430190 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Géographie du droit épistémologie, développement et perspectives / sous la direction de Patrick Forest.

  Québec [Que.] : Presses de l'Université Laval, 2009.

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• Le Droit et le développement régional

  Montréal] : [ACFAS], 1985

  346.714045 D7 846 1985 CAHIERS DE LA SECTION SCIENCES JURIDIQUES DE L'ACFAS Le droit ete développement régional MAI 1985 w" Hn.S . 2 PibltotljèquE iSationak bu ( uébtt MIS 5CL&f' i3«''- St développement régional, Pierre Toucher.1

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• Journées québécoises de la solidarité internationale droits humains et développement

  Montréal] : [Québec] : AQOCI ; Gouvernement du Québec, Ministère des relations internationales, Secrétariat à l'aide internationale, 1998

  Affiches

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• Le transfert de droits de développement à des fins patrimoniales, un outil pour le Québec? [recherche et rédaction, Marie-Odile Trépanier, Stéfanie Wells ; direction, Mario Dufour, Serge Filion]

  Trépanier, Marie-Odile

  Québec] : Commission des biens culturels du Québec, 2009

  LE TRANSFERT DE DROITS DE DÉVELOPPEMENT À DES FINS PATRIMONIALES, UN OUTIL POUR LE QUÉBEC?Commission des biens culturels du Québec Février 2009 AVANT-PROPOS La Commission des biens culturels du Québec a commandé’étude sure transfert de droits de développement danse cadre de sa mission visante développement

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• Le développement du droit canadien des personnes morales avant la Confédération

  Le Blanc, Luc

  Québec : Le Blanc, Luc, 2018

  Le développement du droit canadien des personnes morales avanta Confédération Luc Le Blanc 2 Table des matières Prologue LES RECTORERIES LES COMPAGNIES D’ASSURANCE MUTUELLE CONTRE LE FEU LES SOCIÉTÉS D’AGRICULTURE ET D’HORTICULTURE LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION LES CHEMINS, LES PONTS, LES JETÉES

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2001-2002

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  humains et à consolidere développement démocratique, et s’emploie à renforceres capacités de ses partenaires à ce chapitre.Doté d’un mandat trèsarge, Droits et Démocratie articule actuellement son travail autour de quatre thématiques –e développement démocratique,es droits des femmes,a mondialisation

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2003-2004

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  RAPPORT ANNUEL 2003 2004 Le développement démocratique au coeur de notre action ANNUAL REPORT 2003 2004 Democratic Development: At the Heart of Our Action D&D couv.finale IMP 7/30/04 3:17 PM Page 1 TABLE DES MATIÈRES Mandat 2 Message dea présidente du Conseil d'administration 3 Une évaluation positive pour Droits

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2005-2006

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  proviennent des sources suivantes : L’État du monde 2006,e Rapport mondial sure développement humain 2005 eta base de données des organes de surveillance de’application des traités du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de’homme. Centre international des droits dea personne et du développement

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2007-2008

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  @dd-rd.ca Site Web : www.dd-rd.ca Droits et Démocratie (Centre international des droits dea personne et du développement démocratique), 2008 Coordination et production : Anyle Coté, agente, événements spéciaux et publications, Droits et Démocratie Rédaction : Augie van Biljouw Traduction : Denise Veilleux Graphisme

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2002-2003

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  de touteses régions du monde, avec qui il coopère pour promouvoires droits humains etes institutions démocratiques.Droits et Démocratie amorce, encourage et soutienta coopération avec d’autres pays danse but de développer, promouvoir et consolider des institutions démocratiques et des pro- grammes de protection des droits

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2004-2005

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  2 0 0 4 2 0 0 5 R A P P O R T A N N U E L NOUS NE JOUIRONS PAS DU DÉVELOPPEMENT SANS SÉCURITÉ ET NOUS NE JOUIRONS PAS DE LA SÉCURITÉ SANS DÉVELOPPEMENT.ET NOUS N’AURONS NI L’UN NI L’AUTRE SANS RESPECT POUR LES DROITS DE LA PERSONNE.KOFI ANNAN, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DES NATIONS UNIES 2 0 0 4 2 0 0 5 A N N U A L R E P O R

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2006-2007

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  sure développement humain 2006.Les données sura situation des défenseurs des droits de’homme proviennent du rapport de’Organisation des Nations Unies (A/HRC/4/37/Add.1) du 27 mars 2007, remis para Représentante spéciale du Secrétaire général sura situation des défenseurs des droits de’homme, et du Rapport annuel 2006

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2008-2009

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  Développement démocratique / Double discrimination / Droits économiques et sociaux / Examen périodique universel / Impunité / Liberté d’expression / Plaidoyer / Primauté du droit / Rapporteur spécial,rap porteure spéciale / Renforcement des capacités / Société civile / Violences sexuelles / Développement démocra tique

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2009-2010

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  R A P P O R A N PARTENAIRES D,ABORD N U E 09 Travailler ensemble pourles droits humains etle developpement democratique T L 10 - - D&D_fran_Web_IMP 01/09/10 9:08 Page 1 Créé par uneoi du Parlement en 1988, Droits et Démocratie (le Centre international des droits dea personne et du développement démocratique

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• Rapport annuel ... Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique

  2010-2011

  Montréal : Droits et démocratie, Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, [2002?]-2011

  Historian Le Centre international des droits dea personne et du développement démocratique (Droits et Démocratie) est une organisation sans butucratif et non partisane créée par uneoi du Parlement du Canada en 1988.En partenariat aveca société civile,es gouvernements et d’autres organismes publics,e Centre met

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• Plan d'action de développement durable ... Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec

  2009-2013

  Montréal : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse], 2009

  à’application dea Loi sure développement durable.Cela est d’autant plus vrai quea Charte des droits etibertés dea personne,oi qui constitue notre Commission, recon- naît maintenant à toute personnee droit de vivre dans un environnement sain et res pectueux dea biodiversité.Cependant, au-delà dea préservation

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• Droits de propriété foncière et performance des petits producteurs agricoles des pays en développement : une synthèse de la littérature empirique

  Lawin, Kotchipka Gabriel

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2018

  CAHIER SCIENTIFIQUE KOTCHIKPA GABRIEL LAWIN LOTA D.TAMINI 2018S-05 Droits de propriété foncière et performance des petits producteurs agricoles des pays en développement : une synthèse deaittérature empirique CS Montréal Mars/March 2018 2018 Kotchikpa Gabriel Lawin, Lota D.Tamini.Tous droits réservés.All rights

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• Réalités plurielles des Estriennes: pour un développement avec et pour toutes les femmes! : état des lieux 2023 : droit à la mobilité, à la sécurité et au logement

  Larocque, Marie-Danielle

  Sherbrooke : ConcertAction Femmes Estrie, 2023

  , de ce document doivent en indiquera source dea façon suivante : ConcertAction Femmes Estrie.2023.État desieux 2023 : Droit àa mobilité, àa sécurité et auogement.Réalités plurielles.Pour un développement avec et pour touteses femmes  ! Sherbrooke, Québec.32 p.Remerciements Nous reconnaissons humblement que notre

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• Prolegomena to the development of constitutional consumocratic law

  Dumas, Patrice Martin

  Québec : Université Laval. Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, 2015

  Les Cahiers de’Institut EDS Février 2015 Prolegomena to the Development of Constitutional Consumocratic Law P.Martin Dumas, B.A., M.A., LL.B., Ph.D.(LSE) Professeur agrégé Directeur, Chaire Marcelle-Mallet Pôles Droit, philantropie et développement FSS, Université Laval, Québec, Canada L’Institut Hydro-Québec

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• Mission internationale d’enquête La Tunisie et le Sommet mondial de la société de l'information : rapport

  Montréal : Droits et démocratie, 2005

  Paris] : Fédération Internationale des Ligues des Droits de l'Homme

  Suisse] : Organisation mondiale contre la torture

  et du développement démocratique (Droits et démocratie),a Fédération internationale desigues des droits de'Homme (FIDH) et'Organisation mondiale contrea torture (OMCT), soutenues pare Caucus " droits de'Homme " composé de plus de 60 ONG participant au SMSI, ont mandaté une équipe d'experts du monde des nouvelles

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