communications en concertation avec le Ministère de l'éducation]

  Québec] : Ministère de la culture et des communications, 2000

  GU ID E DE LA CONCERTATION SCOLAIRE-MUNICIPALE DANS LE DOMAINE DES BIBLIOTHÈQUES Le contenu de cette publication a été rédigé pare ministère dea Culture et des Communications en concertation avece ministère de’Éducation.Conception graphique : Capture communication Cette publication a été produite

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• Minutes d'une réunion de la Commission responsable de l'administration des biens des Jésuites; étaient présents messieurs: Dunn, [François] Baby, Williams, Berthelot, [John] Hale. À propos de la représentation de Charles Jourdain, locataire du moulin banal de la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine; au sujet du bail expiré de Jean-Baptiste Normand et au sujet des concessions faites sur le domaine-ferme de Notre-Dame-des-Anges; au sujet d'une annonce à être publiée pour offrir ledit domaine au public; au sujet du rapport d'E. Bowen à propos à propos de la cause de William Hullet; au sujet des comptes des agents responsables des biens des Jésuites pour les Districts de Trois-Rivières (Joseph Badeaux) et de Québec (Michel Berthelot)

  Badeaux, Joseph. 5 février 1811

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Registre du domaine de l'État : manuel d'instructions à l'intention des émetteurs / rédaction et diffusion, Registre du domaine de l'État, Bureau de l'arpenteur général du Québec, Ministère de l'énergie et des ressources naturelles

  Volume 2 | Les transferts d'autorité

  Québec : Ministère de l'énergie et des ressources naturelles, septembre 2020

  .LES MODIFICATIONS DU REGISTRE DU DOMAINE DE L’ÉTAT .3 2.1 LE MODE D’ÉVOLUTION DES DONNÉES DU REGISTRE SOUS LA RESPONSABILITÉ DU BUREAU DE L’ARPENTEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC (BAGQ) .3 2.1.1 Le caractère privé ou public et’autorité .3 2.1.2 Les entités d’arpentage officialisées au registre .4 2.1.3 Les territoires officialisés au registre

  Guides et manuels Livres

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