5149 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Le manoir Papineau à Montebello : une survivance de la féodalité sur les bords de l'Outaouais /

  Chassé, Béatrice

  Québec (Province) : B. Chassé], 1979

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• Césaire Germain

  Germain, Césaire. 1825

  66 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Cahiers manuscrits du notaire Césaire Germain contenant des notes juridiques sur le régime féodal et les biens matériels des h [...]

  Archives textuelles

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• Débats dans l'Assemblée législative sur la tenure seigneuriale

  Québec : E.R. Fréchette, imprimeur-libraire, 1853

  ] de dire, qu’à aucune époque, depuis’établissement Idea colonie,e peuple ait été pour ainsi dire comme une classe méprisable, et ne possédant aucuns droits.L’étude attentive de’histoire dea féodalité se justifie pas ceangage et ces prétentions des seigneurs.Tous ceux qui ont un peuu'histoire, savent queors

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• Défrichements, peuplement et institutions seigneuriales en Haut-Poitou du Xe au XIIIe siècle

  Sanfaçon, Roland, 1934-

  Québec : Les Presses de l'Université Laval, 1967

  et xine siècles, dans Le Moyen Age, 1958, pp.27 à 66.Boussard, Jacques.Aspects particuliers dea féodalité dans’empire Plan-tagenêt, dans BS AO, 4e série, VII, 1963, pp.29 à 47.-Les « colliberti » du cartulaire de Vierzon.A propos d’un article récent, dans Revue historique de droit français et étranger, 4e série, 49, 1962

  Livres

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• De la tenure seigneuriale en Canada, et projet de commutation /

  Taché, J.C. 1820-1894, (Joseph-Charles)

  Québec : imprimé par Lovell & Lamoureux, 1854

  , aux " habitudes d'industrie, àa stabilité desois du gouverne- " ment et àa force militaire du Pays." Je suisoin de partager'opinion de ceux qui prétendent quea Tenure Seigneuriale, danses rapports individuels qu'elle crée, avilite peuple ete dégrade.Michelet dit dea féodalité en Europe : " Formes servjles

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• Consultation sur place seulement

  Persistances seigneuriales : histoire et mémoire de la seigneurie au Québec depuis son abolition / Benoît Grenier

  Grenier, Benoît, 1976- auteur

  Québec (Québec) : Septentrion, [2023]

  Livres

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• Lettre du secrétaire civil William Rowan pour l'administrateur du gouvernement, John Colborne, au receveur général. Il recevra la somme de 138 livres 15 shillings et 7 pence de Félix Stewart qu’il doit à la Couronne, pour la commutation de tenure de son fief de Pabos dans le district de Gaspé

  Colborne, John, sir. 25 mai 1838

  2 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Questionnaire sous forme de tableau concernant la seigneurie de Sillery, probablement produit par la commission d'enquête sur la tenure seigneuriale

  vers 1840 - 1843

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Brouillon d'un rapport à l'attention de James Hervey Price, commissaire des terres de la Couronne, relatif à la demande de commutation de la tenure seigneuriale en franc et commun socage de Jacques Beaumont, de Sainte-Catherine de Fossambault

  1647 - 1886

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le rapport traite du calcul de la valeur de la commutation de la terre

  Archives textuelles

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• État des arrérages de rentes at autres redevances dues aux biens des Jésuites dans le district de Québec

  3 mai 1881

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le tableau contient les noms des débiteurs, le capital dû, la rente annuelle et le montant des arrérages. Les arrérages porten [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Charles Alleyn, écuyer, à l'attention de monsieur Laurin, pour obtenir la commutation de la tenure d'une terre située sur la rue Desfossés (des Fossés), dans la paroisse de Saint-Roch à Québec, que ledit Alleyn a acquise de William Falconbridge

  12 février 1856

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Consultation de M. Dupin, avocat à la Cour royale de Paris, pour le Séminaire de Montréal, en Canada

  Dupin, M. 1783-1865, (André-Marie-Jean-Jacques)

  Paris : De l'Imprimerie d'Everat, 1826

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• Requête de Jean le Moyne (Lemoyne - Lemoine), seigneur de Sainte-Marie, demandeur, contre François Frigon, habitant de Batiscan, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 1 juillet 1680

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jean le Moyne (Lemoyne - Lemoine), seigneur de Sainte-Marie, deman [...]

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• Lettre du secrétaire civil William Rowan pour l'administrateur du gouvernement, John Colborne, au commissaire des Terres de la couronne, Québec. Monsieur Felix Stewart demande la commutation de tenure avec des terres appartenant à la couronne pour son fief de Pabos dans le district de Gaspé

  Colborne, John, sir. 2 mai 1838

  2 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Lettre du secrétaire civil William Rowan pour l'administrateur du gouvernement, John Colborne, au receveur général, Québec. Il s'agit de droits que monsieur Bell doit payer pour la commutation de tenure de certains lots de grève à la basse ville de Québec

  Colborne, John, sir. 2 mai 1838

  2 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

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• Application de Joseph Archer, maître menuisier, de la cité de Québec, pour la commutation de la tenure de 2 emplacements au faubourg Saint-Roch, rue Saint-Dominique et du Roi, adressé à Joseph Laurin, agent de Sa Majesté

  16 novembre 1855

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Acte de Commutation réalisé le 10 décembre 1855, par Joseph Petitclerc, notaire

  Archives textuelles

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• Instructions aux notaires pour effectuer commutation de tenures sur des parcelles de terre situées dans la ferme de la Vacherie, rue Saint-Vallier du quartier Saint-Roch de la ville de Québec, appartenant à Joseph Beer, maître menuisier, de Cap-Santé dans le comté de Portneuf et district de Québec, et Margaret Nugent, son épouse, épouse antérieure de James Marshall, maître sellier, de la paroisse Saint-Roch-de-Québec, et Isabella Marshall, de la ville de Québec, document rédigé par Francis Ward Primrose, agent de la Couronne

  10 avril 1852

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Rapport à l'attention de Joseph [Édouard] Cauchon, écuyer, commissaire des terres de la Couronne, à la suite de la requête présentée par Louise Badelard Panet, veuve de William Larue, demeurant à la Petite-Rivière-Saint-Charles près de Québec, dans le but d'obtenir la commutation de la tenure seigneuriale en celle de franc et commun socage d'une terre située à la Savanne de la paroisse Saint-Ambroise de la Jeune-Lorette, seigneurie Saint-Gabriel

  14 juin 1856

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Rapport à l'attention de Joseph [Édouard] Cauchon, écuyer, commissaire des terres de la Couronne, à la suite de la requête présentée par Alfred Robert Roche, écuyer de Québec et écrivain au bureau du secrétaire provincial, dans le but d'obtenir la commutation de la tenure seigneuriale en celle de franc et commun socage de du lot 35 de la deuxième concession au nord-ouest de la rivière aux Pins, seigneurie Saint-Gabriel, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 724-1855

  22 septembre 1855

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Brouillon d'un rapport à l'attention de Joseph [Édouard] Cauchon, écuyer, commissaire des terres de la Couronne, à la suite de la requête présentée par John Carter, écuyer de Québec et professeur de musique, dans le but d'obtenir la commutation de la tenure seigneuriale en celle de franc et commun socage des lots 52, 53, 55 et 56 de la deuxième concession au nord-ouest de la rivière aux Pins, seigneurie Saint-Gabriel, comté et district de Québec

  9 avril 1855

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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