4199 résultats

Liste des résultats de recherche

• Service de l'information.Ministère de l'Agriculture. (Paul Boucher)

  Paul Boucher. Août 1948

  7 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Site de camping situé en Gaspésie et connu sous le nom de King Cabins où nous apercevons stationnées, des automobiles et des c [...]

  Photographies

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• Flash fiscal APFF

  Vol. 21, no 15 | 26 juin | Juin | 2013

  Montréal : APFF, 2010-

   durant es mois d’hiver ne pouvait se  qualifier à titre d’habitation admissible, et ce, même si elle était de retour au Canada ’été suivant.  L’ARC  révise  sa  position.  Elle  précise  d’abord  qu’une  maison  mobile  peut  être  admissible  au  RAP.  Celle‐ci  n’est  pas  définie  dans a oi.  Selon a  définition

  Publications en série

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• La TVQ, la TPS et les immeubles d'habitation (construction ou rénovation) Ministère du revenu du Québec

  2004

  Sainte-Foy : le Ministère], 2004-2007

  ou un vendeur de maisons mobiles neuves ou de maisons flottantes neuves.Immeuble d’habitation Bâtiment qui comprend une ou plusieurs habitations, y comprises aires communes,es dépendances (stationnement, remise, etc.) ete terrain surequel il est construit.Inscrit Personne qui effectue une fourniture taxable danse cadre

  Publications en série

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• Le droit

  27 mars 1965, Cahier 4

  Ottawa : [éditeur non identifié], 1913-

  dea création va jeter quelqueumière sur ses habitudes et son cycle de vie.Ae RAD a N eg } EL \u201cCat PHBH MI J CSM Lu i LL mi Ha fin EA kT HEA OT AR WTI A RQ LA I Il n\u2018y a pas d'habitations mobiles souhaitables qui ne puissent être fabriquées par ATCO.Des maisonnettes, des salles à diner pour ouvriers

  Journaux

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• La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation

  Québec (Québec) : [Ottawa] : Revenu Québec ; Agence du revenu du Canada, [2019]

  .CTI Montant qu’un inscrit peut demander pour récupérera TPS payée ou à payer sures biens etes services acquis danse cadre de ses activités commerciales.Habitation Maison individuelle, jumelée ou en rangée,ogement en copropriété, maison mobile, maison flottante, appartement, chambre dans une résidence d’étudiants

  Livres

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• Progrès du Saguenay

  06 novembre 1954, samedi 6 novembre 1954

  Chicoutimi, 1887-1964

  ées r; - ’a tue Ibei Ville*, habite pa Mm** mobile stationne» nra* Rohe-t C.audin.et aurait voie ?L sur un pupitre.- — ,1 u mobile stationne** près q* meure du boulevard St-LiureV d*., «T •* • T * Wf t .;v.y«v./ • mmm Jt La police dit qu un autre hotn- ' me.se présentant comme un di- : recteur d'une compagnie

  Journaux

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• Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 : Dundee, Elgin, Franklin, Godmanchester, Havelock, Hinchinbrooke, Howick, Huntingdon, Ormstown, Saint-Anicet, Saint-Chrysostome, Sainte-Barbe, Très-Saint-Sacrement / adopté par le Conseil de la MRC du Haut-Saint-Laurent le 12 octobre 2016 ; recherche, compilation, coordination et rédaction Emilie Escafit

  Huntingdon, Québec] : MRC du Haut-Saint-Laurent, [2017

  des fosses Total 6 212 1339**** 214**** * Le nombre d'u.o avec fosse septique a été estimé après déduction du nombre d’u.o desservies par une station d'épuration et à partir des données de'ISQ pour'année 2013 (hors habitation mobile).** Le nombre d'u.o avec fosse septique a été estimé à partir des données de'ISQ

  Livres

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• Rapport annuel... CQRDA [i.e.] Centre québécois de recherche et de développement de l'aluminium

  2010-2011

  Chicoutimi : le Centre], 2003-

  humanitaire.BIXI (véloibre-service modulaire) Création dea station à vélos.Robots mobiles ANATROLLER Famille de robots mobiles conçus poure nettoyage,’inspection de conduits.CABLE EYE CDE-100 Ensemble caméra-câble spécialisé danses inspections de petits conduits et tuyaux.Le ANATERGOARM TMA-500 Ce projet de bras

  Rapports annuels Publications en série

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• L'écho de la Tuque

  04 novembre 1970, mercredi 4 novembre 1970

  La Tuque : [Écho de la Tuque], 1938-1987

  pare comite de gestion.PREVENIR ET NON GUERIR Par: Claud Tremblay ment de parcs de stationnement pour maisons mobiles pouvant contenir des dizaines de ces habitations.Certains de ces stationnements vont trèsoin danseur audace, en installant poure bénéfice desocataires, piscines publiques, terrains de jeu, et salles

  Journaux

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• Le Village'oies : bulletin d'information de la municipalité de Saint-Joachim

  Vol. 4, no 2 | Mars | 2014

  Saint-Joachim, Québec : Municipalité de Saint-Joachim-de-Montmorency, 2011-

  , pour Description Budget 2014 Budget 2013 Budget 2012 Sûreté du Québec 105 706 110 197 99 493 MRC Côte-de-Beaupré 73 931 64 126 79 995 Comité métropolitaine de Québec (CMQ) 4 312 4 343 4 478 Aréna 17 463 15 458 15 752 Transport collectif et adapté PluMobile 9 042 7 974 8 020 Office municipal d’habitation 3 000 3 000 2

  Publications en série

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• Ballade au coeur des Habitations Jeanne-Mance : aménagements extérieurs & art public

  Montréal : Corporation d'habitation Jeanne-Mance, 2011

  urbaine tout en poursuivante désenclavement social en toile de fond. Risques Habitations Jeanne‐MancePoints d’intérêt ‐ 4 ‐ 1 2 2 2 2 33 3 4 4 4 4 4 5 6 6 Art public Installation dea Ville: infrastructures sportives et récréatives Réfection des bâtiments de trois étages 6 Stationnement

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• La voix de l'Est

  19 juin 2013, mercredi 19 juin 2013

  Granby : La voix de l'Est, 1935-

  dea superficie au sol totale du bâtiment.De plus, il est interdit de se servir du sous-sol ou d\u2019un étage exclusivement comme espace pouvant être utilisé poure stationnement de véhicule automobile.Poures autres usages « habitation », à\u2019exception des maisons mobiles,a superficie d\u2019une partie du bâtiment

  Journaux

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• La demeure /

  Fraser, Marie, 1962-

  Montréal : Optica, impression 2008

  auraient déclenché'inverse, 024 c'est-à-dire des conditions de vie extrêmes et contraignantes.À'instar des maquettes et des œuvres sculpturales de Kim Adams, Trou (2002) reprend cette idée de modifiera fonction d'un objet à partir d'une habitation mobile.À'arrière d'une roulotte, Michel de Broin a façonné un orifice

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• 40 ans de luttes du RCLALQ pour le droit au logement, 1978-2018

  Raimbault, Caroline

  Montréal : Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec, 2018

  des immeubles habités pour agran- direursocaux ou construire des station- nements.Ces expulsions suscitent une importante mobilisation desocataires qui entament des démarches judiciaires devanta Commission desoyers, parfois soutenues pare Regroupement.Cependant,es plaintes n’aboutissent que rarement eta majorité

  Livres

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• Haute Côte-Nord

  Vol. 20, no 17 | 6 mai | Mai | 2015

  Forestville : Journal Haute-Côte-Nord, [2002]-

  dansa zone 5-H; d'autoriseres habitations collectives dansa zone 51-CH; de permettre et de régires guérites d'entrée ou de stationnement; d'apporter une précision quant au calcul dea superficie maximale d'un bâtiment complémentaire.• 15-456 modifiante règlement deotissement numéro 241 et ses amendements

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  25 juin 2021, Montréal en visages

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Rapport d'activités ... / Carrefour Action municipale et famille

  2019-2020

  Brossard (Québec) : Carrefour Action municipale et famille, [pas avant 2001]-

  à utiliser avant et pendant’événement.Renouvellement du formulaire d’inscription enigne.Développement d’un atelier en formule de stations interactives en grand groupe.Une journée paracolloque sur’habitation MADA.Soirée offerte para MRC hôtesse au Village historique de Val-Jalbert Visite du ministre dea Famille

  Rapports annuels Publications en série

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• Dossier sur les mini-maisons

  Longueuil : Camping Québec, 2018

  , puisqu’il s’agit d’un casse-tête en matière de zonage, par exemple. Au Québec, on peut stationner une caravane dans une cour arrière, mais on ne peut pas ’habiter. Puisque c’est un marché qui est encore en développement, c’est permis à quelques DOSSIER SUR LES MINI-MAISONS 9 d’endroits

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• L'oie blanche : Côte-du-Sud

  Cahier 2 | Vol. 5, no 14 | 19 mars | Mars | 1990

  Montmagny (Québec) : Journal coopératif L'oie blanche, [1985]-

  -réclame entretien des terrains aires de stationnement maisons mobiles et aires de chargement ISTE-EUPHEMIE-SUR-RIVIERE-DU-SUD LES ÉLÉMENTS DE RÉGLEMENTATION FACULTATIFS RETENUS PAR LA MUNICIPALITÉ CONCERNENT LES SUJETS SUIVANTS: déplacement, démolition d'un bâtiment usages autorisés danses cours visibilité aux carrefours

  Journaux

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• Caractérisations géophysique et géotechnique de la partie profonde de la plage de Ste-Luce-sur-Mer

  Richer-LaFlèche, Marc

  Québec : Institut national de la recherche scientifique (INRS) - Eau, terre et Environnement, 2017

  des grandes marées de décembre 2016,esevés ont été majoritairement réalisés dans des conditions d’obscurité presque totales et nécessitant’utilisation deampes frontales et ou d’autres sources commees phares de nos camions, stationnés en bordure de mer, et ceux des véhicules tout terrain.Unaboratoire mobile de’INRS

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