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Liste des résultats de recherche

• Obligation (12 livres sur hypothèque)

  26 octobre 1821

  2 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Obligation (12 livres sur hypothèque) entre Augustin Joubin-Boisvert et François Lefebvre, individu

  Archives textuelles

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• Renouvellement des hypothèques sur les lots du castor

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. 1881

  42 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Certificat des hypothèques sur les terres de Germain Croteau.

  31 juillet 1869

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• État des hypothèques contre Joachim Plante

  1 décembre 1863

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient un état des hypothèques enregistrées contre le nom de Joachim Plante, cultivateur et meunier de la paroiss [...]

  Archives textuelles

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• Certificat d'hypothèque impliquant Édouard Rousseau.

  8 novembre 1867

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Hypothèque par Alfred Després à Joseph Melville Bernard.

  11 novembre 1899

  3 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Certificat accordé à Elzéar Marois pour des privilèges et hypothèques

  27 mars 1873

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient la copie manuscrite d'un certificat accordé à la demande d'Elzéar Marois pour des privilèges et hypothèque [...]

  Archives textuelles

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• Registre intitulé "Grand Livre des seigneuries" et index, contenant créances et hypothèques

  1903-1943

  105 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Le Grand livre porte sur les seigneuries suivantes : Foucault, Gentilly, Boucherville, Verchères, Saint-Blain, Mondelet, Beauj [...]

  Archives textuelles

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• Demande de certificat des privilèges et hypothèques par Miville Samson pour certains lots de terre

  1934

  2 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

  Archives textuelles

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• Demande de certificats des privilèges et hypothèques par Miville Samson pour certains lots de terre

  1926

  2 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

  Archives textuelles

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• Renouvellement des hypothèques sur les lots de la concession continuation Saint-Michel et Petit Saint-Charles

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. 1881

  13 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Certificat d'hypothèque accordé à la demande de François-Xavier Terrien (Therrien).

  28 octobre 1880

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Certificat d'hypothèque accordé à la demande de Joachim Dumont et impliquant Damase Bélanger

  24 juillet 1879

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Rapport du Groupe d'experts sur l'hypothèque légale de la construction

  Boily, Catherine

  Montréal : Chambre des notaires du Québec, 2021

  Livres

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• Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot qui décharge Jean Denis de l'hypothèque que le sieur Perthuis a sur la terre à lui donnée en échange par Robert Drasson (Dresson) et qui porte que ladite hypothèque demeurera sur la terre dont Drasson est présentement propriétaire

  Nouvelle-France. Intendant. 15 juin 1707

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès entre Jacques Gadois dit Mauger, négociant, demandeur, et Joseph Bissonnet, défendeur, pour le payement d'une hypothèque

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 août 1746

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la sentence qui condamne Joseph Bissonnet à payer à Jacques Gadois dit Mauger, la [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Claude [Demers?], demandeur, et Charles Brazeau, veuf de Geneviève Quenneville, défendeur, pour le paiement d'une hypothèque

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 avril 1737

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le brouillon d'un dictum de sentence dans une poursuite entre [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean Biron, demandeur, et Alexandre Jourdain, maître maçon, défendeur, pour le paiement d'une hypothèque

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1730

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'une sentence condamnant Alexandre Jourdain [...]

  Archives textuelles

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• Curatelle de la terre abandonnée de Pierre Allaire dans la Seigneurie de Bleury hypothéquée à James Campbell

  2 avril 1798-3 avril 1798

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Arrêt déclarant la promesse du feu Thomas Douaire, sieur de Bondy à Antoine le Boesme reconnue et déclarée porter hypothèque

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 août 1668

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée en ce Conseil par Gilles Rageot par laquelle il [...]

  Archives textuelles

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