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• Les Déchets dangereux au Québec : une gestion environnementale rapport présenté au ministre de l'environnement du Québec, septembre 1990 / Commission d'enquête sur les déchets dangereux, Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec : Publications du Québec, 1999

  -.-fis- PUBLICATIONS DU QUEBEC ‘.COMMISSION D’ENGIJETE ‘,), SUR LES DÉCHETS ‘.i DANGEREUX i:’ LES DÉCHETS DANGEREUX AU QUÉBEC UNE GESTION ENVIRONNEMENTALE Rapport présenté au ministre de’Environnement du Québec Septembre 1990 r- _ ,A -I Bureau d’audiences publiques sur I:environnement Cette publication a été

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• Directive pour la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement d'un projet d'incinération de déchets ou de gestion de matières dangereuses

  Québec : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2003

  DIRECTION DES ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES Directive poura réalisation d’une étude d’impact sur’environnement d’un projet d’incinération de déchets ou de gestion de matières dangereuses Avril 1997 Mise à jour été 2002 Ministère de’Environnement Direction des évaluations environnementales AVANT-PROPOS

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• Les entreprises de services en gestion de matières dangereuses résiduelles synthèse des études diagnostiques

  Montréal] : Comité sectoriel de main-d'oeuvre de l'environnement, 2002

  ’expression produit dangereux qui peut désigner un produit interdit,imité ou contrôlé ou, encore, une marchandise dangereuse, un déchet dangereux, une matière dangereuse résiduelle, ou une substance dangereuse.Le respect dea réglementation danses entreprises a une incidence directe sures activités de gestion

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• Dépôt de résidus domestiques dangereux dans les écocentres

  Québec] : Développement durable, environnement et parcs Québec, 2011

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• Projet d'implantation d'une usine de traitement de résidus industriels de la compagnie Stablex Canada limitée : rapport d'enquête et d'audience publique volume A, le rapport / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec : le Bureau, Secrétariat, 1999

  impossibles à prfvoir et, cn plus, très difficiles à contrôler.Pour t*utes ces raisons, il paraît essentiel quee promoleur d’un tel projet cherche prioritaircnxnt à s’installer dans un parc industriel dyn;tnlique, qui accueille dEjà des industries productricçs dc déchets dangereux.Dansa rcchcrchc d’w site ad&quüt

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• Projet d'implantation d'une usine de traitement de la brasque usée à Saguenay, arrondissement de Jonquière rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Volume 4 | Séance tenue le 17 février 2004, Jonquière, 71 pages. | Transcriptions des séances publiques

  Québec : le Bureau, 2004

  e plus difficile dans ce genre de principe, c'est deui donner forme, deui faire dire 190 quelque chose d'opérationnel éventuellement.Alors vous, vous avez tout simplement mentionné qu'une de vos recommandations consiste à appliquer immédiatemente principe de précaution danse traitement des déchets dangereux

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• Projet d'implantation d'une usine de traitement de la brasque usée à Saguenay, arrondissement de Jonquière rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Volume 2 | Séance tenue le 20 janvier 2004 en après-midi, Jonquière, 81 pages. | Transcriptions des séances publiques

  Québec : le Bureau, 2004

  es cimenteries.1200 Aussi, on a vu quea brasque a commencé, au milieu des années quatre-vingt, a commencé d'être classifiée comme un déchet dangereux, pas juste au Canada, mais partout au monde.Versa fin des années quatre-vingt, on a vue premier démarrage de'usine à Gum 1205 Springs aux États-Unis para compagnie Reynolds

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• Projet d'implantation d'une usine de traitement de la brasque usée à Saguenay, arrondissement de Jonquière rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Rapport d'enquête | 22 avril 2004

  Québec : le Bureau, 2004

  d’une usine de traitement dea brasque usée à Saguenay, arrondissement de Jonquière vii Table des matières Introduction .1 Chapitre 1 Les préoccupations etes opinions des participants .9 La provenance dea brasque usée.9 La concentration des déchets dangereux dansa région .10 La capacité de’usine projetée .11

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• Projet d'implantation d'une usine de traitement de la brasque usée à Saguenay, arrondissement de Jonquière rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Volume 3 | Séance tenue le 20 janvier 2004 en soirée, Jonquière, 33 pages. | Transcriptions des séances publiques

  Québec : le Bureau, 2004

  qu'il y a eu sures matières dangereuses en 1990, je pense que c'esta dernière en tout cas, à ma connaissance, qui a euieu, qui était un Bureau d'audiences publiques générique sures matières dangereuses.Il y a: 630 "Encourageres producteurs de déchets à traiteres déchets sures sites de production oue plus

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• Projet d'implantation d'une usine de traitement de la brasque usée à Saguenay, arrondissement de Jonquière rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Volume 1 | Séance tenue le 19 janvier 2004, Jonquière, 82 pages. | Transcriptions des séances publiques

  Québec : le Bureau, 2004

  2001,'Européenne de services s'est faufilée entrees mailles des promesses précédemment citées et celles deaoi québécoise en mutation pour implanter un dépotoir, phase I, enfouissement des sols contaminés en opération, assez grand pour recevoir touteses sortes de déchets, y compris des matières dangereuses, phase

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• Projet de valorisation des matières dangereuses résiduelles à l'aide d'un procédé de désorption thermique anaérobie à Contrecœur : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, janvier 2025

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• Projet d'optimisation et d'ajout d'un procédé thermique de traitement de sols et d'autres matières contaminés à Saint-Ambroise : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, avril 2024

  et de touteses provinces du Canada puisque ses autorisations ne prévoient aucune restriction quant àa provenance des matières (DQ1.1, p.2).Lorsqu’il s’agit d’importations de déchets dangereux19 en provenance de’extérieur du Canada, RSI Environnement doit se conformer au Règlement sures mouvements transfrontaliers de déchets dangereux

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• Portrait des matières dangereuses résiduelles au Québec : années 2012 à 2018 / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des matières dangereuses et des pesticides du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2021

  selones prescriptions du Règlement sure transport des marchandises dangereuses et celles du Règlement sur’exportation et’importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses, respectivement.25 Annexe 3 Quantités annuelles moyennes de MDR entreposéese dernier jour de’année poures années 2012 à 2018

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• Analyse d'impact réglementaire des projets de règlement sur la gestion des sols contaminés / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés ; réalisation, Simon Dufresne et Jean-Philippe Gaulin ; avec la collaboration de Luc Bonneau et Mathieu Laporte-Saumure

  Version du 2 avril 2019

  Dufresne, Simon, auteur

  Québec, Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2019

  de’usage des terrains, il n’existe pas de politique spécifique àa gestion des sols contaminés.Ces derniers peuvent être enfouis danses sites d’enfouissement de déchets domestiques (l’équivalent des LET), à moins de présenter des caractéristiques de déchets dangereux, auquel cases sols contaminés doivent être envoyés

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• Lignes directrices sur la gestion des matières résiduelles et des sols contaminés traités par stabilisation et solidification / auteurs, Serge St-Laurent, Suzanne Burelle, Hugues Ouellette ; collaborateurs, Luc Bonneau, Michel Larue

  St-Laurent, Serge, 1961, auteur

  Québec] : Développement durable, environnement et parcs Québec, 2012

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• Projet d'exploitation d'une cellule d'enfouissement de sols contaminés à Mascouche rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2010

  -Mascouche,e centre de récupération de matières recyclables Tricentris de même que quatre cellules temporaires de confinement de sols contaminés et de déchets dangereux sousa responsabilité du ministère du Développement durable, de’Environnement et des Parcs.Entre décembre 2005 et juillet 2006, Écolosol a obtenu

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• Exigences techniques pour la réalisation d'un projet d'établissement d'un lieu de dépôt définitif de poussières d'aciérage sur le territoire de la ville de Contrecoeur par Mittal Canada Contrecoeur-Ouest inc.

  Québec : Ministère du développement durable, de l'environnement et des parcs], 2006

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• Guide en bref à l'intention des recycleurs de véhicules hors d'usage

  Québec : Environnement Québec], 2004

  à ces endroits etes matières résiduelles qui y sont générées.II.Lois et règlements auxquels ce guide en bref fait référence • Loi sura qualité de’environnement • Règlement sures matières dangereuses • Règlement sures déchets solides • Règlement sura protection eta réhabilitation des terrains • Règlement

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• Projet d'augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés à Mascouche : rapport d'enquête et de consultation ciblée / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec (Québec) : [Bureau d'audiences publiques sur l'environnement], août 2020

  ’ampleur des dégâts causés pares activités industrielles à partir des années 1980,orsqu’il a établi un premier inventaire desieux d’élimination de déchets dangereux (appelé communément «’inventaire GERLED »9) et amorcé une campagne de caractérisation et de réhabilitation de ces terrains (Beaulieu, 2019, p.1).En 1988

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• Guide de bonnes pratiques pour la gestion des véhicules hors d'usage / rédaction, Renée-Claude Chrétien, Mario Dessureault, Richard Martel

  Chrétien, Renée-Claude, auteur

  Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, [2018

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