175846 résultats

Liste des résultats de recherche

• Droit de grève. Abolition du droit de grève.

  Raoul Hunter. 31 janvier 1985

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

  Voir le détail

• Droit de grève aux policiers

  Girerd. [197-]

  Fonds Jean-Pierre Girerd

  Dessins

  Voir le détail

• Notes sur une cession de droits de grève et de pêche aux anguilles

  [entre 1829 et 1880]

  Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Émission Trait d'union, no 16 (originale et copie) -Le droit de grève

  ca 1980-1985

  Fonds Radio-communautaire CIRC MF

  Audio

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Émission Trait d'union, no 3 (originale et copie) -Le droit de grève

  ca 1980-1985

  Fonds Radio-communautaire CIRC MF

  Audio

  Voir le détail

• Le droit de grève dans le secteur public. «Nous avons le préjugé favorable tenace.»

  Raoul Hunter. 17 septembre 1981

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

  Voir le détail

• Le fonctionnaire, sa femme et… le droit de grève. " Je me vois déjà à Old Orchard! "

  Raoul Hunter. 24 octobre 1963

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

  Voir le détail

• Abolition du droit de grève dans les services publics. «Il n'y a qu'une lune et je l'ai déjà promise, ok?»

  Raoul Hunter. 11 février 1981

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

  Voir le détail

• Acte de confirmation par Sa Majesté des droits de grève accordés au séminaire de Québec par le marquis de Denonville et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, le 29 octobre 1687

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 1er mars 1688)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Dossier constitué par le notaire Oscar Hamel concernant la seigneurie de De Maure et notamment les droits de grève en 1847-1849. Dossier adressé à Pierre-Georges Roy.

  25 octobre 1932

  8 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Brevet de confirmation par Sa Majesté des droits de grève accordés au Séminaire de Québec le 29 octobre 1687 par le Marquis de Denonville et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

  1er mars 1688

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de James P. Allen, épicier de l'anse de Sillery (Sillery Cove), adressée à John Stewart, écuyer et commissaire des biens des Jésuites, afin d'obtenir un renouvellement de bail pour le lot de terre, incluant les droits de grève, qu'il occupe à Sillery

  1er février 1834

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Bail accordé par le gouverneur Gosford par lettres patentes à Benjamin Hough, d'un lot de terre situé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève

  13 janvier 1836

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie du bail accordé par le gouverneur Dalhousie par lettres patentes à Henry Vilet Wright, marchand de Québec, pour un lot situé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève

  25 juin 1828

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Acte collationné à l'original par D. Daly, secrétaire, le 20 août 1836

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie du bail accordé par le gouverneur Dalhousie par lettres patentes à John Leather, marchand de Québec, pour un lot situé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève

  2 mai 1828

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  L'intitulé du document indique que ce lot est situé à l'anse de Shaple à Sillery, voisin de l'anse de Pembleton

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Copie du bail accordé par le gouverneur Colborne par lettres patentes à Henry LeMesurier fils, marchand de Québec, pour un lot de terre situé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève

  23 septembre 1839

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Acte collationné par D. Daly le 24 septembre 1847. Un cachet (estampille) de cire rouge avec rubans est apposé sur le document

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Bail accordé par le gouverneur Gosford par lettres patentes à James Jeffrey et John Jeffrey, marchands de Québec, d'un lot de terre situé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève

  13 janvier 1836

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Bail accordé par le gouverneur Gosford par lettres patentes à George Pemberton et William Pemberton, augmentant l'étendue du lot qui lui a déjà été acordé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève

  20 novembre 1835

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Bail accordé par le gouverneur Gosford par lettres patentes à Henry Sharples, marchand de Québec, augmentant l'étendue du lot qui lui a déjà été acordé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève

  20 novembre 1835

  11 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Bail accordé par le gouverneur Aylmer par lettres patentes à George Pemberton et William Pemberton, pour un lot situé à l'anse de Sillery, comprenant les droits sur la grève, signé D. Daly, registraire

  14 septembre 1832

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail