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Liste des résultats de recherche

• Lettres de James George sur les droits de coupes de bois

  23 septembre 1831

  6 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Trois lettres de James George adressées aux membres du Parlement de Grande-Bretagne au sujet des droits sur la coupe de bois, [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de J. Hale, de Québec, à John Stewart, pour obtenir le droit de couper du bois à l'érection d'une église à la rivière des Envies (Saint-Stanislas), seigneurie de Batiscan

  8 mars 1827

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• "Les coups de la droite ne sont pas sanctionnés!"

  Raoul Hunter. 11 avril 1987

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Jugement condamnant François Blanche dit Langevin, soldat de la garnison des Trois-Rivières, accusé de s'être battu et d'avoir tué en duel Daniel Lemaire dit Desroches, aussi soldat de la dite garnison, à être pendu et ordre qu'après sa mort son poing droit soit coupé et attaché à un poteau sur le Cap

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 8 juillet 1669

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du huitième desdits mois et an. Le Conseil assemblé où présidait messire [...]

  Archives textuelles

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• Sentence condamnant Jean Haudecoeur, habitant de Boucherville, atteint et convaincu du meurtre de François Poignet, marchand de Montréal, d'avoir le poing de la main droite coupé devant la porte du défunt, d'avoir ensuite six coups vifs sur les jambes, les cuisses et les bras sur un échafaud qui sera pour cet effet dressé au carrefour à la Basse-Ville de Québec, le corps du dit Haudecoeur sera ensuite mis sur une roue, la face tournée vers le ciel, pour y finir ses jours (peine de mort); le corps du mort sera ensuite porté par l'exécuteur de la haute justice (bourreau) sur le grand chemin qui conduit à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 mai 1690

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du samedi vingt-septième mai mille six cent quatre-vingt-dix, du matin. [...]

  Archives textuelles

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• Lettre d'Alexandre Gagnon à Ulric Tessier concernant les coupes de bois de la seigneurie Nicolas Rioux

  Gagnon, Alexandre, notaire, époque 1865-1919. 17 juillet 1900

  10 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Les exigences des employeurs et des établissements de service sur la tenue vestimentaire et l'apparence personnelle (port de l'uniforme, interdiction de la barbe, coupe des cheveux, etc.) Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Maurice Drapeau]

  Montréal] : la Commission, 2002

  Cat.2.113.3.6 LES EXIGENCES DES EMPLOYEURS ET DES ÉTABLISSEMENTS DE SERVICE SUR LA TENUE VESTIMENTAIRE ET L'APPARENCE PERSONNELLE (Port de'uniforme, interdiction dea barbe, coupe des cheveux, etc.) Juin 1993 2 Note Ce document a été publié para Commission des droits dea personne.Le 29 novembre 1995, cette

  Livres

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• [Un homme reçoit un coup de masse sur la tête. On peut lire sur le manche ''Commission des droits de la personne'']

  Raoul Hunter. 17 juin 1977

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Lettre de William Wilson à George H. Ryland, écuyer, concernant un homme qui aurait coupé du bois sur le domaine de Sillery et qui en aurait le droit, selon les termes du contrat de location du domaine

  12 janvier 1826

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Cause entre maître Étienne Dubreuil, huissier au Conseil supérieur de Québec, au profit de David Corbin et de Michel Parent, charpentiers de navires, demandeurs, et Mathieu Guay (Castonguay), demeurant à Québec, défendeur ; mention d'un coup reçu au bras droit, la nommée Balan, épouse dudit Guay, est reconnue coupable de rébellion et est condamnée à 20 livres d'amende envers le Roi, et à payer 100 livres en monnaie de France pour provisions, dommages et intérêts, avec défense faite à elle de récidiver

  30 janvier 1717

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Ordonnance de Gilles Hocquart, faisant les fonctions d'intendant, qui condamne le sieur Guillemot, bourgeois à Québec, tuteur des mineurs de feu Jacques Daigle dit Lalemant (Lallemand), à payer au sieur Bertier (Berthier), chirurgien entretenu, la somme de cinquante livres pour avoir coupé l'avant-bras droit qu'il s'était brûlé et quatre doigts de la main gauche et pansé le feu sieur Daigle dit Lallemant pendant trente-deux jours

  Hocquart, Gilles. 21 février 1731

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Deux joueurs de tennis après une partie lors d'un tournoi dont l'enjeu est le championnat du comté de Portneuf et d'une coupe offerte par l'Honorable Bona Dussault. De gauche à droite, les vainqueurs, Lucien Richard de Porneuf et Laurier Saint-Pierre de Deschambault. Neuville

  Andréa Saint-Pierre. 1949

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Quatre joueurs de tennis après une partie lors d'un tournoi dont l'enjeu est le championnat du comté de Portneuf et d'une coupe offerte par l'Honorable Bona Dussault. De gauche à droite, les vaincus, Paul Brown et P. Langlois et les vainqueurs, Lucien Richard et Laurier Saint-Pierre. Neuville

  Andréa Saint-Pierre. 1949

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Entre Charles Grenon, habitant de Saint-Antoine, demandeur, et Joseph Labarre compar[aîss]ant par son fils, défendeur. Comme ledit Labarre a dit ignorer s'il a réellement coupé du bois sur la terre dudit Grenon, le Conseil ordonne avant de faire droit que par Plamondon, arpenteur, sera tracé la ligne de séparation des terres et qu'il fera son rapport au Conseil à savoir si le bois coupé appartenait au demandeur

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 18 avril 1761

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Information faite à la requête de Mathieu Ricard, marchand forain de Marseille, de présent à Québec, contre François Rageot, garde à la conservation des droits du domaine du Roi, employé à la Ferme du Roi, accusé d'avoir assailli ledit Ricard à coups de bâton

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 juillet 1726 - 2 août 1726

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une requête présentée en la Prévôté de Québe [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jacques Marot dit Labonté, maçon, époux de Marie Brossard, demandeur, et Jean-Baptiste Renaud, aubergiste du faubourg St-Laurent, et Urbain Brossard, charretier du faubourg de Québec, défendeur, pour un bornage et une coupe de bois

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 décembre 1756 - 2 mars 1760

  27 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le rapport de signification d'une sentence qui défend à Jean-B [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de Gilles Hocquart, faisant les fonctions d'intendant, qui condamne le nommé Versailles, forgeron, à payer à André Dutau (Duteau), navigateur, la somme de quatorze livres dix sols, savoir six livres dans vingt-quatre heures et le restant dans huitaine, pour avoir mis ledit Dutau hors d'état de travailler d'ici à quelque temps par le coup qu'il lui a donné sur le bras droit

  Hocquart, Gilles. 24 janvier 1731

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Coupe à travers dépots Fluvio-Glaciaires (Kames) matériaux surtout calcaire de Trenton subarrondis donnant un profil de sol brun forestier. Cette photo a été prise dans la coudée de Grignon en droit au sol calcaire et protégé des vents aussi le trèfle y vit bien, endroit favorable pour les abeilles, Chambord, Roberval

  Auguste Mailloux. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Procès entre Vincent Alarie, demandeur, et Pierre Desautels dit Lapointe, défendeur, pour coupe de bois non autorisée et pour payer une amende suite à des voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 novembre 1724 - 17 novembre 1724

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Vincent Alarie pour faire assigner Pierre Desaut [...]

  Archives textuelles

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• Ordre avant de faire droit que la procédure au sujet du sieur de la Molerie (LaMolerie), écuyer, officier dans les troupes de la Marine, accusé d'avoir blessé d'un coup d'épée, le 28 septembre 1716, le nommé Charles Fustel, mort le 2 octobre 1716, des suites de ses blessures, à l'Hôtel-Dieu de Québec, sera portée au greffe du Conseil supérieur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 29 novembre 1717

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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