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Liste des résultats de recherche

• Plan d'une propriété appartenant à la succession de feu A. Prévost écr. quartier St. Antoine

  H. M. P. 8 juin 1872

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots n° 1552 et 1553 du cadastre du quartier Saint-Antoine de la cité de Montréal. Ces lots sont situés s [...]

  Plans

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• Contrat d'échange entre monseigneur de Laval, d'une part, et messire François Berthelot, conseiller du Roi, demeurant rue des Victoires de la paroisse Saint-Eustache de Paris, d'autre part, de l'île d'Orléans et ses redevances, rentes seigneuriales, fermes, bâtiments, deux moulins à vent, terres labourables, prés, bois et autres dépendances, en retour de l'île Jésus, vis-à-vis celle de Montréal, avec toutes ses dépendances, respectivement

  24 avril 1675

  7 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Contrat d'échange entre monseigneur de Laval, d'une part, et messire François Berthelot, conseiller du Roi, demeurant rue des Victoires de la paroisse Saint-Eustache de Paris, d'autre part, de l'île d'Orléans et ses redevances, rentes seigneuriales, fermes, bâtiments, deux moulins à vent, terres labourables, prés, bois et autres dépendances, en retour de l'île Jésus, vis-à-vis celle de Montréal, avec toutes ses dépendances, respectivement

  24 avril 1675

  7 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Plan[s] figuratifs[s] référé[s] au partage des biens de la Succession de feu A. Prévost Ecr. Quartier St-Antoine, Montréal

  H.M. Perrault. 1883

  5 éléments. Collection initiale

  Ce dossier comprend des plans de propriétés certifiés par le notaire G.M. Prévost, soit des terrains situés aux angles des rue [...]

  Plans

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• Contrat de vente de l'île d'Orléans, érigée en comté sous le nom de comté de Saint-Laurent, comprenant les redevances et rentes seigneuriales, tant en argent qu'autres espèces, les fermes, bâtiments, trois moulins, terres labourables, prés, bois et autres appartenances et dépendances, sans excepter, retenir ni réserver aucune chose, par François Berthelot; à Guillaume Gaillard...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 mars 1712 et 20 octobre 1712 [Insinué le 10 février 1713]

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Contrat de vente de l'île d'Orléans, érigée en comté sous le nom de comté de [...]

  Archives textuelles

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• Contrat de vente par Maître François Berthelot, écuyer, conseiller, secrétaire du Roi et des commandements de feu madame la Dauphine, demeurant au Petit Arsenal, paroisse Saint-Paul de Paris, à Guillaume Gaillard, conseiller au Conseil supérieur de la Nouvelle-France, demeurant en la ville de Québec, représenté par Léonard Chyrol, bourgeois de Paris, de l'île d'Orléans, érigée en comté sous le nom de comté de Saint-Laurent, ladite vente comprenant les redevances et rentes seigneuriales, tant en argent qu'autres espèces, les fermes, bâtiments, trois moulins, terres labourables, prés, bois et autres appartenances et dépendances, sans excepter, retenir ni réserver aucune chose par ledit sieur Berthelot (Notaires Henry et Dutartre, Paris, France)

  20 mars 1712

  8 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Plan of Property Belonging to the Heirs McNamee and Moreau Situate at the Current St Mary Montreal

  H. M. Perrault. 19 novembre 1851

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Le plan de la propriété appartenant aux héritiers McNamee et Moreau présente les lots au Courant Sainte-Marie à Montréal. Ce s [...]

  Plans

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• Plan of Property Belonging to the Heirs McNamee & Moreau situate at the Current St. Mary Montreal

  H. M. Perrault. 19 novembre 1851

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Le plan de la propriété appartenant aux héritiers McNamee et Moreau présente les lots au Courant Sainte-Marie à Montréal. Ce s [...]

  Plans

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• Figurative hand Sketch of property situate at Ste-Therese

  H. M. Perrault. 1862

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente la propriété appartenant aux héritiers Evans. Cette propriété est située sur la rivière Sainte-Rose ou Milles [...]

  Plans

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• Plan of the Property attached to the Baptist College Montreal

  H. M. Perrault. 24 mars 1851

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Le plan présente, en ligne rouge, la propriété du Collège Baptiste à Montréal. Les lots sont situés entre les rues Guy et Sain [...]

  Plans

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• Plan of Mr Alexis Marcil's Farm Showing its Proposed Subdivision into Lots

  H. M. Perrault. 10 avril 1854

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan trace le lot de monsieur Alexis Marcil. Ce lot est situé à Saint-Lambert sur la rive sud du Saint-Laurent. C'est le lo [...]

  Plans

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• Teneur de l'écrit de Monsieur l'Intendant, demandant que l'abrégé du sieur de Villeray concernant les procédures faites aux Trois-Rivières contre Salvail et les gens de sa compagnie (coureurs des bois) sur qui ont a saisis des pelleteries, soit enregistré

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 juillet 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ensuit la teneur de l'écrit de Monsieur l'intendant conçu en ces termes. [...]

  Archives textuelles

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• Teneur de l'écrit de Monsieur l'Intendant, demandant que l'abrégé du sieur de Villeray concernant les procédures faites aux Trois-Rivières contre Salvail et les gens de sa compagnie sur qui ont a saisis des pelleteries (coureurs des bois), soit enregistré

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 juillet 1681

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ensuit la teneur de l'écrit de Monsieur l'intendant conçu en ces termes. [...]

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• Acte de concession par Louis-Hector de Callières et François de Boische de Beauharnois, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à messire Philippe de Rigaud, Chevalier de Vaudreuil, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, capitaine des vaisseaux du Roi, gouverneur de Montréal et ses dépendances, de la moitié d'une langue de terre située au lieu dit les Cascades, contenant quatre lieues de terre de front sur une lieue et demie de profondeur, au plus large de ladite langue de terre, et une demi-lieue, au plus étroit, à commencer vis-à-vis de ladite île aux Tourtes et joignant la concession accordée au sieur de Soulanges, à la réserve de six arpents du terrain qui conviendra le mieux pour faire construire un fort pour le service du Roi, lequel terrain pourra être pris pas monsieur le gouverneur général sans que ledit sieur de Vaudreuil puisse prétendre aucun dédommagement aussi bien que pour le bois à prendre pour la construction du fort et pour le chauffage de la garnison

  23 octobre 1702

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Acte de concession par Louis-Hector de Callières et François de Boische de Beauharnois, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sire Philippe de Rigaud, Chevalier de Vaudreuil, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, capitaine des vaisseaux du Roi, gouverneur de Montréal et de ses dépendances, de la moitié d'une langue de terre située au lieu dit les Cascades, contenant quatre lieues de terre de front sur une lieue et demie de profondeur, au plus large de ladite langue de terre, et une demi-lieue au plus étroit, à commencer vis-à-vis l'île aux Tourtes et joignant la concession accordée au sieur de Soulanges, à la réserve de six arpents du terrain qui conviendra le mieux pour faire construire un fort pour le service du Roi, lequel terrain pourra être pris par le gouverneur général sans que ledit sieur de Vaudreuil puisse prétendre aucun dédommagement aussi bien que pour le bois à prendre pour la construction du fort et pour le chauffage de la garnison, à titre de fief et seigneurie

  12 octobre 1702

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Renvoi des demandeurs, dans la cause de Jacques Montambault et Pierre Dufresne, habitants de l'île Saint-Laurent contre Madeleine Raclos, femme de Nicolas Perrot (Perrault) et maître Pierre Robineau, baron de Bécancour, conseiller du Roi et son grand voyer, lesdits demandeurs sont déclarés non recevables en leur requête et condamnés aux dépens - sans les frais de voyage

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 juillet 1711

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs Macart (Macard) et Cheron conseillers se sont retirés. Entre J [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis au néant d'une sentence du lieutenant civil, en date du 19 octobre 1667 entre Romain Becquet, notaire de Québec et Jacques Lareau (Laraue) et Anne Fossé, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 janvier 1668

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Romain BECQUET notaire en cette ville appelant d'une sentence cont [...]

  Archives textuelles

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• Ordre d'exécuter l'arrêt du 22 juillet 1697, dans la cause de Guillaume Bonhomme, capitaine de milice de la côte Saint-Michel, contre René Hubert, premier huissier, au sujet d'une certaine concession sise à la Petite-Rivière

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 août 1706

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Villeray est rentré et Monsieur de Lotbinière s'est retiré. [...]

  Archives textuelles

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• Délibération sur les honneurs que doivent rendre les marguilliers et curés dans les églises

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 18 mars 1675

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du dix-huitième mars 1675. Le Conseil assemblé où présidait Monseigneur [...]

  Archives textuelles

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• Adjudication à Olivier Morin, sieur de Boismorice, d'une habitation située en la seigneurie de Beaupré, appartenant à Antoine Gaboury, condamné à entretenir pour deux ans Jeanne Hébert, pensionnaire aux Ursulines, pour l'avoir violée, par arrêt du Conseil du 2 novembre 1669

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 8 avril 1669

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu l'arrêt du Conseil du deuxième novembre dernier par lequel Antoine Ga [...]

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