395198 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Le droit et l'art : une mésentente féconde / sous la direction d'Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau, et Marty Laforest

  Montréal] : [Rennes, France] : les Presses de l'Université de Montréal ; Presses universitaires de Rennes, [2024

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• Exposition des arts domestiques au Parlement de Québec. À droite, de profil : Adélard Godbout

  Raymond Audet. 8 octobre 1941

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Manuel du baccalauréat ou Programmes et résumés des principales matières exigées pour les différents examens dans la province de Québec : partie littéraire : examens du baccalauréat, examens d'admission à l'étude du droit, de la médecine, de l'art dentaire, du notariat, de la pharmacie /

  Montréal : Cadieux & Derome, 1899.

  MANUEL DU BACCALAUREAT M Programmes et résuméses principales matière?exigées poures différents examens dansa province de Québec PARTIE LITTÉRAIRE Kxameus du baccalauréat.Examen:* d'admission à i'Etudedu Droit, dea Médecine, de'Art dentaire, du Notariat: dea Pharmacie.A.LEBLOND de BRUttATH achelier

  Livres

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• Groupe à l'école des arts domestiques. De gauche à droite : Mlle Vaillancourt, Mme Bienjonetti, la femme du consul mexicain, sa fille et M. O.A. Bériau

  Raymond Audet. 1941

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• De gauche à droite : mesdemoiselles J. Simonne Comtois et Marguerite Garon de Laurierville. Gagnantes aux éliminatoires provinciales en art culinaire

  Neuville Bazin. 1952

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  La répression de l'art et l'art de la répression : la profanation de la religion à l'épreuve des mutations du droit pénal au sujet du blasphème et de la protection des identités religieuses / Pierre Rainville

  Rainville, Pierre, 1964- auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2019

  Livres

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• Arrêt qui ordonne que le bardeau ne sera plus employé à l'avenir dans la bâtisse des maisons, hangars et autres bâtiments qu'aux faîtes, renvers, faces et noues des lucarnes des toits et couvertures et quatre pieds en montant du dit faîte des lucarnes et à proportion de la largeur des dites lucarnes, aux chevalets des cheminées et aux noues courantes et aux renvers de pignon et aux recherches des toits couverts actuellement en bardeaux. Attendu qu'il n'y a à Québec ni maîtrises, ni jurandes, ni droit exclusif de travailler de quelque art ou métier, notamment de ceux de couvreurs et menuisiers, permis à chacun de se servir à son choix et suivant le bon marché qu'il y trouvera ou de ceux qui font le métier de couvreurs ou de ceux qui font le métier de menuisiers pour faire les toits

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 mai 1729

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• De gauche à droite : mesdemoiselles Gertrude Fortin et Dorothée Gagnon du cercle des jeunes agriculteurs de Saint-Côme, Beauce. Championnes aux éliminatoires provinciales, Art Culinaire pour 1952

  Neuville Bazin. 1952

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• De gauche à droite : mesdemoiselles Mariette Bouffard et Jeannine Lachance, du cercle des jeunes agriculteurs de Saint-Laurent, Île d'Orléans au concours éliminatoire provinciale en art culinaire

  Neuville Bazin. 1952

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Guide to using literary, musical and artistic works protected by copyright in Canada in ADÉSAM member schools / translation from French: Analogos

  Boulanger, Chantal, 1950- auteur

  Montréal] : Association des écoles supérieures d'art de Montréal (ADÉSAM), [2017

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• Mémoire du Conseil des arts et des lettres du Québec au Comité permanent du patrimoine canadien sur le Projet de loi C-32 modifiant la Loi sur le droit d'auteur

  Québec] : Conseil des arts et des lettres Québec, 2008

  e 5 novembre 2008.Section du dépôtégal Mémoire du Conseil des arts et desettres du Québec au comité permanent du patrimoine canadien sure projet deoi C-32 modifiantaoi sure droit d'auteur Faits saillants et principales recommandations Texte intégral Table des matières: RÉSUMÉ INTRODUCTION Les principes sous

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• Shawinigan - Couvent des Ursulines

  Novelty Manufacturing & Art Co. Ltd., Montreal. [Vers 1910]

  2 éléments. Collection initiale

  Vue éloignée de la façade et du profil droit

  Gravures

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• Shawinigan - Hôtel de ville

  Novelty Manufacturing & Art Co. Ltd., Montreal. [Vers 1910]

  2 éléments. Collection initiale

  Vue éloignée de la façade et du profil droit

  Gravures Cartes postales

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• Arrêt ordonnant aux marchands de payer aux sieurs de Tilly et de Repentigny, le droit de dix pour cent sur le prix de leurs marchandises foraines importées

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 janvier 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sont comparus Charles Legardeur écuyer sieur de Tilly conseiller du Roi [...]

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Points de fuite / Martin Michaud

  Michaud, Martin, 1970- auteur

  Montréal (Québec) : Libre expression, [2023]-

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• Directive concernant le traitement et la destruction de tout renseignement, registre, donnée, logiciel, système d'exploitation ou autre bien protégé par un droit d'auteur, emmagasiné sur un équipement micro-informatique ou un support informatique amovible (Loi sur l'administration financière L.R.Q., c. A-6, art. 22)

  Québec : Ministère des services gouvernementaux], 2005

  DIRECTIVE CONCERNANT LE TRAITEMENT ET LA DESTRUCTION DE TOUT RENSEIGNEMENT, REGISTRE, DONNÉE, LOGICIEL, SYSTÈME D’EXPLOITATION OU AUTRE BIEN PROTÉGÉ PAR UN DROIT D'AUTEUR, EMMAGASINÉ SUR UN ÉQUIPEMENT MICRO-INFORMATIQUE OU UN SUPPORT INFORMATIQUE AMOVIBLE (Loi sur’administration financière L.R.Q., c.A-6, art.22

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• Procès entre François-Marie Bouat, lieutenant général de la Juridiction royale de Montréal, plaignant, et un individu non identifié accusé de vol de tissus

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mai 1721

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient la plainte de François-Marie Bouat à l'effet que l'on a cambriolé chez lui et emport [...]

  Archives textuelles

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• L'appropriation culturelle et les peuples autochtones : entre protection du patrimoine et liberté de création

  Montréal : Groupe de recherche interdisciplinaire sur les affirmations autochtones contemporaines (GRIAAC), 2019

  L’appropriation culturelle et son rôle danses enjeux socioéconomiques et culturels autochtones, Nadine St-Louis, entrepreneure culturelle 36 Table ronde « Droits d’auteur, propriété intellectuelle autochtone :e point de vue juridique » 40 Les écueils dea protection du droit d’auteur, Georges Azaria, directeur de’école d’art

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• Sollicitation d'Augustin Viger, chirurgien, pour avoir le droit d'exercer dans la ville de Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 septembre 1754

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile se compose des pièces suivantes : la requête d'Augustin Viger pour avoir la permission de p [...]

  Archives textuelles

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• Jugement sur plainte du syndic que les marchands n'observent pas le tarif en vertu de l'arrêt du Conseil, condamnant le marchand Jacques de la Mothe à une amende de 100 livres, pour avoir vendu au nommé Rousseau, habitant, une toile au delà du tarif, sans avoir donné à ce dernier un billet contenant le prix de la marchandise

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 novembre 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le Conseil faisant droit sur la plainte du syndic que les marchands n'ob [...]

  Archives textuelles

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