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Liste des résultats de recherche

• La conscience emprisonnée

  Fortier, Michel, 1943-

  Québec (Province) : s.n. 1987

  Estampes

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• Consultation sur place seulement

  En toute justice: Alternatives à l'emprisonnement

  Jean-Luc Crevier ; CHOT-TV. Numérisé en 2021 (original créé en 1983)

  Fonds Ministère des Communications

  Présentation de la série; les alternatives à l'emprisonnement pour défaut de paiements d'amendes.

  Vidéo

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• Emprisonnées : nouvelle littéraire

  Mayrand, Lucie

  Rouyn-Noranda : Mayrand, Lucie, 2019

  Lucie Mayrand EMPRISONNÉES nouvelleittéraire www.luciemayrand.com https://www.luciemayrand.com Lucie Mayrand, 2019 Dépôtégal - novembre 2021 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN : 978-2-9820455-5-2 À Pierre, mon bras droit.Modèle de patience queui seul conteste

  Livres

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• 1837-1838, cellules d'emprisonnement

  J. B. Lagacé. [vers 1840]

  Collection initiale

  Peintures

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• Emprisonnement d'Alexis Lemoine, sieur de Monière, marchand, par le gouverneur général Ramesay

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1722

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient le procès-verbal rédigé par le lieutenant général lequel s'est rendu en prison sur a [...]

  Archives textuelles

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• Poèmes et écrits de Michel Chartrand lors de son emprisonnement durant la Crise d'octobre 1970

  [1970?]-1971

  6 éléments. Fonds Simonne Monet et Michel Chartrand

  Le poème daté du 10 février 1971 est suivi à l'endos d'un dessin, portrait de Michel Chartrand avec la barbe, signé [Jacques ? [...]

  Archives textuelles Dessins

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• [Jimmy Carter en shérif, derrière lui, des gens sont emprisonnés dans des anneaux olympiques]

  Raoul Hunter. 21 février 1980

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Mémoires relatifs à l'emprisonnement de l'Honorable D.B. Viger

  Montréal : imprimé par F. Cinq-Mars, 1840

  Spécial avait suspendu Vhabeas corpus par rapport aux personnes emprisonnées pour raison de charges, ou de soupçons de certains crimes ou délits politiques qu’elle désignait.Il s était fait des arrestations de cette espèce, quoi qu’en petit nombre, danse district de Québec et dans celui des Trois-Rivières.Quelques détenus

  Livres

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• Soirée de réflexion politique sur l'emprisonnement des chefs syndicaux ... : organisé par le NPD Québec

  Québec (Province)] : [Nouveau parti démocratique du Québec], [1973

  Affiches

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• Arrêt pour l'emprisonnement de Charles Marquis et de Marguerite Cousin, sa femme pour avoir fait des menaces à Robert Moussion et sa femme; Marguerite Cousin est déjà emprisonné suite à ses paroles insolentes envers le Conseil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 août 1675

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Et ledit Charles Marquis étant entré, aurait prié la Cour de lui faire l [...]

  Archives textuelles

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• Sur la requête du procureur du Roi, le nommé Ducherry (du Cherry), négociant, est écroué (emprisonné) dans la prison de Québec

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 12 novembre 1739

  3 éléments. Fonds Amirauté de Québec

  Archives textuelles

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• Réception de l'appel de Nicolas Lemoine (Lemoyne) au sujet d'une requête concernant un décret d'emprisonnement promulgué contre lui

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 mars 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée au Conseil par Nicolas Lemoyne (Lemoine) Deleau [...]

  Archives textuelles

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• Réception de l'appel de Nicolas Lemoine (Lemoyne) au sujet d'une requête concernant un décret d'emprisonnement promulgué contre lui

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 30 mars 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée au Conseil par Nicolas Lemoyne (Lemoine) Deleau [...]

  Archives textuelles

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• Déclaration de l'Intendant au Conseil, à propos d'une requête de Thomas Vaultier, son domestique emprisonné

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 avril 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Après la lecture de la requête de Thomas vautier domestique de Monsieur [...]

  Archives textuelles

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• "Pas drôle pour les pauvres filles emprisonées là-dedans!" "Pas si pire que ça puisque plusieurs s'arrangent pour un retourner,"

  Raoul Hunter. 31 janvier 1986

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Consultation sur place seulement

  Femmes incarcérées : inertie institutionnelle dans l'emprisonnement au Canada et au Québec / Joane Martel

  Martel, Joane, 1962- auteur

  Québec : Presses de l'Université Laval, 2023

  Livres

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• Évolution des politiques pénales et du discours à propos de l'emprisonnement au Canada et au Québec : de 1969 à 1999 [recherche et rédaction, Pierre Lalande]

  Lalande, Pierre, 1952-

  Sainte-Foy : Direction générale des services correctionnels, Ministère de la sécurité publique, 2000

  Évolution des politiques pénales et du discours à propos de’emprisonnement au Canada et au Québec : de 1969 à 1999 Direction générale des services correctionnels Ministère dea Sécurité publique Recherche et rédaction : Pierre Lalande Direction de’administration et des programmes Ministère dea Sécurité publique

  Livres

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• Nouveau cadre de gestion de l'ordonnance d'emprisonnement avec sursis : fiche d'information

  Québec : Ministère de la sécurité publique], 2001

  Nouveau cadre de gestion de’ordonnance d’emprisonnement avec sursis FICHE D’INFORMATION 1 Bref historique de’ordonnance d’emprisonnement avec sursis Ø Juillet 1995 Adoption du projet deoi fédéral C-41 modifiante Code criminel (détermination dea peine) et d’autresois en conséquence.( Ch.22 des Lois

  Livres

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• Le gouvernement du Québec à votre service Oui ! Souvenons-nous des 13 professeurs CSN emprisonnés à Québec pour avoir défendu leur syndicat

  Montréal : Confédération des syndicats nationaux, 1968

  Affiches

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• Requête de procureur du Roi au sujet de l'emprisonnement du nommé Lafranchise, suite à un vol de chaudières commis chez la veuve Saint-Amant et chez Marie Zachée (Jachée), veuve Beaulieu, par le nommé Lasalle, également emprisonné; demandant l'autorisation de procéder à l'interrogatoire dudit Lafranchise

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 décembre 1695

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières criminelles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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