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• Succession Baron de Longueuil, seigneuries de Longueuil, Courval, Saint-Jean et Saint-Joseph de Chambly

  1935-1940

  239 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Laprairie, Saint-Hubert et Saint-Joseph de Chambly dans le comté de Chamb [...]

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de défunte Marie Baron et de François Chomelier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 janvier 1740

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de défunt Denis Baron et Suzanne Brunet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 novembre 1739

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté d'Antoine Lupien dit Baron et de défunte Geneviève Diel

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 novembre 1751

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie-Françoise Auger dit Baron et de défunt Jacques Chapron [Chaperon]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 janvier 1752

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de défunt Antoine Lupien dit Baron et de Angélique Courraud dit Lacoste

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 septembre 1745

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Catherine Lépine et Charles Baron

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 3 juillet 1787

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Ambroise Auger et Françoise Baron

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 30 novembre 1782

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Curatelle aux cohéritiers absents du pays pour la succession de feu Guillaume Duboc dit Saint-Godard et de Barbe Baron

  14 janvier 1716

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Louis Berthelot et de défunte Suzanne Baron

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 août 1748

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Marie Madeleine Dupont et Jean Baptiste Baron

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 20 mai 1779

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Louis Mathurin Paulin Dabonville et Marie Amable Baron

  Nouvelle-France (Régime militaire). Chambre des milices de Montréal. 20 août 1761

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Sketch of Property Little St. James Street Shewing Proposed Extension of Passage to the Rear of Estate Gibb Property accompagné de Sketch Shewing Proposed Alterations of Passage to Rear of Estate Gibb Property

  H. M. Perrault. 6 juin 1862

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Les plans présentent les lots situés entre les rues Saint-Jacques et Notre-Dame à Montréal. Ce sont les lots n° 109 à 112 du c [...]

  Plans

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie-Catherine Bibo [Bibeau] et de défunt Jean-Baptiste Auger [dit Baron]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 juillet 1751

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Pierre Monsir [Monsiau] dit Desormeaux et de défunte Marguerite Auger [dit Baron]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 décembre 1747

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• Plan of Various Properties Situate in the West Ward Montreal

  H. M. P. 7 février 1863

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots situés dans le quadrilatère formé par les rues Saint-Sacrement, Saint-Pierre, Notre-Dame et Saint-Al [...]

  Plans

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• Plan of Various Properties Situate in the West Ward Montreal

  H. M. Perrault. 7 février 1863

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots situés dans le quadrilatère formé par les rues Notre-Dame, Saint-Alexis, Saint-Sacrement et Saint-Pi [...]

  Plans

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• Donation par Gaspard Dufournel, prêtre curé de la paroisse de l'Ange-Gardien en la côte et seigneurie en la Côte de Beaupré, lequel désirant donner des marques de son affection à Antoine Dufournel, son frère, prêtre chanoine de l'église collégiale, baron de St-Just, de Lyon, y demeurant, le sieur Gabriel Greysac, négociant demeurant à Québec, lui fait donation de tous ses biens et droits tant paternels que maternels en la succession des noble Guillaume Dufournel, avocat au Parlement et cour de Lyon, et dame Madeleine Dufournel

  5 octobre 1736

  3 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Acte du notaire Jacques Barbel

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• Donation par Louis-Gaspard Dufournel, prêtre curé de la paroisse de L'Ange-Gardien; à Antoine Dufournel, son frère, prêtre chanoine de l'Église Collégiale, baron de Saint-Jean de Lyon, acceptant par Gabriel Greysac, négociant demeurant en la ville de Québec, son procureur; à savoir tous et chacun des droits légitimes que le donateur peut exiger et prétendre dans les successions des défunts Guillaume Dufournel et Madeleine Dufournel, leurs père et mère.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 octobre 1736 [Document insinué le 2 octobre 1736]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose de la donation par Louis-Gaspard Dufournel, prêtre curé de la paroisse de L'Ange-Gardien, en la côte et se [...]

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• Règlement de la succession de la communauté entre Auguste Guillet de Chaumont, notaire, et feu Catherine Legras, veuve Barsalou

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 février 1737 - 28 février 1737

  23 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de l'apposition des scellés à la maison où es [...]

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