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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Parent, notaire, entre Pierre Marcoux (Marcou) et Geneviève Lepage

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 septembre 1754 [Document insinué le 14 janvier 1755]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Henri Creste (Crête), taillandier, à la requête de Pierre-Simon Leduc, mineur émancipé, procédant sous l'autorité de Pierre Marcoux, son curateur, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 3 août 1750

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 août 1750 - 22 août 1750

  11 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Gaultier (Gauthier) et Boisseau et une signifi [...]

  Archives textuelles

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• Deux copies de documents concernant une lettre de change au montant de 312 livres et 10 sols donnée par Pierre Marcoux au sieur de La Cetière (Lacetière), le 14 octobre 1728

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 juillet 1730 - 14 juillet 1730

  8 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Apposition et reconnaissance des scellés sur les biens et effets de feu Pierre Marcoux et de Catherine Leduc

  28 octobre 1757 - 29 octobre 1757

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre Marcoux, d'une part, et Jean Amillar?, d'autre part, à propos d'une dette impayée

  6 août 1767 au 25 septembre 1767

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Pierre Marcoux, réclaman [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 3 juillet 1750, dans la cause entre Henri Creste, taillandier, contre Pierre Simon Leduc, mineur émancipé, procédant sous l'autorité de Pierre Marcoux, son curateur aux causes. Henri Creste est condamné à l'amende de 3 livres pour son «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 août 1750

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procès de Pierre Marcou (Marcoux), marchand, de Québec, contre Louis Lacroix

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 juillet 1755 - 29 mars 1757

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une requête adressée au Conseil supérieur de Québec par Pierre [...]

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• Requête de Jean-Baptiste Cardinet, à l'effet que les réparations, faites par Pierre Marcoux, maçon, sur les trois cheminées de la maison occupée par le suppliant ont été surévaluées; demandant l'assignation dudit Marcoux afin que le marché soit réformé et modéré à une juste valeur

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 septembre 1732

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès de Pierre Marcoux, comme ayant épousé Catherine LeDuc, contre Pierre Roberge

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 mars 1749 - 19 avril 1756

  19 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un extrait des registres de la Prévôté de Québec [...]

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Duprac, notaire des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, Saint-Gabriel et Beauport, entre André Marcoux, fils de défunt Pierre Marcoux et de Marthe de Rainville, ses père et mère; et Marie Parent, fille des défunts André Parent, habitant de la paroisse Notre-Dame-de-Beauport, et Marguerite Côté, épouse en secondes noces de Noël Marcoux, tuteur de ladite Marie Parent, lequel a épousé en troisièmes noces Jeanne Baugis (Baugy)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 janvier 1712 [Document insinué le 7 juin 1712]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre Marcoux, négociant et curateur à la succession vacante du sieur Jean Tachet (Taché), d'une part, et Pierre Rotot, négociant demeurant à Québec, d'autre part, à propos d'une somme de 276 livres, 1 shilling et 6 sols courant portée par un compte

  20 août 1766 - 17 octobre 1769

  18 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Pierre Marcoux réclamant [...]

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• Procès entre Pierre Marcoux, négociant demeurant à Québec, d'une part, et le sieur Devis, demeurant également à Québec, s'étant porté en caution de la veuve Durette, à propos de la somme de 23 livres et 18 shillings en argent d'Halifax que ledit Devis a promis d'acquitter au fur et à mesure avec les appointements que lui paie le gouvernement

  11 octobre 1768 - 15 octobre 1768

  6 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Pierre Marcoux, réclaman [...]

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• Arrêt qui ordonne que, dans la cause entre Pierre Marcoux, marchand en la ville de Québec, et Louis Lacroix, habitant et officier de milice de la paroisse Saint-Michel, il sera fait visite et estimation de la terre et bâtiment en contestation

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 avril 1757

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Dénombrement des terres du bourg (village) de Fargy, et des emplacements détaillant la superficie des terres de Léonard Leblanc, Pierre Leblanc, René Grialia, Paul Vachon, Michel Baugy (Baugis), Toussaint Giroux, Jean Crête (Creste), Pierre Marcoux, Nicolas Bélanger et Michel Lecours (Le Court), habitants

  15 octobre 1655

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean Marchand, voyageur, Charles Couture habitant de la Pointe de Lévy au nom et comme ayant épouse Marie-Geneviève Marchand, Louise Marchand, fille majeure, d'une part, et Pierre Marcoux, en nom et comme tuteur d'Élizabeth Marchand, d'autre part, à propos d'une licitation sur les possessions de feu Jean Marchand et dame Godbout

  20 août 1773

  5 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Jean Marchand [...]

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, dans la cause entre Pierre Simon Leduc et Pierre Marcoux, comme époux de Catherine Leduc, Henri Creste, au nom et comme tuteur des enfants issus de son mariage avec défunte Elisabeth Leduc, tous enfants et héritiers de feu Guillaume Leduc, et en cette qualité créanciers de Joseph Roberge, habitant de la côte de Lauzon, qu'il sera fait visite et estimation de la terre et bâtiments en contestation

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 mars 1755

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procès de Pierre Marcoux, habitant demeurant en la seigneurie de Beauport, contre Joseph Parent et Élisabeth Guépière (Laguéripière) veuve de Jean de Rainville, aussi habitant de Beauport, et autres héritiers de Paul de Rainville, de Beauport

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 juillet 1712 au 22 juillet 1712

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions [...]

  Archives textuelles

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• Vente d'un emplacement et maison sis rue Sous-le-Fort, à Québec, à la requête de Henri Crête (Creste), forgeron, et Élisabeth Leduc, son épouse, et Pierre Marcoux (Marcou) et Marie-Catherine Leduc, son épouse, ledit Pierre Marcoux comme curateur aux causes de Pierre-Simon Leduc, ordre de procéder à la première criée et réception des enchères, ne s'étant présenté aucun enchérisseur, ladite vente est reportée

  28 septembre 1751

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Duberger de Rigauville, écuyer et seigneur de Berthier, d'une part, et Randle Meredith, marchand, et acquéreur d'une terre sur la seigneurie du plaignant, d'autre part, à propos pour une somme d'argent due concernant une terre

  17 octobre 1772 au 3 décembre 1772

  32 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jean-Baptiste Duberger d [...]

  Archives textuelles

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• À la requête du sieur Meneclier, capitaine des gardes du domaine du Roi, locataire d'une maison sise rue Sous-le-Fort, assignation des frères Charet, domiciliés rue du Sault-au-Matelot, propriétaires de ladite maison, afin que ceux-ci soient tenus de faire les réparations mentionnées, sinon le bail du requérant pourra être résilié en fin d'année, sentence rendue dans le procès entre le sieur Meneclier et lesdits frères Charet, les défendeurs soutenant n'être propriétaires que des deux tiers de ladite maison, les mineurs Charly, de Montréal, possédant l'autre tiers, et le tribunal ordonnant que le sieur Lapalme, architecte, et Pierre Marcoux, maçon, procéderont à la visite de la maison, constateront les réparations urgentes et nécessaires qui doivent être faites et dresseront leur procès-verbal, et signification de ladite sentence

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 mars 1755 - 14 avril 1755

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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