57079 résultats

Liste des résultats de recherche

• Procès entre Philip (Philippe) Getz, marchand, d'une part, et Jacques Cartier Langevin (Lanchevin), d'autre part, à propos d'une dette n'ayant jamais été déboursée

  30 décembre 1771 au 28 décembre 1772

  48 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Philip Getz r [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Marie Fezeret, épouse de Thiersant, demanderesse, et François Darle et Marie-Jeanne Desmarais, épouse de Larchevêque, défendeurs, pour une saisie sur dettes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 juin 1735 - 9 septembre 1735

  57 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le brouillon d'une sentence de saisie " bonne et valable " sur [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Centre commercial, magasins et vitrines de Montréal

  Henri Rémillard. 1971

  16 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Hommes, femmes et enfants font des emplettes. Des vendeurs servent les clients. On remarque les boutiques et les rayons de vêt [...]

  Photographies

  Voir le détail

• École de métiers, sec. est

  Claude Gosselin. 1963

  4 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Les clichés, demandés par J. Isabelle pour le ministère de la Jeunesse, nous montrent une série d'outils et d'accessoires, une [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Copy. Copy of Photos

  Poirier, Conrad. 1950

  Fonds Conrad Poirier

  Photographie d'un couple de jeunes mariés. Nous remarquons que le couple est photographié dans le salon d'une maison bourgeois [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Offrir de meilleures conditions d'habitation pour les personnes aînées: principes et outils d'aménagement pour implanter des continuums d'options résidentielles et de soutien à domicile dans les petites et moyennes municipalités

  Québec : Vivre en ville, 2023

  contrastées, un sol antidérapant10 ; } des systèmes d’alarme-incendie avec avertisseur sonore et visuel11.Fiche 03 – Diversifier’offre résidentielleOffrir de meilleures conditions d’habitation aux personnes aînées Unités d’habitation accessoires (UHA) Maisons intergénérationnelles Maisons individuelles Maisons jumelées Maisons

  Livres

  Voir le détail

• Le citoyen Rouyn-Noranda - Abitibi-Ouest - Témiscamingue

  21 août | Août | 2024

  Rouyn-Noranda, Qc : Médialo, 2023-

  des bureaux.Donné à Rouyn-Noranda, ce 14e jour du mois d’août 2024 et publiée 21 août 2024 Angèle Tousignant, greffière ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT No 2024-1326 INTITULÉ « RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) POUR LES UNITÉS D’HABITATION ACCESSOIRES

  Journaux

  Voir le détail

• Urbanité / Ordre des urbanistes du Québec

  Printemps - Été | 2022

  Montréal : Ordre des urbanistes du Québec, [1995]-

  -Michèle Cauchy, urbaniste ete comité éditorial » TROIS PROJETS SOUTENUS PAR « L’AXE 3 » DE LA VILLE DE MONTRÉAL Penser au-delà des programmes actuels 12 François Goulet, urbaniste » PORTES : mettre’habitation au centre dea question urbaine 14 Adam Mongrain et Leila Ghaffari » Les unités d’habitation accessoires, oui

  Publications en série

  Voir le détail

• Guide des bonnes pratiques en adressage / Ministère des ressources naturelles et des forêts ; réalisation : Ministère des ressources naturelles et des forêts, Direction générale de l'information géospatiale, Direction de la référence géographique du Québec

  Québec (Québec) : Ministère des ressources naturelles et des forêts, décembre 2024

  géographique UHA Unité d’habitation accessoire 1 SITE WEB DE NENA : HTTPS://WWW.NENA.ORG/PAGE/WHO-WE-ARE.https://www.nena.org/page/who-we-are Ministère des Ressources naturelles et des Forêts II Sommaire Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts a produit un guide des bonnes pratiques en matière d’adressage

  Guides et manuels Livres

  Voir le détail

• Vivacité

  Vol. 19, no 2 | Automne | 2022

  Brossard (Québec) : Espace MUNI, 2021-

  d’habitation accessoires : une solution alternative en habitation qui répond aux besoins de la population 32 Avez-vous dit « âgisme » ?Communauté en santé 36 La mobilisation citoyenne au cœur d’un projet d’écoquartier Participation citoyenne 38 Le grand retour dea Fête des voisins Espace MUNI 40 Dévoilement des récipiendaires

  Publications en série

  Voir le détail

• Le Dominiquois : journal mensuel de Saint-Dominique

  Octobre | 2024

  Saint-Dominique : [Municipalité de Saint-Dominique], [1991]-

  citernes rurales poures saisons 2024 2025, 2025 2026 et 2026 2027.LÉGISLATION > Le Conseil municipal présente un avis de motion et adoptee premier projet de règlement 2024 413 visant à ajouter des normes sures unités d’habitation accessoire Sous réserve duibellé finalors de’adoption du procès- verbal

  Publications en série

  Voir le détail

• Bâtivert

  Vol. 25, no 1 | Hiver | 2021

  St-Jean-sur-Richelieu (Québec) : Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ), [1997]-

  sures modifications au Règlement Q-2, r.22 et rabais MMQ aux premiers inscrits LES MUNICIPALITÉS ET LES CHANGEMENTS CLIMATIQUESLES MUNICIPALITÉS ET LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES Travailler ensemble pour initiere changement Le génie de’environnement au service dea croissance durable Les unités d’habitation accessoires Une avenue

  Publications en série

  Voir le détail

• L'info Sainte-Catherine

  Vol. 35, no 2 | Été | 2022

  Sainte-Catherine, Québec] : Ville de Sainte-Catherine, [1984]-

  .Plus de détails à vdsc.ca/chevaliers-colomb PROJET UHA UN NOUVEAU MODE DE COHABITATION La Ville de Sainte-Catherine est fière d’êtrea première municipalité au Québec à valoriser et à encadrer, dans sa règlementation,’implantation d’unités d’habitation accessoires (UHA).Cette initiative d’innovation urbaine aideraes jeunes

  Publications en série

  Voir le détail

• La gazette de la Mauricie

  Vol. 37, no 11 | Juillet | 2022

  Trois-Rivières, Qc : la Gazette de la Mauricie, [2005]-

  L L E T - A O Û T 2 0 2 2 LES UNITÉS D’HABITATION ACCESSOIRES Conçues généralement pouroger une ou deux personnes,es unités d’habi- tation accessoires (UHA) sont des es- paces de vie autonomes, qui partagente même terrain qu’une maison unifa- miliale existante.Il peut s’agir d’une « mini-maison de fond de cour

  Journaux

  Voir le détail

• Accès

  9 octobre | Octobre | 2024

  St-Sauveur [Québec] : Accès, 2022-

  La Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs danses Pays-d'en-Haut a tenu une con- sultation publique cette année danse cadre dea révision de son plan d'urbanisme.Dans cette révision,e conseil municipal avait incluses unités d'habitation accessoire (UHA) détachées.Cependant, aprèsa consultation en personne, beaucoup de per

  Publications en série

  Voir le détail

• L'écho de Compton

  Février | 2025

  Compton, Québec] : L'écho de Compton, 2021-

  ,a municipalité de Compton a adoptée Règlement n 2020-166-11.24.Ledit règlement est intitulé Règlement no 2020-166-11.24 modifiante règlement de zonage no 2020-166 afin d’encadreres unités d’habi- tation accessoires dans certaines zones; Que ce règlement a pour objet de per- mettre’aménagement d’unités d’habitation

  Journaux

  Voir le détail

• Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024

  d’habitation accessoire, initiative de transition).ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 64 O R IE N TA T IO N 4 O B JE C TI F  4 .2 OBJECTIF 4.2 OPTIMISER L’UTILISATION DU SOL ET LES INVESTISSEMENTS PUBLICS EN ORIENTANT LA CROISSANCE VERS LES MILIEUX URBANISÉS Les pôles urbains du Québec jouent un rôle

  Livres

  Voir le détail

• Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024

  et durable (ex. : cohabitat, coopérative d’habitation, écovillage, unité d’habitation accessoire, initiative de transition).ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 64 O R IE N TA T IO N 4 O B JE C TI F  4 .2 OBJECTIF 4.2 OPTIMISER L’UTILISATION DU SOL ET LES INVESTISSEMENTS PUBLICS EN ORIENTANT

  Livres

  Voir le détail

• Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024

  d’habitation, écovillage, unité d’habitation accessoire, initiative de transition).ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 64 O R IE N TA T IO N 4 O B JE C TI F  4 .2 OBJECTIF 4.2 OPTIMISER L’UTILISATION DU SOL ET LES INVESTISSEMENTS PUBLICS EN ORIENTANT LA CROISSANCE VERS LES MILIEUX URBANISÉS Les pôles

  Livres

  Voir le détail

• Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C / cette publication a été réalisée par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Québec] : Affaires municipales et habitation Québec, [2024

  répondant aux besoins des ménages.La MRC est également invitée à : • Favoriser’implantation d’une variété de modèles innovants d’habitation solidaire et durable (ex. : cohabitat, coopérative d’habitation, écovillage, unité d’habitation accessoire, initiative de transition).ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES EN AMÉNAGEMENT

  Livres

  Voir le détail