467272 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  La philosophie du droit et sa pratique / Bjarne Melkevik

  Melkevik, Bjarne, 1952- auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2020

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• Dictionnaire de droit et de pratique : contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratique, avec les jurisdictions de France /

  Tome second

  Ferrière, Claude de, 1639-1715

  Paris : Desaint & Saillant, 1762

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• Dictionnaire de droit et de pratique : contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratique, avec les jurisdictions de France /

  Tome premier

  Ferrière, Claude de, 1639-1715

  Paris : Desaint & Saillant, 1762

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• Guide des meilleures pratiques en droit de la jeunesse

  Montréal : Barreau du Québec, 2018

  Guide des meilleures pratiques en droit dea jeunesse 2 GUIDE DE S MEILLEURE S PR AT IQUE S EN DROIT DE L A JEUNE SSE MISSION DU BARREAU Afin d’assurera protection du public,e Barreau du Québec surveille ’exercice dea profession, faita promotion dea primauté du droit, valorisea profession

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• Requête de Simon Sanguinet, notaire royal, pour étendre son droit de pratique à toute l'étendue du territoire de la Juridiction royale de Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 juillet 1736

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile se compose des pièces suivantes : la requête de Simon Sanguinet, disant être pourvu d'une c [...]

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• Guide des meilleures pratiques en droit de l'immigration

  Montréal (Québec) : Barreau du Québec, décembre 2014

  Guide des meilleures pratiques en droit de ’immigration Notre missioN Afin d’assurera protection du public,e Barreau du Québec surveille’exercice dea profession, faita promotion dea primauté du droit, valorisea profession et soutientes membres dans’exercice du droit. Guide

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• Consultation sur place seulement

  Aimer et compter? droits et pratiques des solidarités conjugales dans les nouvelles trajectoires familiales / sous la direction d'Hélène Belleau et Agnès Martial

  Québec : Presses de l'Université du Québec, ©2011

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• Portrait de Jules Landry probablement lors de son admission à la pratique du droit

  M.A. Montminy & Cie. [1928?]

  Fonds Famille Landry

  Photographies

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• Traité théorique et pratique de droit civil canadien : donations et testaments, tome I /

  Billette, J. Émile, 1886-1944

  Montréal : [s.n.], cop. 1933

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• Consultation sur place seulement

  Le Soleil - Le plâtre (guide pratique "J'ai le droit")

  Numérisé en 2022 (original créé en 1999)

  Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement

  Vidéo

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• La pratique du lobbyisme et le droit de savoir par André Ouimet

  Ouimet, André

  Québec : Commissaire au lobbyisme du Québec], 2005

  DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS EN DROIT DE L’ACCÈS À L’INFORMATION LA PRATIQUE DU LOBBYISME ET LE DROIT DE SAVOIR PAR Me ANDRÉ OUIMET* DIRECTEUR DES AFFAIRES JURIDIQUES COMMISSAIRE AU LOBBYISME DU QUÉBEC LE 22 OCTOBRE 2004 * L’auteur remercie Me Denis G.Coulombe pour ses précieux commentaires.Le texte n’engage toutefois

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• Consultation sur place seulement

  La capacité internationale du Québec : essais sur le droit et la pratique des relations internationales du Québec / Daniel Turp ; préface de Louise Beaudoin ; postface de Clément Duhaime

  Turp, Daniel, 1955- auteur

  Montréal (Québec) : JFD éditions, [2025]

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• Qualifications pour être admis à l'étude et à la pratique du droit [extrait des règlements du Conseil général du Barreau du Bas-Canada]

  vers 1850-1900

  Fonds Famille Joly de Lotbinière

  [Imprimé]

  Archives textuelles

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• La disposition dérogatoire des chartes des droits : de la théorie à la pratique, de l'identité au progrès social

  Rousseau, Guillaume

  Montréal : Institut de recherche sur le Québec, 2016

  pour bâtire Québec,’IRQ se situe au carrefour de’observation et de’action.LA DISPOSITION DÉROGATOIRE DES CHARTES DES DROITS : dea théorie àa pratique, de’identité au progrès social Présentation de’auteur Me Guillaume Rousseau a complété un baccalauréat en droit à’Université de Sherbrooke et une maîtrise

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• Guide pratique sur les droits en santé mentale réponses aux questions des membres de l'entourage de la personne ayant des problèmes de santé mentale

  Québec] : Ministère de la santé et des services sociaux, Direction des communications, 2009

  qui ont participé àa révision 2009 du présent guide pratique sures droits en santé mentale.Nos remerciements s’adressent de façon particulière aux personnes suivantes : Pierre Desrochers, avocat Judith Lauzon, avocate Le Curateur public du Québec Manon Dion, agente de développement Hélène Fradet, directrice générale Fédération

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• Guide pratique sur les droits en santé mentale réponse aux questions des familles et des membres de l'entourage de la personne ayant des problèmes de santé mentale

  Québec] : Ministère de la santé et des services sociaux, 1999

  GUIDE PRATIQUE sures droits en santé mentale Réponse aux questions des familles et des membres de’entourage dea personne ayant des problèmes de santé mentale couvertbleed 10/28/99 10:56 AM Page 2 Édition produite pare ministère dea Santé et des Services sociaux, Direction des communications.Le genre masculin

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• La pratique du droit au Québec et l'avenir de la profession présenté par le Comité du Barreau sur l'avenir de la profession avec la collaboration du CROP.CONSEIL et de Pierre Boucher et Henri Beauregard...

  Montréal] : Barreau du Québec, 1999

  Barreau du Québec LA PRATIQUE DU DROIT AU QUÉBEC ET L’AVENIR DE LA PROFESSION Juin 1996 Barreau du Québec Dépôtégal – 4e trimestre 1996 présenté pare Comité du Barreau sur’avenir dea profession aveca collaboration de CROP.CONSEIL et de Pierre Boucher et Henri Beauregard, économistes LA PRATIQUE DU DROIT

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• Les pratiques de médiation à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse par Claude Filion...

  Filion, Claude, 1945-2004

  Québec] : la Commission, 2002

  Cat.2.600.202 LES PRATIQUES DE MÉDIATION À LA COMMISSION DES DROITS DE LA PERSONNE ET DES DROITS DE LA JEUNESSE par Claude Filion, président Commission des droits dea personne et des droits dea jeunesse Allocution présentée à’occasion du Congrès international sura justice administrative, tenu du 17 au 20 juin

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• Admission à la pratique du droit de George-Harris Wallace, mineur (né le 14 juin 1809), sur la requête de son père Peter Wallace, écuyer, major de l'artillerie royal de Sa Majesté britannique à Montréal

  10 juin 1825 - 4 novembre 1830

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend une requête présentée à John-Samuel McLord, écuyer, avocat, procureur, clerc de Montréal (10 juin 1825); u [...]

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• Vers une pratique saine et durable du droit au Canada, phase II : 2022-2024. Rapport global

  Sherbrooke : Université de Sherbrooke. École de gestion, 2024

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