71026 résultats

Liste des résultats de recherche

• Filiations du féminin

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Institut de recherches et d'études féministes, 2014

  , succursale Centre-ville Montréal (Québec) H3C 3P8 CANADA La collection Agora des Cahiers de’IREF est consacrée àa publication de rapports de recherche, d’actes de colloque et d’essais.Filiations du féminin Sousa direction de Lori Saint-Martin et Ariane Gibeau COLLECTION AGORA, No 6, 2014 Filiations du féminin Disparues

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• Diefenbakus : " Tu quoque, fili Noël ! "

  Raoul Hunter. 13 novembre 1961

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Les pères la filiation et la loi au Québec

  Dulac, Germain

  Montréal : Regroupement pour la valorisation de la paternité, 2008

  Germain Dulac Ph.D.Les pèresa filiation etaoi au Québec Montréal - 2008 N 4 Les pèresa filiation etaoi au Québec Page 2 Germain Dulac 2008 Table des matières LES PÈRES LA LOI .3 LA FILIATION PAR LE SANG ET PAR L’ADOPTION .4 LA FILIATION ADOPTIVE.7 DES ENFANTS SANS PÈRES DÉSIGNÉS .8 LES DROITS

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• Filiation Justice Québec

  Version of July 19, 2005

  Sainte-Foy : Ministère de la justice, 2005]-

  Filiation Filiation is the relationship which exists between a child and the child’s parents, whether the parents are of the same or the opposite sex.The relationship can be established by blood, byaw in certain cases, or by a judgment of adoption.Once filiation has been established, it creates rights and

  Publications en série

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• La filiation Justice Québec

  Version en date du 1er septembre 2005

  Sainte-Foy : Ministère de la justice, 2005]-

  La filiation La filiation esteien qui unit un enfant à ses parents, que ceux-ci soient de sexe différent ou de même sexe.Ceien peut être établi pare sang ou, dans certains cas, paraoi ou par un jugement d'adoption.Une fois établi, il confère des droits et obligations à'enfant et aux parents

  Publications en série

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• Consultation sur place seulement

  Queeriser l'enquête : filiation, filature, fictionnalisation / Laurence Perron

  Perron, Laurence, 1992- auteur

  Montréal] : [Rennes, France] : Presses de l'Université de Montréal ; Presses universitaires de Rennes, [2024

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• GA654 - Industrial Filiers Limited - The Federal Union of Brick Employees, Local 270 - Lettre d'entente

  1948

  Fonds Ministère du Travail

  Archives textuelles

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• Fiche synthèse : reconnaissance d'un lien préexistant de filiation : balises d'application / Ministère de la santé et des services sociaux

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023

  Ministère dea Santé et des Services sociaux Fiche synthèse Reconnaissance d’unien préexistant de filiation Balises d’application ÉDITION : La Direction des communications du ministère dea Santé et des Services sociaux Le présent document s’adresse spécifiquement aux intervenants du réseau québécois dea santé

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• Consultation sur place seulement

  Parcours de la filiation : essai sur les constantes et les différences de la condition filiale / Pacifique Kambale Tsongo ; préface de François Nault

  Tsongo, Pacifique Kambale, auteur

  Montréal, QC (Canada) : Médiaspaul, [2023]

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• Consultation sur place seulement

  Comprendre la filiation et la parenté à travers le prisme de l'adoption / Carmen Lavallée, Françoise-Romaine Ouellette.

  Lavallée, Carmen, auteur.

  Québec, Québec] : Presses de l'Université Laval, [2020

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• Histoires de grands-mères : exil, filiation et narration dans l'écriture des femmes migrantes du Québec

  Brunet, Julie

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Institut de recherches et d'études féministes, 2005

  Les Cahiers de’IREF www.iref.uqam.ca Julie BRUNET Histoires de grands-mères : exil, filiation et narration Dans’écriture des femmes migrantes du Québec no 13 Julie Brunet HISTOIRES DE GRANDS-MÈRES : EXIL, FILIATION

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• Consultation sur place seulement

  Imaginaires de la filiation : héritage et mélancolie dans la littérature contemporaine des femmes / Évelyne Ledoux-Beaugrand

  Montréal (Québec) : XYZ éditeur, [2013]

  ©2013

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• Consultation sur place seulement

  Filiations folie, masque et rédemption dans l'oeuvre de Michel Tremblay : [essai] / Jacques Cardinal

  Cardinal, Jacques, 1957-

  Montréal : Lévesque, ©2010

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• Mémoire du Barreau du Québec : projet de loi 84 (2002), Loi instituant l'union civile et établissant de nouvelles règles de filiation

  Montréal : le Barreau, Service de recherche et de législation], 2002

  MÉMOIRE DU BARREAU DU QUÉBEC PROJET DE LOI 84 (2002) LOI INSTITUANT L'UNION CIVILE ET ÉTABLISSANT DE NOUVELLES RÈGLES DE FILIATION Mai 2002 MÉMOIRE DU BARREAU DU QUÉBEC PROJET DE LOI 84 (2002) LOI INSTITUANT L'UNION CIVILE ET ÉTABLISSANT DE NOUVELLES RÈGLES DE FILIATION Dépôtégal – Deuxième trimestre 2002

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• Mémoire du Barreau du Québec : Projet de loi no 12 : Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et visant la protection des enfants nés à la suite d'une agression sexuelle et des personnes victimes

  Montréal : Barreau du Québec, 2023

  Mars 2023 Mémoire du Barreau du Québec Projet deoi no 12 — Loi portant sura réforme du droit dea famille en matière de filiation et visanta protection des enfants nés àa suite d’une agression sexuelle et des personnes victimes de cette agression ainsi quees droits des mères porteuses et des enfants issus

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• Mémoire sur le projet de loi no 2, Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d'état civil

  Québec : Université Laval. Faculté de droit, 2021

  1 Mémoire sure Projet deoi no 2, Loi portant sura réforme du droit dea famille en matière de filiation et modifiante Code civil en matière de droits dea personnalité et d'état civil Présenté àa Commission des institutions Hôtel du Parlement du Québec présenté par Louise Langevin professeure titulaire

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• Mémoire déposé dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi nº 2 : Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d'état civil

  Montréal : Directeurs de la protection de la jeunesse et Directeurs provinciaux du Québec, 2021

  Directeurs dea protection dea jeunesse et Directeurs provinciaux du Québec Mémoire déposé danse cadre des consultations particulières et auditions publiques sure projet deoi no 2, Loi portant sura réforme du droit dea famille en matière de filiation et modifiante Code civil en matière de droits

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• Loi portant réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d'état civil : analyse d'impact réglementaire / Ministère de la justice

  Québec] : [Ministère de la justice], 13 octobre 2021

  A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE   Loi portant réforme du droit dea famille en matière de filiation et modifiante Code civil en matière de droits dea personnalité et d’état civil Ministère dea Justice 13 octobre 2021 3 SOMMAIRE EXÉCUTIF a.Définition du problème Le Comité consultatif sure droit

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• Mémoire du Barreau du Québec : projet de loi no 2 : Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil du Québec en matière de droits de la personnalité et d'état civil

  Montréal : Barreau du Québec, 2021

  Novembre 2021 Mémoire du Barreau du Québec Projet deoi no 2 — Loi portant sura réforme du droit dea famille en matière de filiation et modifiante Code civil du Québec en matière de droits dea personnalité et d’état civil Mission du Barreau du Québec Afin d’assurera protection du public,e Barreau

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• Consultation sur place seulement

  Mémoire portant sur le Projet de loi no 2 : Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le Code civil en matière de droits de la personnalité et d'état civil

  Montréal : Chambre des notaires du Québec, 2021

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