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  • Directives /

    Groulx, Lionel, 1878-1967

    Montréal : les Editions du Zodiaque : Librairie Déom frère, 1937

    À LA « PHOTOGRAVURE NATIONALE » DE MONTRÉAL.XA TEINTE BLEUE DE CE VOLUME SYMBOLISE L'HORIZON DES DIRECTIVES, LE TIRAGE A ÉTÉ ÉTABLI COMME SUIT: 3050 EXEMPLAIRES SUR PAPIER « NOVEL*.CONSTITUANT, L'ÉDITION ORDINAIRE, 100ft EXEMPLAIRES yjÊLIN.SITPÉRIEUR NU MÉROTES.- LA; PRSSSE'PB J JA.'IOOO ET 18 EX- EMPLAIRESV DONT "DIX 'riÔRà- COMMERCE

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  • Consultation sur place seulement

    Directives de chantiers

    2007

    38 éléments. Fonds Marc Bouchard, architecte
    Archives textuelles Dessins d'architecture

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  • Les Grandes directives /

    Pie, XII, pape, 1876-1958

    Montréal : École sociale populaire, [1947?]

    ACTES PCNTIFICAUX N» 10 LES GRANDES DIRECTIVES PIE XII La famine (4 avril 1946) L'Eglise face àa situation présente (1» juin 1946) La voix dea conscience (Message de Noël 1946) ÉCOLE SOCIALE POPULAIRE MONTRÉAL ACTES PONTIFICAUX ?première série 1.Encycliques: « Vix pervenit » sures contrats (Benoît XIV

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  • Directives à la jeunesse /

    Pie, XI, pape, 1857-1939

    Montréal : l'Oeuvre des tracts : l'Action paroissiale, 1931

    No 149 S.S.PIE XI DIRECTIVES A LA JEUNESSE L'OEUVRE DES TRACTS (Directeur: R.P.ARCHAMBAULT.S.J.) Publie chaque mois une brochure sur des sujets variés et instructifs * 1.L'Instruction obligatoire.Sir Lomer GouiN, Juge Tellier * 2.U École obligatoire.Mgr Paquet 3.Le Premier Patron du Canada.R.P.Lecompte, S.J.4.Le Bon

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  • Politiques, directives, procédures et règlements

    2019 - 2020

    20 éléments. Fonds de la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse (CSDEPJ)
    Archives textuelles

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  • Politiques, directives, procédures

    2017

    5 éléments. Fonds Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques
    Archives textuelles

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  • Directive sur les communications sommaires au public

    Montréal : Ordre des géologues du Québec, 2014

    Directive sures communications sommaires au public Adoptée 21 Mars 2014 i PRÉAMBULE L’Ordre des géologues du Québec adopte et publie des guides de pratique et des directives afin de promouvoira qualité de’exercice professionnel.Les géologues doivent s’assurer queeur exercice est conforme à ces guides

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  • Directives d'authentification des documents

    Montréal : Ordre des géologues du Québec, 2010

    Directives d’authentification des documents Adoptée 19Janvier 2010 Ordre des géologues du Québec Directives d’authentification des documents i Préambule L’Ordre des géologues du Québec publie des guides de pratique et des directives

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  • Directives for document authentication

    Montréal : Ordre des géologues du Québec, 2010

    Directives for Document Authentication Adopted January 19, 2010 Ordre des géologues du Québec Directives for Document Authentication i Foreword The Ordre des géologues du Québec publishes guidelines and directives in order to promote

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  • Directive 019. Industries minières

    Québec] : Ministère de l'environnement, 1989

    DIRECTIVE 019 INDUSTRIES MINIÈRES MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT 29 MAI 1989 - i - TABLE DES MATIÈRES 1.INTRODUCTION.1 1.1 PORTÉE DE LA DIRECTIVE.1 1.2 OBJECTIFS.1 1.3 STATUT JURIDIQUE .2 1.4 DÉFINITIONS .2 2.PRÉSENTATION DES PROJETS .4 2.1 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES .4 2.1.1 Demande d’autorisation.4 2.1.2 Analyse

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  • Directive sur la remise d'échantillons

    Québec] : Développement durable, environnement et parcs Québec, 2007

    DIRECTIVE SUR LA REMISE D’ÉCHANTILLONS Dépôtégal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006 ISBN – 13: 978-2-550-47660-3(version imprimée) ISBN – 10: 2-550-47660-3 (version imprimée) ISBN – 13: 978-2-550-47661-0

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  • Protection des renseignements personnels : directive / CDPQ

    Montréal] : [Caisse de dépôt et placement du Québec], 9 août 2022

    cdpqinfra.com DIRECTIVE Protection des Renseignements personnels Révision approuvée par : Conseil d’administration Date de première approbation : 9 août 2022 Dates de révision : N/A Secteur émetteur : Affaires juridiques – Éthique, conformité et gouvernance Autres secteurs concernés : Touses départements Objectif

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  • Directive sur le traitement comptable du PAUPME-AERAM

    Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation], 25 février 2021

    DIRECTIVE SUR LE TRAITEMENT COMPTABLE DU PAUPME - AERAM 25 FÉVRIER 2021 Table des matières 1.Introduction et mise en contexte .3 1.1 PAUPME .3 1.2 Volet AERAM .3 1.3 Bonification de’AERAM poura reprise des activités .4 1.4 Volet Aide à certaines entreprises du secteur du tourisme .5 2.Modalités des programmes

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  • Directives sociales catholiques : essai de bibliographie /

    Archambault, Joseph-Papin, 1880-1966

    Montréal : l'École sociale populaire, Secrétariat de l'É.S.P. : l'Action paroissiale, 1933

    No 236 L’ÉCOLE SOCIALE POPULAIRE PUBLICATION MENSUELLE Directives sociales catholiques Essai de bibliographie PAR Le R.P.ARCHAMBAULT, S.J.Prix: 15 sous L’ÉCOLE SOCIALE POPULAIRE MONTRÉAL Direction : SECRÉTARIAT DE L'Ê.S.P.1961, RUE RACHEL EST „ 1933 Administration : L'ACTION PAROISSIALE 4260, RUE DE BORDEAUX TOUS

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  • Directive sur la sécurité de l'information gouvernementale

    Québec : Services gouvernementaux Québec], 2006

    Directive sura sécurité de’information gouvernementale Directive sura sécurité de’information gouvernementale 11 avril 2006 TABLE DES MATIÈRES OBJET.1 CHAMP D’APPLICATION .1 DÉFINITIONS.1 OBJECTIFS ET PRINCIPES DIRECTEURS DE LA SÉCURITÉ DE L’INFORMATION GOUVERNEMENTALE .2 RESPONSABILITÉS PARTICULIÈRES

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  • Consultation sur place seulement

    Comprendre et transmettre des directives. Cahier d'apprentissage

    Cardinal, Guylaine

    Montréal : SOFAD, 2013
    Guides et manuels

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  • Consultation sur place seulement

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  • Directives médicales anticipées : Loi concernant les soins de fin de vie

    Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, [2018]

    Directives médicales anticipées Loi concernantes soins de fin de vie ÉDITION La Direction des communications du ministère dea Santé et des Services sociaux Le présent document peut être consulté et commandé enigne à’adresse : msss.gouv.qc.ca, section Publications.Il peut également être commandé à’adresse

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