243882 résultats

Liste des résultats de recherche

• Enquête publique du coroner sur les causes et les circonstances des décès par suicide à Uashat mak Mani-Utenan : mémoire adressé au coroner

  Sherbrooke : CIUSSS de l'Estrie - Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke ; Association québécoise de prévention du suicide, 2016

  Enquête publique du coroner sures causes etes circonstances des décès par suicide à Uashat mak Mani-Utenan Mémoire adressé au coroner Juin 2016 1 ÉQUIPE DE RÉALISATION RÉDACTION Isabelle Côté, agente de planification, de programmation et de recherche, Service de transfert des connaissances, des bibliothèques

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• Consultation sur place seulement

  Rapport de la Commission municipale du Québec sur l'administration de la Municipalité de Lamarche suite à une enquête publique

  Québec : Commission municipale du Québec, 2012

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• Rapport de la Commission municipale du Québec sur l'administration de la Ville de L'Assomption, à la suite d'une enquête publique

  Québec] : [Commission municipale du Québec], [2015

  ©2015

  Rapport dea Commission municipale du Québec sur’administration dea Ville de L’Assomption, àa suite d’une enquête publique _________________________________________ Commission municipale du Québec Dépôtégal – mai 2015 Bibliothèque et Archives nationales du Québec 978-2-550-73117-7 (PDF) 978-2-550-73118-4

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• Mémoire de l'Ordre professionnel des criminologues du Québec : présenté à l'enquête publique sur les décès de Maureen Breau et d'Isaac Brouillard-Lessard

  Montréal : Ordre professionnel des criminologues du Québec, 2024

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• Rapport des commissaires relativement à l'enquête publique au sujet de l'écroulement du pont public, situé sur la rivière St-Maurice, entre la cité des Trois-Rivières et la cité du Cap de la Madeleine [Commission Lippé]

  Québec : Enquête publique au sujet de l'écroulement du pont public, situé sur la rivière St-Maurice, entre la cité des Trois-Rivières et la cité du Cap de la Madeleine, 1951

  PROVINCE DE QUÉBEC RAPPO-RT des commissaires relativement à'enquête publique au sujet de'écroulement du pont public si- tué sura rivière Saint-Maurice, entre-a cité des-\.·rrois-Rivières eta cité du Cap-de.la Madeleii:,.e.PROVINCE DE QUEBEC R A P P O R T des commissaires René Lipp' et J.-Lucien Dansereau

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• Programme décennal de dragage d'entretien au quai de Rivière-du-Loup : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'enquête et d'audience publique

  Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec, octobre 2022

  Rapport 368 Programme décennal de dragage d'entretien au quai de Rivière-du-Loup Rapport d'enquête et d'audience publique Bureau d'audiences publiques sur'environnement Québec:: Bureau d’audiences publiques sur’environnement Rapport 368 Programme décennal de dragage d’entretien au quai de Rivière-du-Loup Rapport

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• L'état des lieux et la gestion de l'amiante et des résidus miniers amiantés : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'enquête et d'audience publique

  Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement Québec, juillet 2020

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• Projet d'augmentation de la capacité d'entreposage des résidus miniers et des stériles à la mine de fer du lac Bloom : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'enquête et d'audience publique

  Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, février 2021

  Bureau d’audiences publiques sur’environnement Rapport 361 Projet d'augmentation dea capacité d'entreposage des résidus miniers et des stériles àa mine de fer duac Bloom Rapport d’enquête et d’audience publique Février 2021 La mission Le Bureau d’audiences publiques sur’environnement (BAPE) a pour mission

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• Parcours de formation des enquêteurs et enquêtrices de l'administration publique québécoise

  Québec : Université Laval. Faculté de droit, 2023

  APPLICABLE AUX ENQUÊTES DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE QUÉBÉCOISE Principes juridiques et déontologiques en matière d’enquêtes administratives et pénales et contexte particulier des poursuites pénales du DPCP Entre 9 et 12h 7h RÉDACTION EN MATIÈRE D’ENQUÊTES ADMINISTRATIVES ET PÉNALES Bonnes pratiques de rédactioniées

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 131 | Séance tenue à Sainte-Marie le 17 avril 2003 en après-midi, 82 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  et bienvenue à cette deuxième partie dea consultation publique sure développement durable dea production porcine au Québec.Je me présente, Louise Boucher, je préside cette commission d’enquête et d’audiences publiques, et trois (3)… mes trois (3) collègues,es commissaires André Beauchamp, Alfred Marquis et Mario 10 Dumais

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 129 | Séance tenue à Sainte-Marie le 16 avril 2003 en après-midi, 92 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  deuxième partie dea consultation publique sure développement durable dea production porcine au Québec.Je me présente, Louise Boucher, je préside cette commission d’enquête et d’audiences publiques, et je suis accompagnée de mes trois collègues et commissaires, monsieur André Beauchamp, Alfred10 Marquis et Mario Dumais

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 127 | Séance tenue à Sainte-Marie le 15 avril 2003 en après-midi, 118 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  et bienvenue à cette deuxième partie dea consultation publique sure développement durable dea production porcine au Québec.Je me présente, pour ceux qui ne me connaissent pas déjà, Louise Boucher.Je préside cette Commission d’enquête et d’audiences publiques.Et je suis accompagnée des commissaires10 André Beauchamp, Alfred

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 125 | Séance tenue à Sainte-Marie le 11 avril 2003 en après-midi, 78 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  DE L’APRÈS-MIDI) (MOT DE LA PRÉSIDENTE) LA PRÉSIDENTE :5 Mesdames et Messieurs, bonjour et bienvenue à cette deuxième partie dea consultation publique sure développement durable dea production porcine au Québec.Je me présente, Louise Boucher, je préside cette commission d’enquête et d’audiences publiques, et je suis

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 123 | Séance tenue à Sainte-Anne-de-la-Pocatière le 10 avril 2003 en après-midi, 81 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  dea production porcine au Québec.Je me présente, Louise Boucher.Je préside cette commission d’enquêtes et d’audiences publiques et je suis accompagnée de mes deux (2) collègues, Alfred Marquis et Mario Dumais.10 Malheureusement, monsieur Beauchamp, monsieur André Beauchamp a dû s’absenter en raison d’un problème de santé

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 121 | Séance tenue à Sainte-Anne-de-la-Pocatière le 9 avril 2003 en soirée, 100 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  durable dea production porcine au Québec.Alors, je me présente, Louise Boucher, présidente de cette commission d’enquête et d’audiences publiques, et je suis accompagnée de mes trois (3) collègues,es commissaires André 10 Beauchamp, Alfred Marquis et Mario Dumais.Alors, ce soir, nous avons six (6) groupes… six (6

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 119 | Séance tenue à Drummondville le 8 avril 2003 en soirée, 72 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  commission d'enquête et d'audiences publiques et je suis accompagnée de mes trois collègues,es commissaires André Beauchamp, Alfred Marquis et Mario Dumais.10 Ce soir, nous avons à'horaire six présentations.La première présentation sera d'une durée d'une heure,es suivantes prendront chacune une demi-heure.Je rappelle

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 117 | Séance tenue à Drummondville le 7 avril 2003 en soirée, 92 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  Boucher, je préside cette Commission d'enquête et d'audience publique et je suis accompagnée des commissaires André Beauchamp, Alfred Marquis et Mario Dumais.Alors ce soir, nous avons six (6) présentations.Le premier organisme aura,15 contrairement aux autres, une heure, il s'agit dea Société dea faune et des parcs

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 115 | Séance tenue à Montréal le 4 avril 2003 en après-midi, 106 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 113 | Séance tenue à Montréal le 3 avril 2003 en soirée, 62 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

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• Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec : rapport d'enquête et d'audience publique

  Volume 132 | Séance tenue à Sainte-Marie le 17 avril 2003 en soirée, 70 pages. | Avril 2003 | Transcriptions des séances publiques

  Québec : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2003

  1 (SÉANCE DU 17 AVRIL 2003) (SÉANCE DU SOIR) (MOT DE LA PRÉSIDENTE) LA PRÉSIDENTE : 5 Mesdames et Messieurs, bonsoir et bienvenue à cette deuxième partie dea consultation publique sure développement durable dea production porcine au Québec.Je me présente, Louise Boucher, je préside cette commission d’enquête

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