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Liste des résultats de recherche

• Document de réflexion sur le travail des enfants au Québec

  Québec] : Ministère du travail, 1998

  Ministère du Travail 26 janvier 1998 DOCUMENT DE RÉFLEXION SUR LE TRAVAIL DES ENFANTS AU QUÉBEC ISBN : 2-550-32817-5 Dépôtégal — 1 trimestre 1998er TABLE DES MATIÈRES Page 1.Introduction .1 2.Le contexte .1 2.1 Le contexte international .1 2.2 Le contexte québécois .2 2.2.1 Le comité interministériel .2 2.2.2

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• Projet de loi sur l'encadrement du travail des enfants : analyse d'impact réglementaire / Ministère du travail

  Québec] : [Ministère du travail], 28 février 2023

  A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet deoi sur’encadrement du travail des enfants Ministère du Travail 28 février 2023 Préliminaire 3 SOMMAIRE EXÉCUTIF Le Québec encadre actuellemente travail des enfants pare biais de plusieursois, mais cet encadrement paraît insuffisant.La Loi sur’instruction

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• Mémoire du CPQ: projet de loi 19: loi sur l'encadrement du travail des enfants

  Montréal : Conseil du patronat du Québec (CPQ), 2023

  MÉMOIRE DU CPQ Projet deoi 19 Loi sur’encadrement du travail des enfants Avril 2023 Page 2 Table des matières Introduction 3 I- Commentaires généraux 3 II- Commentaires spécifiques 5 A) L’exception réglementaire relative à’enfant qui travaille dans une entreprise familiale 5 B) Les dispositions en matière

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• Rapport ... sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants / SAQ

  2025

  Montréal, Québec] : [Société des alcools du Québec], [2024]-

  Rapport 2025 surautte contree travail forcé ete travail des enfants (1) Loi surautte contree travail forcé ete travail des enfants danses chaînes d’approvisionnement, LC 2023, chapitre 9, définitions.Table des matières P.3 Message du président P.4 Structures, activités et chaîne d’approvisionnement P

  Publications en série

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• Rapport ... sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants / SAQ

  2024

  Montréal, Québec] : [Société des alcools du Québec], [2024]-

  Rapport 2024 surautte contree travail forcé ete travail des enfants (1) Loi surautte contree travail forcé ete travail des enfants danses chaînes d’approvisionnement, LC 2023, chapitre 9, définition.Table des matières P.3 Message du président P.4 Structures, activités et chaîne d’approvisionnement P

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• Convention sur les pires formes de travail des enfants, 1999, et l'action immédiate en vue de leur élimination Organisation internationale du travail

  Québec : Gouvernement du Québec], 2007

  CONVENTION SUR LES PIRES FORMES DE TRAVAIL DES ENFANTS, 1999, ET L’ACTION IMMÉDIATE EN VUE DE LEUR ÉLIMINATION La Conférence générale de'Organisation internationale du Travail, Convoquée à Genève pare Conseil d'administration du Bureau international du Travail, et s'y étant réuniee 1er juin 1999, en sa quatre

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• Étudier et travailler : des recommandations pour soutenir les jeunes de 16 ans et moins : mémoire portant sur le document de réflexion sur le travail des enfants au Québec présenté à la Commission de l'économie et du travail

  Bisson, Louise, 1956-

  Québec] : Conseil permanent de la jeunesse, 1998

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• [Lettre] Monsieur Bouchard, Pourriez-vous garder mes enfants pendant que je travaille ? Merci. P.S. : Je repasserai à cinq heures.

  André-Philippe Côté. 2 août 2000

  Fonds André-Philippe Côté

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• Évolution du travail des enfants d'après les données de deux recensements au Bénin (1992 et 2002)

  Affo, Alphonse Mingnimon

  Québec : Observatoire démographique et statistique de l'espace francophone (ODSEF), 2017

  Rapport de recherche Évolution du travail des enfants d’aprèses données de deux recensements au Bénin (1992 et 2002) Par Alphonse Mingnimon AFFO Évolution du travail des enfants d’aprèses données de deux recensements au Bénin (1992 et 2002) Rapport de recherche réalisé par : Alphonse Mingnimon

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• Le financement des services de garde des enfants : effets sur le travail, le revenu des familles, et les finances publiques / Nicholas-James Clavet, Jean-Yves Duclos

  Clavet, Nicholas-James, auteur

  Montréal : CIRANO, 2012

  sections may be quoted without explicit permission, if full credit, including notice, is given to the source. Série Scientifique Scientific Series 2012s-33 Le financement des services de garde des enfants : effets sure travail,e revenu des familles, etes finances publiques Nicholas

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• Le financement des services de garde des enfants : effets sur le travail, le revenu des familles et les finances publiques / Nicholas-James Clavet, Jean-Yves Duclos

  Clavet, Nicholas-James, auteur

  Montréal : CIRANO, 2014

  sections may be quoted without explicit permission, if full credit, including notice, is given to the source. Série Scientifique Scientific Series 2014s-26 Le financement des services de garde des enfants : effets sure travail,e revenu des familles etes finances publiques Nicholas-James

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• Pour une adoption québécoise à la mesure de chaque enfant [rapport / du Groupe de travail sur le régime québécois de l'adoption ; sous la présidence de Carmen Lavallée]

  Québec : Ministère de la justice : 2007

  Ministère de la santé et des services sociaux]

  POUR UNE ADOPTION QUÉBÉCOISE À LA MESURE DE CHAQUE ENFANT Rapport du groupe de travail sure régime québécois de’adoption sousa présidence de Carmen Lavallée Le 30 mars 2007 Le présent rapport représente’opinion des membres du groupe de travail sure régime québécois de’adoption.Son contenu n’engage

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• Mémoire à la Commission de l'économie et du travail sur le document de réflexion sur le travail des enfants au Québec Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Michel Coutu]

  Montréal] : la Commission, 2002

  Cat.2.412.86.1 MÉMOIRE À LA COMMISSION DE L'ÉCONOMIE ET DU TRAVAIL SUR LE DOCUMENT DE RÉFLEXION SUR LE TRAVAIL DES ENFANTS AU QUÉBEC Mars 1998 Adopté para Commission en séance spécialee 17 mars 1998 (résolution COM-427-1.2) Normand Dauphin Secrétaire dea Commission Recherche et rédaction : Me Michel Coutu

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• Commentaires sur le Projet de loi no 50, Loi modifiant la Loi sur les normes du travail et d'autres dispositions législatives concernant le travail des enfants Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Michel Coutu]

  Montréal] : la Commission, 2002

  Cat.2.412.86.2 COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE LOI N 50, LOI MODIFIANT LA LOI SUR LES NORMES DU TRAVAIL ET D’AUTRES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES CONCERNANT LE TRAVAIL DES ENFANTS Juin 1999 Document adopté àa 441e séance dea Commission, tenuee 11 juin 1999, par sa résolution, COM-441-5.2.1 Normand Dauphin Secrétaire

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• Étude de cas sur le Groupe de travail des bailleurs des fonds pour le développement des jeunes enfants

  Longtin, David, auteur

  Montréal : Laboratoire montréalais de recherche sur la philanthropie canadienne, 2015

  grantmaking foundations: Investigating their social innovation and catalytic role in social change”.LaboMTL - Working Paper #6 juillet 2015 Étude de cas sure Groupe de travail des bailleurs des fonds poure développement des jeunes enfants David Longtin CRISES Université du Québec à Montréal (UQÀM) ÉTUDE DE CAS SUR LE GROUPE

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• La modernisation du système professionnel et le respect des droits des enfants : mémoire adressé au Groupe de travail sur le secteur de la santé et des relations humaines / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; recherche et rédaction, Marc Bélanger

  Montréal] : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec, 2000

  Cat.2.700.5 MÉMOIRE ADRESSÉ AU GROUPE DE TRAVAIL SUR LE SECTEUR DE LA SANTÉ ET DES RELATIONS HUMAINES La modernisation du système professionnel ete respect des droits des enfants Novembre 2000 Recherche et rédaction Marc Bélanger Direction dea recherche et dea planification Traitement de texte : Diane Durand

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• Kiosque soulignant l'Année de l'enfant. Plaque décernée au ministère de la Justice. Employée au travail

  Henri Rémillard. 1979

  8 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  On remarque un kiosque des Scouts. La Société canadienne de la Croix-Rouge remet une récompense au ministère de la Justice. Im [...]

  Photographies

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• L'allocation canadienne pour enfants : de la promesse à sa mise en place (document de travail 2016/09)

  Sherbrooke : Université de Sherbrooke. École de gestion. Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2016

  L’ALLOCATION CANADIENNE POUR ENFANTS : DE LA PROMESSE À SA MISE EN PLACE Document de travail 2016/09 LUC GODBOUT SUZIE ST-CERNY JUIN 2016 L’Allocation canadienne pour enfants : dea promesse à sa mise en place Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques i REMERCIEMENTS La Chaire de recherche

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• Procès entre Marie Élisabeth Guertin, demanderesse, et son mari Eustache Prévost, défendeur, pour une séparation de biens pour "mauvais ménagement l'obligeant de travailler pour gagner la vie de ses enfants"

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 janvier 1694 - 12 février 1694

  9 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile comprend les pièces suivantes : la requête en séparation de biens de Marie Élisabeth Guertin, à s [...]

  Archives textuelles

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• Comité de travail pour une action concertée auprès des enfants exposés à la violence conjugale et leur famille : état des lieux et recommandations / rédaction, Annie Cotton, Émilie Rochette

  Québec : Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale des services sociaux, 2015

  Comité de travail pour une action concertée auprès des enfants exposés àa violence conjugale eteur famille : état desieux et recommandations Hiver 2015 Comité de travail pour une action concertée auprès des enfants exposés àa violence conjugale eteur famille : état desieux et recommandations Hiver 2015

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