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Liste des résultats de recherche

• Établissement du rang 1 à Roquemaure. Établissements de (ordre non-spécifié): MM. Elzéar Gagné, Philippe Dubé, Joseph Doyon et Albert Laprise

  Donat C. Noiseux. 1943

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Dubé, habitant, de la Rivière-Ouelle, et de feue Geneviève Beaulieu

  19 juillet 1758

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête de Maurice Blondeau dit Verbois et François Gagnon, habitants de la Rivière-Ouelle, remontrant que lors de son passage, le grand voyer a posé le dit Verbois passager de la dite Rivière-Ouelle, etc., et pour qu'il soit fait défense à Louis Dubé, Joseph Lavoye (Lavoie) et Michel Dupéré de ne plus traverser la rivière vis-à-vis des terres des suppliants, etc

  Nouvelle-France. Intendant. 1er janvier 1747 - 31 décembre 1747

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Fortier, notaire, entre Jean-François Dubé et Marie-Josèphe DeBlois

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 juillet 1757 [Document insinué le 20 septembre 1757]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph Dubé, habitant, de la Grande-Anse, La Pocatière, et de Marie-Ursule Morin

  22 septembre 1738

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres à la suite d'un ordre de l'intendant, lesquelles terres étant parallèles à la ligne seigneuriale qui sépare le fief de Michel Blais et la seigneurie du sieur de Rigoville (Rigauville) et étant situées dans ledit fief du sieur Michel Blais, paroisse Saint-Pierre, [seigneurie de la Rivière-du-Sud]. La présente pièce concerne directement: Jean-Baptiste Dubé; Joseph Blais (arpenteur Jean-François Hamelin)

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 23 juin 1757

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Boucher

  Archives textuelles

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• Lecture d'un contrat de mariage passé devant maître Dionne, notaire, le 9 avril 1758, entre Joseph Dubé, veuf de feue Marie-Josèphe Beaulieu, et Marie-Madeleine Boudet (Baudet), par lequel le futur époux constitue une part de biens pour un futur enfant ; suit l'ordre d'enregistrer ledit contrat au registre des insinuations

  25 juillet 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui réunit au domaine des messieurs du séminaire de Québec, seigneurs de l'île Jésus, les terres de Jean-Baptiste Papineau, Charles Leblanc, Louis Lemay, Jean-Baptiste Thècle, Jean-Baptiste Dubé, Joseph Leblanc, Joseph Roger, Pierre Papineau dit Montigny, Jean-Baptiste Périllard, François Thècle, Louis Tourval (Tourville), François Poitevin, Antoine Guérin, Joseph Guérin, Louis Rouillé, Pierre Fleury, Jean Martin dit Larrivée et Jean Paquelin dit Gautreau, faute par lesdits concessionnaires d'avoir tenu feu et lieu dans l'an et jour, aux termes de l'arrêt du Conseil d’État du Roi du 6 juillet 1711

  Hocquart, Gilles. 21 décembre 1739

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage et lignes de plusieurs terres situées au lieu nommé la Petite-Anse, dans la seigneurie de la Rivière-Ouelle. La présente pièce concerne directement: André Bérubée (Bérubé); Basile Dubé; Jean Miville-Déchaine (Deschênes); Bernard Beaulieu; Joseph Dubé (arpenteur Ignace Plamondon père)

  13 novembre 1781 - 14 novembre 1781

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: Jean Gagnon; Jean Porré (Poiré, Poirier)

  Archives textuelles

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• Lecture d'un contrat de mariage entre Charles Pelletier et Marie-Josèphe Dubé passé devant le notaire Richard le 8 septembre 1760. Le Conseil ordonne que le présent contrat sera et demeurera insinué et registré au greffe de la Cour et Conseil militaire de Québec

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 28 mai 1763

  Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui autorise le sieur Gastonguay (Guay), missionnaire de la Grande-Anse, à faire une élection de tutelle aux mineurs de feu Joseph Dubé et de Marie-Ursule Morin, sa veuve

  Hocquart, Gilles. 7 juin 1738

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Pierre Jean, de Saint-Jean, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Dubé

  28 juin 1792 au 11 juillet 1792

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Déposition de Pierre Charbonneau, de la Côte-des-Anges, contre Joseph Désormeau, Édouard Dubé, Jean-Baptiste Labonté, Augustin Sanche dit L'Espagnol

  6 janvier 1838

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Nord de Montréal. État des esprits

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de François Scousy (Soucy), habitant de Sainte-Anne, comté de Cornwallis (Sainte-Anne-de-la-Pocatière), et de feue Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Dubé

  16 juin 1796 au 9 juillet 1796

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Gabriel Faugas dit Remond (Phocas dit Raymond), habitant de Kamouraska, paroisse de Saint-Louis, et de Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Dubé

  7 juin 1785 au 8 août 1785

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de cinq terres situées à la Grande-Pointe, [seigneurie de La Pocatière]. La présente pièce concerne directement: Mathurin Morillon; Jean Brisson; Joseph Dubé; Pierre Morin, Jean-Baptiste Bouché (Boucher) (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 15 avril 1726

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Défaut à Joseph L'Évêque (Lévesque), demandeur, contre Basile Dubé, défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné à payer les dépens

  12 octobre 1756

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant messire Chevalier, prêtre faisant les fonctions curiales en la paroisse [Notre-Dame-de-Liesse, Rivière Ouelle], entre Gabriel Faucasse (Phocas - Focas) dit Raymond, fils de Romain Faucasse (Phocas - Focas) dit Raymond; et Marie-Josèphe Dubé, fille d'Augustin Dubé et de Marie-Anne Soucy, ses père et mère; lesdites conventions de mariages sont collationnées à leur original et déposées en l'étude de Joseph Dionne, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 juillet 1747 (Document insinué le 25 octobre 1747)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Lecture d'un contrat de mariage passé par-devant Fortier, notaire, le 19 juillet 1757, entre Jean-François Dubé et Marie-Josèphe Deblois, par lequel Charles Labé (Labbé) et Marie-Ursule Morin, sa femme, font don aux futurs époux d'une terre de deux arpents de large sur une lieue de profondeur sise à Port-Joly [Saint-Jean-Port-Joli], avec la moitié des bâtiments, une charrue garnie, deux boeufs et un cheval, il est ordonné que ledit contrat soit insinué au registre des insinuations

  20 septembre 1757

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Comparution de Pierre Breton, chirurgien demeurant à la Rivière Ouelle, lequel déclare être parti dudit lieu en calèche, d'une distance de 25 lieues, le 10 juin 1756 et être arrivé le 14 juin 1756, afin de faire assigner les nommés Jean Beaulieu (Baulieu) et Joseph Dubé, pour les faire condamner à lui passer contrat d,une portion de terre chacun de deux perches de front sises aui lieu de la Rivière Ouelle, ledit Breton requiert la permission de les faire assigner, Signé Breton

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 juin 1756

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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