5 résultats

Liste des résultats de recherche

• Appel mis à néant des sentences rendues en la Juridiction des Trois-Rivières, les 31 juillet 1742 et 15 mars 1743, dans la cause entre Joseph Deguire dit Desrosiers, habitant du fief et seigneurie d'Yamaska, contre Jean Leroux dit Provençal, commerçant dans les côtes, comparant par le sieur Pierre Poirier, praticien de Québec. Le Conseil a déchargé Joseph Deguire dit Desrosiers des condamnations portées par les sentences en appels. Jean Leroux dit Provençal est condamné aux dépens des causes principale et d'appel, sans préjudice des autres droits de l'appelant à faire valoir ainsi qu'il appartiendra

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 juillet 1743

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain pour être fait droit définitivement, tant en présence qu'absence, dans la cause entre Joseph Deguire dit Desrosiers, habitant du fief d'Yamaska et appelant des sentences rendues en la Juridiction des Trois-Rivières, les 31 juillet 1742 et 15 mars 1743, contre Jean Leroux dit Provençal, commerçant dans les côtes

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er juillet 1743

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Index analytique de la revue Héritage, 1979-2009, SGMBF – Mauricie-Bois-Francs

  Beaulieu, Denis

  Sherbrooke : pdg.beaulieu, 2012

  -08 p : 211 a-Pérade Desrosiers, Georges et Gaumer, Benoît Les Gilbert en Nouvelle-France au XVIIe siècle 2003 No : 25-1 p : 11 Desrosiers, René f.c. Le Seigneur Joseph Deguire dit Desrosiers (1704-1789) 1990 No : 12-09 p : 273 Dessureault, Lionel Dessureaux - Dessureault 1987 No : 9-06 p : 4 Index

  Livres

  Voir le détail

• Index analytique de la revue : Héritage, 1979-2021, SGGTR - Grand Trois-Rivières

  Beaulieu, Denis

  Sherbrooke : PDG.Beaulieu - Conseil gestion et recherche, 2022

  , René f.c.Le Seigneur Joseph Deguire dit Desrosiers (1704-1789) 1990 No : 12-09 p : 273 Dessureault, Lionel Dessureaux - Dessureault 1987 No : 9-06 p : 4 Désy, Claude De quoi se nourrissainet nos ancêtres 2000 No : 22-09 p : 231 Dick Lemay, May John Dick, constructeur de bateaux 2005 No : 27-1 p : 14 La religion … 2009 No

  Livres

  Voir le détail

• Le régime seigneurial au Québec : 150 après : bilans et perspectives de recherches à l'occasion de la commémoration du 150e anniversaire de l'abolition du régime seigneurial

  Québec : Centre interuniversitaire d'études québécoises, 2009

  historique dea Vallée du Richelieu, cahier no 6, 1955, 16 p.desrOsiers, R.Le seigneur Joseph Deguire dit Desrosiers, 1704-1789, et ses descendants, Drummondville, Société historique de Drummondville, 1978, 77 p.dOuville, Raymond.La seigneurie de Sainte-Marie : ses premiers seigneurs, ses premiers colons.1669-1775, Trois

  Livres

  Voir le détail