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Liste des résultats de recherche

• Aveu et dénombrement des Seigneuries de Gaudarville et Fossambault

  2 août 1725

  15 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Copie du brevet de confirmation de la Seigneurie de Fossambault, signée par Hocquart

  9 octobre 1741

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Limites de Saint-Gabriel et Fossambault

  [1829?]

  Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Requête concernant le brevet de ratification de la concession de Fossambault du 15 avril 1694

  [1829?]

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Pétition d'Antoine Juchereau Duchesnay à Messieurs les commissaires nommés pour former la cour pour la révision des cadastres, concernant le paiement du droit de quint

  septembre 1855

  6 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Procès-verbal fixant la ligne de séparation des Seigneuries de De Maure, Bel air et Fossambault, signé par Ignace Plamondon, arpenteur royal

  6 novembre 1748

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Copie signée par J.S. Trudelle, notaire, de la cession par Hugh Paisley, prêtre, curé de la paroisse de Sainte-Catherine de Fossambault, à Antoine Juchereau Duchesnay, écuyer, Seigneur de Fossambault, d'un arpent de terre dans la Seigneurie de Fossambault

  9 janvier 1847

  3 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Note manuscrite faisant mention de la quittance d'une somme payée par Antoine Juchereau Duchesnay à Henry Caldwell

  9 août 1802

  2 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Extrait des procédures des commissaires pour gérer la succession des Jésuites

  15 mai 1804

  Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Plan figuratif des seigneuries de Gaudardville et Fossambault situées dans le district de Québec, comté de Hampshire, appartenant à L. M. Juchereau Duchesnay écuyer

  Louis Legendre et Benjamin Écuyer. 19 février 1830

  Fonds Cour supérieure

  Sur ce plan figuratif des seigneuries de Gaudardville et Fossambault appartenant à L. M. Juchereau Duchesnay figurent aussi la [...]

  Plans

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• Procès-verbal d'arpentage concernant le partage des terres sur la Rivière Jacques-Cartier entre Hugh Paisley, prêtre, et Frédérick Hardy, cultivateur, résidant en la paroisse Sainte-Catherine, Seigneurie de Fossambault, signé par Louis Legendre, arpenteur juré

  16 octobre 1846

  3 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Q. & G. R. R. Jacques-Cartier Bridge Drawing No 3 à 7

  F.F. Rickon. 20 janvier 1870

  4 éléments. Fonds Ministère des Travaux publics et de l'Approvisionnement

  Sur ces plans d'ingénierie du pont Jacques-Cartier situé dans la seigneurie de Fossambault figurent la municipalité de Shannon [...]

  Archives textuelles Plans

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• Vente par Hugh Paisley, prêtre et curé, résidant en la paroisse de Sainte-Catherine de Fossambault, à Pierre Cullen, domestique, de trois arpents de terre dans la Seigneurie de Fossambault, signé par Thomas Laroche, notaire

  9 avril 1838

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Carnet F6 Seigneurie Fossambault

  Joseph jr Bouchette. 27 juin 1836

  22 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Seig. Fossambault, Carnet d'arpentage de l'arrière ligne de la seigneurie (ligne extérieure nord-ouest)

  Carnets d'arpentage

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• Seigneurie de Fossambault et canton de Gosford. Comté de Portneuf.

  Jules-Paul Gastonguay. 20 juin 1944

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Seigneurie de FOSSAMBAULT & canton GOSFORD. Périmètre d'un terrain acquis par le Gouvernement de la Province (Ecole des Gardes [...]

  Plans

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• Seigneurie de Fossambault. Paroisse de Ste-Catherine. Comté de Portneuf.

  Jules-Paul Gastonguay. 10 novembre 1934

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  seigneurie Fossambault, Plan de la seigneurie(Paroisse de Sainte-Catherine) pour délimiter et borner la propriété de la couron [...]

  Plans

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• Certificates of no opposition n° 21, 23, Superior court, given to Antoine Juchereau Duchesnay, Seigneuries de Fossambault et de Gaudarville

  25 septembre 1863

  4 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Plan of the survey of the rear line of the seigniory of Fossambault

  Joseph Bouchette père. 27 juin 1836

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la seigneurie de Fossambault figurent la rivière Portneuf, le lac Sept Îles, les terres de la Couronne, les bor [...]

  Plans

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• Acte de foi et hommage des Seigneuries de Gaudarville et Fossambault, signé par Bégon

  30 mars 1709

  8 éléments. Collection Pierre-Paul Côté

  Archives textuelles

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• Lettre de Russell à Lewis Foy, écuyer, concernant des terres de la seigneurie de Fossambault appartenant à Duschesnay

  6 juillet 1823

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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