3036 résultats

Liste des résultats de recherche

• Fiche synthèse : reconnaissance d'un lien préexistant de filiation : balises d'application / Ministère de la santé et des services sociaux

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2023

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• Consultation sur place seulement

  À feu et à sang / Gillian Philip ; traduit de l'anglais par Sandrine Deméré et Sophie Beaume

  Philip, Gillian, 1964- auteur

  Varennes, Québec, Canada : Ada éditions, [2013]

  ©2013

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  La Gringa : roman / Marie-Sarah Bouchard

  Bouchard, Marie-Sarah, 1989- auteur

  Montréal (Québec) : Boréal, [2025]

  Livres

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• Code social : esquisse d'une synthèse sociale catholique

  Montréal : Éditions de l'École sociale populaire, [1944?]

  ou de bien commun — n’empêche queaoi, à défaut de reconnaissance volontaire, permette aux enfants naturels de recherchereur filiation, tant paternelle que maternelle.Les effets dea filiation naturelleégalement établie — soit par reconnaissance volontaire, soit en justice— 10 CODE SOCIAL devraient comprendree droit

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  14 septembre 2013, Les enfants de la honte

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  15 février 2024, Marianne Trudel et Yannick Rieu avec l'Ensemble à cordes ECO

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Le devoir

  08 novembre 1997, Page(s) complémentaire(s)

  Montréal : Le devoir, 1910-

  françaises en matière de filiation naturelle et d’héritage.Car, personne n’en doute, il y a derrière tout cela une question de gros sous.Sociétéaïque, championne du marivaudage,a France a toujours eu une attitude singulière en matière de paternité.Alors qu’au Québec,es enfants «illégitimes» disparaissaient danse secret

  Journaux

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• La grande lettre / Vie nouvelle

  No 1 | Février-Mars | 2024

  Longueuil, Québec] : Vie nouvelle, [1982]-

  Longueuil, Québec] : Centre de femmes vie nous v'elles

  Longueuil (Québec) : Centre des femmes de Longueuil

  ou de fécondation in vitro.Danse cas où un don de sperme ou d’ovule a été utilisé,a filiation de’enfant s’établira dea même façon qu’une filiation naturelle, c’est-à-dire par déclaration de naissance.Comme il existe une présomption de paternité visante conjoint marié ou uni civilement àa mère, il sera possible pour celle

  Publications en série

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• L'universitaire : le magazine de l'UQAR

  Vol. 7, no 1 | Automne | 2018

  Rimouski : Service des communications de l'Université du Québec à Rimouski, 2012-

  .Il y a en outre une filiation naturelle entrea kinésiologie et’organisation des soins et des services de premièreigne en région, un thème qui est au cœur des recherches du LASER,e Groupe de recherche sura santé en région qui est associé au Département des sciences infirmières », conclut Johanne Boisjoly.C’est à’automne

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• Journal des débats de la Commission permanente des institutions / Assemblée nationale

  Vol. 47, no 25 | 9 mai | 2023 | 43ième Législature - Première session

  Québec : Assemblée nationale, [1997]-

  , poura GPA ou poura filiation naturelle.En fait, à 523,e correspondant à’acte de naissance, c’esta reconnaissance dansa déclaration de naissance.La déclaration de naissance signée pare parent fonde sa filiation, et ensuitee DEC signea déclaration de naissance, qui devient’acte de naissance, età, bien

  Publications en série

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• L'entraide généalogique : organe officiel de la Société généalogique des Cantons de l'Est inc.

  Vol. 43, no. 2 | Printemps | 2020

  Sherbrooke : Société généalogique des Cantons de l'Est, 1978-

  Sherbrooke, P.Q. : Société de généalogie des Cantons de l'Est inc.

  des répertoires de mariages Blaquière créés très rapidement avec TNG.TNG permet de relieres probants entre eux, non seulement pares filiations naturelles mais par des rôles sociaux.Un parrain peut être relié au baptême de son filleul, idem poura marraine.Les fiches de témoins peuvent être reliées à un événement de mariage

  Publications en série

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• Relations

  mai 1966, Mai

  Montréal, Canada : École sociale populaire, 1941-

  Montréal, Canada : un groupe de Pères de la Compagnie de Jésus

  Montréal : Éditions Bellarmin

  Montréal : Centre justice et foi

  des enfantségitimes ou conçus pendante mariage » (art.218 à 227 c.c.), un chapitre deuxième sures « preuves dea filiation des enfantségitimes » (art.228 à 236 c.c.), enfin un chapitre troisième traite des « enfants naturels » (art.237 à 241 c.c.).Dans toutes ces dispositions,eégislateur se montreégitimiste

  Revues

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• Le devoir

  21 avril 1990, Cahier D

  Montréal : Le devoir, 1910-

  éditeur comme Robert Laffont publie une nouvelle version améliorée et mise à jour de ce catalogue.Mais qu’est-ce qu’un noble ?Valette reprenda définition de’Association dea noblesse française : « celui qui peut justifier sa filiation naturelle (sans adoption) etégitime jusqu’à celui de ces auteurs enigne directe

  Journaux

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• Avis présenté à la Commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles

  Montréal : Fédération des maisons d'hébergement pour femmes, 2007

    discriminantes  envers es  femmes  en  se  fondant  sur  deux  principes fondamentaux concernant ’égalité  juridique des conjoints et celle des enfants sans  égard au type de filiation (légitime, naturelle ou adoptive) (Dandurand, 1988).  Rappelons que l’adoption de la loi canadienne sur le divorce en 1968 a permis d’inscrire

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• La vie des communautés religieuses /

  janvier 1948, Janvier

  Montréal : RR. PP. Franciscains du Canada, 1942-2006

  Montréal : RR.PP. Franciscains de la Province St-Joseph au Canada

  Montréal, Québec, Canada : La vie des communautés religieuses

  Nicolet, Qué. Canada : publiée par un consortium de congrégations religieuses du Québec

  -ne d une multitude de frères.Mais en réalité, ce ne sont pas d autres fils qui s ajoutent au Fils unique et éternel, tout commees nouveaux-nés augmentente nombre des enfants dans une famille.Dansa grande famille du Père, il y a comme deux degres de filiation ; celle du Christ qui est naturelle, et celle des chrétiens

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• L'union : Victoriaville et les Bois-Francs

  12 avril 1989, Cahier 2

  Arthabaska, Québec : Impr. d'Arthabaska inc. 1969-2007

  un financement hypothecaire aupres d'une institution financiere; J) être citoyen canadien ou resident permanent; 4) assumera garde de deux (2) enfants de moins de 18 ans dont vous ou votre conjoint peut prouvera filiation naturelle ou adopure; 5) D'avoir jamais ete propnetaire d'une résidence principale, sauf si tie residence

  Journaux

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• La semaine à Radio-Canada

  18 mars 1951, dimanche 18 mars 1951

  Montréal : Société canadienne du microfilm

  e domaine international depuisa fin de 1945.Etudiant ces problèmes souseurs angles politique, économique et militaire en référant, autant qu’il est nécessaire pour éclairere sujet d’ensemble, aux organismes internationaux, M.Bergeron expliquera, para filiation naturelle des événements, comment moins de six ans après

  Revues

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• L'entraide généalogique : organe officiel de la Société généalogique des Cantons de l'Est inc.

  Vol. 18, no 3 | 1995

  Sherbrooke : Société généalogique des Cantons de l'Est, 1978-

  Sherbrooke, P.Q. : Société de généalogie des Cantons de l'Est inc.

  intérêt social de ne pas divulguera filiation naturelle des personnes adop tées oue changement de nom danses cas o ùe ministre dea Justice a dispensé dea publication à faire danses journaux.Le public se voit par ailleurs reconnaîtree droit d’obtenir, pour chaque événement survenu au Québec, des certificats

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• L'entraide généalogique : organe officiel de la Société généalogique des Cantons de l'Est inc.

  Vol. 26, no 1 | 2003

  Sherbrooke : Société généalogique des Cantons de l'Est, 1978-

  Sherbrooke, P.Q. : Société de généalogie des Cantons de l'Est inc.

  généralement acceptées en généalogie, nous nous sommes assurés quee présent répertoire ne contienne aucun cas où’on pourrait soupçonner ou détecter une filiation naturelle.Restent ainsi 14,473 baptêmes ou ondoiements et 462 sépultures dont bon nombre sont inédits, c’est à dire qu’on ne retrouve mention nulle part ailleurs

  Publications en série

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• Carnet de voyage à travers ma vie. pas à pas de l'intervention auprès de l'adolescent de 12 à 17 ans, dont la situation est à risque d'instabilité ou de discontinuité Cahier d'accompagnement destiné à l'intervenant :

  Québec (Québec) : Centre jeunesse de Québec - Institut universitaire, 2013

  ’adolescent est enraciné dansa parenté; • Indiquere prénom et’âge des demi-frères et demi-sœurs ainsi quee prénom du conjoint concerné pour bien saisira complexité concernanta fratrie.Spécifiera nature duien de filiation (naturel ou adoptif) que chaque adolescent a aveces adultes; • Indiqueres dates

  Guides et manuels Livres

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