99398 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Droit comparé et théorie générale du droit : notes sur quelques allers-retours aporétiques / Guillaume Tusseau

  Tusseau, Guillaume, 1976- auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2021

  Livres

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Le jeu de la différence réflexions sur l'épistémologie du droit comparé / Pascal Richard ; préface de Jean-Jacques Pardini

  Richard, Pascal

  Québec : Presses de l'Université Laval, 2007

  Livres

  Voir le détail

• Analyse du règlement québécois sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées : étude en droit comparé par Nature Québec ; [rédaction, Éric Carrier]

  Québec : Nature Québec, 2008

  ANALYSE DU RÈGLEMENT QUÉBÉCOIS SUR L'ÉVACUATION ET LE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DES RÉSIDENCES ISOLÉES ÉTUDE EN DROIT COMPARÉ PAR NATURE QUÉBEC Avril 2008 Comment citer ce document : Nature Québec, 2008.Analyse du règlement québécois sur’évacuation ete traitement des eaux usées des résidences isolées : étude

  Livres

  Voir le détail

• L'autochtonie comparée des Amériques : droit et représentations culturelles / dirigé par Jan Borm, Daniel Chartier, Leila Devia et Martina Rojo

  Montréal : Imaginaire | Nord, 2024

  Livres

  Voir le détail

• Le Droit civil français : livre-souvenir des journées du droit civil français (Montréal, 31 août-2 septembre 1934) /

  Paris : Montréal : Librairie du recueil Sirey (société anonyme) ; le Barreau de Montréal, 1936

  que mon ami déployait une érudition remarquable.A une époque où'étude du droit comparé était moins répandue qu'aujourd'hui, il trouvaite moyen de citer et de disséqueres textes des Codes néerlandais, roumain, chilien, péruvien,ouisianais, et que sais-je encore.Mais du Code civil dea Province de Québec, pas mot

  Livres

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Wactenamakanicic e opikihakaniwitc : l'adoption coutumière chez les Atikamekw Nehirowisiwok de Manawan / Waseskinokwe Eva Ottawa ; préface de l'hon. Renée Dupuis

  Ottawa, Waseskinokwe Eva, auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023

  Livres

  Voir le détail

• Revue de planification fiscale et successorale / Association québécoise de planification successorale

  Vol. 30, no 3 | 2010

  Montréal (Québec) : Association de planification fiscale et financière, 1979-

  : est-ce une stratégie valable sure plan fiscal?Jean-Marie Gagnon, Nabil Khoury et Suzanne Landry 357 Les dons de bienfaisance : droit comparé et fiscal Michelle Desrosiers 379 Immunité fiscale de’État et régime volontaire de paiements de remplacement d’impôts – Arrêt Ville de Montréal c.Administration portuaire de Montréal et Société

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Institut d'études internationales de Montréal

  2016-2017

  Montréal, Québec, Canada : Institut d'études internationales de Montréal, [2004]-

  politiques (GREPIP) .13 Chaire UNESCO d’études des fondements philosophiques dea justice et dea société démocratique .13 Groupe de recherche en droit international et comparé dea consommation (GREDICC) .14 Chaire de responsabilité sociale et de développement durable (CRSDD) .14 Centre d’études et de recherche sur’Inde

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Avis de l'Office des professions du Québec sur la déontologie et l'exercice en société en regard des pratiques commerciales entre les médecins et les pharmaciens

  Québec] : Office des professions du Québec, 2005

  de’Office .42 5.2.4.Les recommandations de’Office .47 6.L’EXERCICE EN SOCIÉTÉ ET SON IMPACT SUR LES RELATIONS COMMERCIALES .49 6.1.L’exercice dea médecine en société par actions ou en multidisciplinarité eta déontologie .50 6.1.1.Le projet de Règlement sur’exercice dea médecine en société.50 6.1.2.Le droit comparé.52

  Livres

  Voir le détail

• Les fiducies d'utilité sociale : synthèse de connaissances

  Marchand, Anne-Marie

  Montréal : Territoires innovants en économie sociale et solidaire, 2019

  , etc.).Différents critères permettent dees distinguer.En retenant’approche de droit comparé qui se base notamment sura source du droit, nous observons trois grandes familles :e droit romano-germanique (ou civiliste),a commonaw,e droit religieux (principalement musulman).Observeres fondements des systèmes de droit

  Livres

  Voir le détail

• Pour une véritable protection juridique des conjointes de fait / Conseil du statut de la femme ; recherche et rédaction, Louise Langevin, Nathalie Roy ; recherche documentaire, Julie Limoges ; coordination de la recherche et de la rédaction, Hélène Charron, Julie Miville-Dechêne

  Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, 2014

  ,es juges LeBel et Abella invitenteégislateur québécois à regarderes solutions d’encadrement juridique des conjoints de fait adoptées pares autres provinces canadiennes14.L’exercice de droit comparé que nous entreprenons vise ici à découvrir de nouvelles façons d’ap- préhendere droit, à éviter certaines erreurs

  Livres

  Voir le détail

• Les Prix du Québec, les lauréats ... [réalisée conjointement par le Ministère de la culture et des communications et le Ministère des finances, de l'économie et de la recherche]

  2006

  Québec : les Ministères, [2002?]-2007

  à réfléchir à un nouveau discours sura pratique du droit national et international », affirme H.Patrick Glenn, professeur de droit comparé à'Université McGill et certainement'un des premiers juristes à avoir contribué à cette réflexion de fond dans une perspective critique.H.Patrick Glenn, titulaire également dea Chaire

  Publications en série

  Voir le détail

• Mettre un frein aux clauses abusives dans les contrats de consommation : rapport final du projet présenté au Bureau de la consommation d'Industrie Canada

  Boucher, Marcel

  Montréal : Union des consommateurs, 2011

  conférence organisée pare Groupe de recherche en droit international et comparé dea consommation (GREDDIC) en 2009, une présentation portait sures associations de consommateurs eta défense de’intérêt collectif des consommateurs.On y rapportait qu’un examen de plusieurs contrats, dont certains concernaient des millions

  Livres

  Voir le détail

• Le réseau bulletin du Réseau des femmes de la Fédération interprofessionnelle de la santé du Québec

  Vol. 10, no 1 | Mai | 2013

  Québec : Fédération interprofessionnelle de la santé du Québec, 2006-2016

  entamées durantes dernières années sur ce sujet,es membres du réseau étaient conviées à une conférence intitulée : « perspectives du droit comparé sures différents modes de résolution de conflit en matière de harcèlement au travail », donnée par me rachel cox, professeure à’université du québec à montréal

  Publications en série

  Voir le détail

• Annuaire général ... / Université de Montréal

  Tome 2 | 2016-2017

  Montréal : [Université de Montréal], [1920]-

  international : maîtrise (2), microprogramme 2e cycle, D.E.S.S.– Faculté de droit Droit notarial : maîtrise – Faculté de droit E Éducation : maîtrise, microprogramme 2e cycle, D.E.S.S.– Faculté des sciences de’éducation Éducation comparée et fondements de’éducation : maîtrise, doctorat – Faculté des sciences de’éducation

  Publications en série

  Voir le détail

• Les Prix du Québec, les lauréats ... [réalisée conjointement par le Ministère de la culture et des communications et le Ministère des finances, de l'économie et de la recherche]

  2002

  Québec : les Ministères, [2002?]-2007

  sa formation juridique à Paris où sa thèse de doctorat, qui porte sura responsabilité civile médico-hospitalière en droit comparé,ui vaudrae prix Robert-Dennery dea Faculté de droit de’Université de Paris (1955).Publiée en 1956, sa thèse reste une référence ena matière encore aujourd’hui.En 1958, il obtient un diplôme

  Publications en série

  Voir le détail

• Annuaire général ... / Université de Montréal

  Tome 2 | 2015-2016

  Montréal : [Université de Montréal], [1920]-

  Journalisme - D.É.S.S.Muséologie - M.A.Sciences humaines appliquées - Ph.D.Option : Bioéthique Société, politiques publiques et santé - Mc, D.É.S.S.Faculté de droit Common Law nord-américaine - Mc, J.D., LL.M.Droit - LL.M., LL.D.Options dea LL.M.: Générale, Droit comparé, Droit privé, Droit public, Droit pénal, Droit

  Publications en série

  Voir le détail

• Ending abusive clauses in consumer contracts : final report of the project presented to Industry Canada's Office of Consumer Affairs

  Montréal : Union des consommateurs, 2011

  .The fourth part describes foreign regulations.In the fifth part, we identify the best practices observed in the course of our research.Ending abusive clauses in consumer contracts Union des consommateurs page 8 2 Context As part of a conference organized by the Groupe de recherche en droit international et comparé

  Livres

  Voir le détail

• Annuaire général ... / Université de Montréal

  Tome 2 | 2017-2018

  Montréal : [Université de Montréal], [1920]-

  : maîtrise (2), microprogramme 2e cycle, D.E.S.S.– Faculté de droit Droit notarial : maîtrise – Faculté de droit Droit privé comparé : maîtrise - Faculté de droit E Écodesign stratégique : D.E.S.S.- Faculté de’aménagement, Direction polytechnique Économie (Sciences) : voir Sciences économiques Édition numérique : D.E

  Publications en série

  Voir le détail

• Les nominations à l'Ordre national du Québec / Secrétariat de l'Ordre national du Québec, Ministère du conseil exécutif

  2012

  Québec (Québec) : Secrétariat de l'Ordre national du Québec, 1987-

  d’études supérieures en droit comparé (1962) dea Faculté internationale de droit comparé.Il a été admis au Barreau du Québec en 1959, nommé conseiller dea Reine en 1978 et désigné juge dea Cour d’appel du Québec en 1989 (il officia au plus haut tribunal dea province jusqu’en 2009).Il marqua profondémente droit

  Publications en série

  Voir le détail