21122 résultats

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• Minute, Parizeau

  Raoul Hunter. 17 octobre 1981

  Fonds Raoul Hunter

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• La Parizette ou la pompe aspirante

  Raoul Hunter. 20 novembre 1981

  Fonds Raoul Hunter

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• «C'est à cause de ma moustache qu'on dit que je ressemble à un Arabe?» «Ce ne serait pas plutôt parce que c'est toi qui fixes le prix du pétrole?»

  Raoul Hunter. 7 décembre 1981

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• «Les Québécois recommencent à te sourire, auraient-ils déjà oublié ta dernière taxe sur l'essence?» «Ceux-ci ne sont pas des automobilistes...»

  Raoul Hunter. 28 novembre 1981

  Fonds Raoul Hunter

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• «Trudeau l'a dit qu'il n'appliquera pas la surtaxe de 18 cents le gallon.» «S'il était sûr de gagner, il ne promettrait pas n'importe quoi!»

  Raoul Hunter. 8 janvier 1980

  Fonds Raoul Hunter

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• «J'vous vois venir avec vos augmentations! Vous voulez nous forcer à abandonner l'essence pour le gaz naturel!»

  Raoul Hunter. 8 septembre 1981

  Fonds Raoul Hunter

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• Appel de Pierre Mercereau, charpentier de moulins demeurant à Champlain, contre Étienne Pezard, sieur de la Touche mis à néant; ordre que le dit sieur de la Touche passera un contrat de concession des 20 arpents de terre en question au dit Mercereau, à la charge d'un demi minot de blé, d'un chapon et de 2 deniers, le tout payable chaque année le lendemain de Noël

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 mars 1684

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre MERSEREAU charpentier de moulins demeurant à Champlain appe [...]

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• Appel rejeté dans la cause d'Ignace Bonhomme, habitant de la Côte-Saint-Michel, veuf d'Anne Poirier, d'une part contre Jacques Pinguet, sieur de Vancours, bourgeois de Québec, procureur de Jacques Gaudry, habitant de l'île de Sainte-Thérèse et tuteur d'André et d'Angélique Gaudry, enfants majeurs et mineurs des défunts Jacques Gaudry et de la dite Anne Poirier; le dit Bonhomme est condamné à rendre à l'intimé deux b¿ufs et deux vaches qui seront visités par Charles Hamel et André Maufay

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 février 1705

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi seizième février mille sept cent cinq. Le Conseil assemblé où é [...]

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• Ordre à Jean Quenneville, sergent au Bailliage de Montréal, dans la cause contre Pierre de Vanchy, habitant du dit lieu, de faire apparaître dans trois mois par-devant le conseiller rapporteur, certains mémoires et taxes faits par le juge de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 juillet 1691

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième juillet 1691. Le Conseil assemblé où étaient Ma [...]

  Archives textuelles

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• Ordre à Jean Quenneville, sergent au Bailliage de Montréal, dans la cause contre Pierre de Vanchy, habitant du dit lieu, de faire apparaître dans trois mois par-devant le conseiller rapporteur, certains mémoires et taxes faits par le juge de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 juillet 1691

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième juillet 1691. Le Conseil assemblé où étaient Ma [...]

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• Note d'intervention de l'IRÉC

  No 41 | Avril | 2015

  Montréal : Institut de recherche en économie contemporaine (IRÉC), 2010-

  ete mon- tant versé au consortium pour’exploitation.Ainsi, TransLink doit faire appel à ses autres sources (taxe sur’essence, impôt foncier perçu auprès des contribuables, taxe sure stationnement) pour obtenir une partie des revenus nécessaires.Comme cela este cas pour Canada Line, on peut douter que CDPQ Infra puisse

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• Jugement l'appel du Bailliage de Montréal entre Pierre de Vanchy contre Urbain Bouvier, son gendre, mis à néant; le Conseil défend aussi aux juges du dit lieu, d'ordonner à l'avenir la vente du bétail qu'au cas de la déclaration de Sa Majesté du 6 novembre 1683

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 février 1691

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-six février 1691. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur [...]

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• Jugement l'appel du Bailliage de Montréal entre Pierre de Vanchy contre Urbain Bouvier, son gendre, mis à néant; le Conseil défend aussi aux juges du dit lieu, d'ordonner à l'avenir la vente du bétail qu'au cas de la déclaration de Sa Majesté du 6 novembre 1683

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 février 1691

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-six février 1691. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur [...]

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• Le Québec, dépendant de la péréquation? / Francis Fortier

  Fortier, Francis, auteur

  Montréal (Québec) : Institut de recherche et d'informations socio-économiques, 2014

  à ses assiettes fiscales6 un taux de taxation moyen préétabli.Sommairement, on subdivisees sources de revenu potentiel d’une province en différentes assiettes fiscales, par exemple’impôt des entreprises,es taxes sur’essence,es impôts fonciers provincial etocal.Ensuite, pour chacune de ces assiettes, on applique un taux

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• Alibaba : journal d'un jardinier de cannabis

  Mornard, Yvan

  Montréal : Mornard, Yvan, 2017

  . 15 juin 2001 Les revenus de’État sont de plus en plus basés sura folie des citoyens. Taxes sures alcools,es cigarettes,e jeu,’essence. Impôt sure surtravail. 26 juin 2001 Je suis sur mon balcon comme sur un navire de croisière. Rendu à ma place de vieux. Avec’intention bien arrêtée, si possible

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• Les déficits du logement communautaire et du financement du transport collectif dans la région de Montréal

  Thériault, Gilles

  Montréal : Édition Terres et Eaux, 2024

  au sujet du déficit de financement du transport collectif à Montréal 16 mai 2024 11 Recommandation no 5 : Augmentera tarification des usagers àa hauteur de’inflation [2 4], augmentera taxe sur’essence de 1 cent paritre par année, augmenteres droits ou taxes d’immatriculation et augmenteres impôts fonciers

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• Inventaire des mesures écofiscales québécoises / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2020

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, 2019-[2020]

  renouvelables et aux économies d’énergie au Canada FTE Fonds dea taxe sur’essence FORT Fonds des réseaux de transport terrestre GES Gaz à effet de serre GIEC Groupe d’experts intergouvernemental sur’évolution du climat L.I.Loi sures impôts, L.R.Q., c.I -3.L.I.R.Loi de’impôt sure revenu, L.R.C.(1985), ch.1 (5e suppl

  Publications en série

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• Le budget d'une grande ville du Canada - impasse budgétaire ou constitutionnelle ? : mémoire présenté à la Commission sur les Finances et l'Administration (CFA) de la ville de Montréal

  Thériault, Gilles

  Montréal : Thériault, Gilles, 2019

  sur’essence ou un impôt sure revenu des résidents ou toute autre source de revenus alternatifs. Dépenses : Les Questions 1 – optimisation ; 2 – transfert ; 3 –’indexation des charges fiscales. Voires recommandations no 11 à 13. Revenus : Les questions 1 – optimisation ; 2 – transfert ; 3 –’indexation des charges

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• Inventaire des mesures écofiscales au Québec / Chaire en fiscalité et en finances publiques

  2021

  Sherbrooke (Québec) : Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, École de gestion, Université de Sherbrooke, [2021]-

  /services/impot/particuliers/segments/deductions-credits-impot-personnes-handicapees/remboursement-taxe-accise-essence.html (consultée 1er juin 2021).Le remboursement auquel aura droite contribuable satisfaisant aux critères d’admissibilités permettra un remboursement de 0,015 paritre acheté ou un remboursement de 0

  Publications en série

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• Hypothèses de financement du réseau des chemins multiusages à l'intention du travail de réflexion des CRRNT, présenté à la Conférence des élus de l'Abitibi-Témiscamingue

  Rouyn-Noranda : Conférence régionale des élus de l'Abitibi-Témiscamingue, 2013

  pour augmenter ses revenus.Parmi ceux-ci,’impôt sure revenu,a taxe sur’essence etes redevances sures ressources naturelles présentent un intérêt particulier danse cadre des chemins multiusages.Avant de préciseres particularités de chacun de ces outils, il convient de discuter des caractéristiques qu’ils partagent

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