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Liste des résultats de recherche

• Droit de passage et garage à Rivière-des-Prairies

  Guy Poitras. 1945

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Note sur une vente au gouvernement d'un droit de passage et d'un terrain

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. vers 1879

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Chemin de fer

  Archives textuelles

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• Procès entre Charles Normand, forgeron, demandeur, et Jean-Baptiste [Renaud?], fermier de Louise Bizard, défendeur, pour droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 août 1753

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la requête de Charles Normand disant avoir acheté une partie d'un emplacement de L [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Antoine Archambault, demandeur, et Gilles Galipeau, époux de Marie-Madeleine Archambault, malade, défendeur, concernant un fossé et un droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 septembre 1747

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'acte de procuration passé par le prêtre Guillon, par lequel [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Thérèse de Couagne, veuve de Poulin Francheville, demanderesse, et François Demers dit Montfort, défendeur, pour un droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mai 1741 - 20 juillet 1741

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le réquisitoire du procureur du roi dans une poursuite intenté [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre René Gachet, chirurgien, demandeur, et Jacques Lemoine, défendeur, pour un droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 juillet 1699 - 31 juillet 1699

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'époque d'un dictum de sentence qui ordonne [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Gabriel Giard, habitant de Contrecoeur, demandeur, et Jean Brunet dit Lasablonnière, défendeur, pour droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 mai 1715

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Gabriel Giard pour faire assigner Jean Brunet af [...]

  Archives textuelles

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• Livre de renvoi pour droit de passage du Chemin de fer Québec, Montréal, Ottawa et Occidental (QMO&O) pour le carré Papineau

  vers 1879

  3 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Droit de passage Philippe Gravel sur le lot 7 au rang sud-est à Saint-Jean-Bosco, comté de Laviolette

  Lionel Beaudet. 1955

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Droit de passage Philippe Gravel sur le lot 7 au rang sud-est à Saint-Jean-Bosco, comté de Laviolette

  Lionel Beaudet. 1955

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Droits de passage Auguste Nobert, chemin lot 21 au rang VII. Canton Blandfort, Manseau

  Irénée Beaudet. 1955

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Maison de Philippe Gravel. Droits de passage, lot 7, rang Canton Mailhot à Saint-Jean-Bosco, comté de Laviolette

  Irénée Beaudet. 1955

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Grange Philippe Gravel. Droits de passage, lot 7, rang Canton Mailhot à Saint-Jean-Bosco, comté de Laviolette

  Irénée Beaudet. 1955

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Droits de passage Auguste Nobert, chemin lot 21 au rang VII. Canton Blandfort, Manseau

  Irénée Beaudet. 1955

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Remise Philippe Gravel. Droits de passage, lot 7, rang Canton Mailhot à Saint-Jean-Bosco, comté de Laviolette

  Irénée Beaudet. 1955

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Procès entre François Bariteau dit Lamarche, cordonnier, et sa femme Louise Becquet, demandeurs, et Martial Charron, maître couvreur de bardeaux, défendeur, pour un droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 avril 1759 - 18 juin 1759

  17 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de François Bariteau dit Lamarche et de sa femme, L [...]

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• Procès entre François Nolin, époux de Catherine Morisseau, demandeur, et Alexis Lepellé dit Mézières, négociant, défendeur, pour un droit de passage sur des terres de la succession de Repentigny

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 août 1749

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la sentence dans une poursuite intentée par François Nolin contre Antoine Lepellé [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Joseph Guyon dit Després, époux de Petit, marchand, demandeur, et Jean-Baptiste Tétreau, époux de Tailhandier, marchand, défendeur, pour un droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 février 1723 - 5 juin 1723

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le dictum de sentence qui décharge le défendeur Jean-Baptiste [...]

  Archives textuelles

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• Guide à l'intention du propriétaire de terre privée : droits de passage des véhicules hors route / cette publication a été réalisée par la Direction de la sécurité en transport

  Québec (Québec) : Direction des communications du Ministère des transports, de la mobilité durable et de l'électrification des transports, [2016]

  RESPONSABLE. RESPECTUEUX. SÉCURITAIRE. DROITS DE PASSAGE DES VÉHICULES HORS ROUTE GUIDE À L’INTENTION DU PROPRIÉTAIRE DE TERRE PRIVÉE Cette publication a été réalisée para Direction dea sécurité en transport et éditée para Direction des communications du ministère des Transports, dea Mobilité durable

  Livres

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• Procès entre François Desboeufs, aubergiste de la rue Notre-Dame, demandeur, et Jean-Baptiste Bidet dit Desroussels, époux de Marie-Josèphe Valade, défendeur, pour un droit de passage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 avril 1757 - 30 juillet 1757

  12 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription collationnée par les notaires Hodiesne et Sim [...]

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