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  • Cautionnement des commissaires d'école

    Vigneau, Placide. 14 janvier 1878

    4 éléments. Fonds Placide Vigneau (en traitement)

    Le dossier témoigne du cautionnement des commissaires d'école, Julien Boudreau et veuve Vital Vigneau (Élise Boudreau), de la [...]

    Archives textuelles

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  • Cautions pour Auguste-Guillaume Ruel

    1842-1849

    8 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

    Ce dossier est constitué de quatre cautions pour A.-G. Ruel, registrateur du comté de Rimouski

    Archives textuelles

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  • Cautionnement de William Kelley

    5 décembre 1837

    2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

    Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

    Archives textuelles

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  • Cautionnement de Charles Blanchet

    7 mai 1839

    2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

    Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Charles Blanchet

    Archives textuelles

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  • Cautionnement d'Alexis Bisson

    6 janvier 1839

    2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

    Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Napierville

    Archives textuelles

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  • Cautionnement de Louis Lefebvre

    6 janvier 1839

    2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

    Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Napierville

    Archives textuelles

    Voir le détail

  • Cautionnement d'Éloi Marrier

    5 novembre 1838

    2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

    Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

    Archives textuelles

    Voir le détail

  • Cautionnement de Louis-Charles Provandier

    6 décembre 1837

    2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

    Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

    Archives textuelles

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  • Fiches d'information sur le cautionnement

    3. Enjeux stratégiques et gestion des risques liés au cautionnement

    Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2021
    Livres

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  • Fiches d'information sur le cautionnement

    2. Pour en savoir plus sur le cautionnement

    Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2021
    Livres

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  • Fiches d'information sur le cautionnement

    1. Introduction au cautionnement

    Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2021
    Livres

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  • Divers cautionnements concernant George Herman Ryland

    1842-1845

    7 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

    Ce dossier est constitué des documents suivants: 1.Charles D. Day consent que James H. Kerr, Henry Jessopp, John Racey et Jame [...]

    Archives textuelles

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  • Caution de Joseph-David Lépine à la Reine

    5 juillet 1847

    2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

    Ce dossier est constitué d'une caution de Joseph-David Lépine à la Reine pour garantir l'exécution de ses devoirs comme régist [...]

    Archives textuelles

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  • Forme de cautionnement pour Joseph-Moïse Lamoureux

    vers 1838

    2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

    Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

    Archives textuelles

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  • Caution judiciaire des frères Hospitaliers par Pierre de Lestage

    Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 janvier 1740

    Fonds Juridiction royale de Montréal

    Ce document de matière civile est composé de comparution de Pierre de Lestage au greffe de Montréal, lequel se constitue cauti [...]

    Archives textuelles

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  • Caution judiciaire de Pierre Fortier pour Philippe Pilliamet

    Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 24 décembre 1763

    2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Caution judiciaire de Joseph Blondeau pour son frère Lambert Blondeau

    Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 9 décembre 1763

    Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Caution judiciaire de Joseph Brazeau pour Étienne Brazeau son frère

    Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 4 février 1764

    Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses
    Archives textuelles

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  • Caution juratoire de Louis Parent enregistrée au greffe du Conseil

    Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 mars 1729

    Fonds Conseil souverain
    Archives textuelles

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  • Caution attribuée à Harvey Henderbourk pour une église congrégationaliste

    20 août 1853

    4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

    Ce dossier est constitué d'une caution pour le pasteur de l'Église Congrégationaliste, à Québec, 20 août 1853, copie seulement [...]

    Archives textuelles

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